1.1.
Acheteur
Nom officiel: Region Nouvelle-Aquitaine
Forme juridique de l’acheteur: Autorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
Marchés publics
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403 391
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118 572
Annonces du BOAMP
213 902
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Region Nouvelle-Aquitaine
Charente
> 90 000 €
Attribution - Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
Publié :07/05/2026 (Il y a 2 mois)
Date limite de réponses : - (Il y a 6 mois)
L'acheteur public
- REGION NOUVELLE-AQUITAINE
Siret : 20005375900011
HOTEL DE REGION 14 RUE FRANCOIS DE SOURDIS 33000 BORDEAUX
Sigle : N/A
Entité de rattachement : N/A
Catégorie juridique : N/A
Téléphone / FAX : N/A
Email : N/A
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313120-2026 - Résultats
France – Études de faisabilité, service de conseil, analyse – ANIMATION DU DOCUMENT D'OBJECTIFS DU SITE NATURA 2000 "VALLEE DE LA TUDE" (N°FR5400419) SUR LE TERRITOIRE DU 16
OJ S 88/2026 07/05/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: ANIMATION DU DOCUMENT D'OBJECTIFS DU SITE NATURA 2000 "VALLEE DE LA TUDE" (N°FR5400419) SUR LE TERRITOIRE DU 16
Description: 2025I000E06145 - Accord-cadre à bons de commande avec maximum HT de 39 000€ pour une durée de 3 ans.
Identifiant de la procédure: 594d623f-d102-4c2e-bddc-cf652616c9cb
Avis précédent: 801598-2025
Identifiant interne: 2025I000E06145
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71241000 Études de faisabilité, service de conseil, analyse
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: ANIMATION DU DOCUMENT D'OBJECTIFS DU SITE NATURA 2000 "VALLEE DE LA TUDE" (N°FR5400419) SUR LE TERRITOIRE DU 16
Description: 2025I000E06145 - Accord-cadre à bons de commande avec maximum HT de 39 000€ pour une durée de 3 ans.
Identifiant interne: 0
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71241000 Études de faisabilité, service de conseil, analyse
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: PRIX
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 55
Critère:
Type: Qualité
Description: Impacts Environnementaux et sociaux
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Region Nouvelle-Aquitaine
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Region Nouvelle-Aquitaine
Organisation qui signe le contrat: Region Nouvelle-Aquitaine
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 39 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 0,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SYNDICAT D'AMENAGEMENT DU BASSIN VERSANT DE LA DRONNE AVAL
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre pour le lot 0 de SYNDICAT D'AMENAGEMENT DU BASSIN VERSANT DE LA DRONNE AVAL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026S00208
Date de conclusion du marché/concession: 17/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Region Nouvelle-Aquitaine
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Region Nouvelle-Aquitaine
Numéro d’enregistrement: 20005375900011
Adresse postale: 14 rue François de Sourdis
Ville: BORDEAUX
Code postal: 33077
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Point de contact: DACP
Téléphone: +33 557578000
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Bordeaux
Numéro d’enregistrement: 17330005400025
Adresse postale: 9 rue Tastet
Ville: BORDEAUX
Code postal: 33000
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: SYNDICAT D'AMENAGEMENT DU BASSIN VERSANT DE LA DRONNE AVAL
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 200079259
Ville: CHALAIS
Code postal: 16210
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: b68f75af-25b4-4d0f-b087-48570392db1c - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 06/05/2026 13:57:40 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 313120-2026
Numéro de publication au JO S: 88/2026
Date de publication: 07/05/2026