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FournituresFourniture de carburants à la pompe par cartes accréditives, et services annexes pour le parc automobile de la Commune, du CCAS et de l’EHPA de Beausoleil

COMMUNE DE BEAUSOLEIL
-
> 90 000 €

Procédure ouverte - Carburant, hydrocarbure
Publié :07/05/2026 (Il y a 1 mois)
Date limite de réponses : 09/06/2026 à 2h00 (Il y a 26 jours)

L'acheteur public

COMMUNE DE BEAUSOLEIL
Siret : 21060012800016
BOULEVARD DE LA REPUBLIQUE 06240 BEAUSOLEIL
Sigle : N/A

Entité de rattachement : N/A
Catégorie juridique : N/A
Téléphone / FAX : N/A
Email : N/A

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1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel: COMMUNE DE BEAUSOLEIL

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre: Fourniture de carburants à la pompe par cartes accréditives, et services annexes pour le parc automobile de la Commune, du CCAS et de l’EHPA de Beausoleil

Description: Le présent accord-cadre porte sur la fourniture de carburants à la pompe par cartes accréditives, et services annexes, pour le parc de véhicules de la Commune de BEAUSOLEIL. 74 véhicules automobiles, cycles motorisés, et électriques.

Identifiant de la procédure: 6a994233-54c5-49e6-8153-8c99ecb05ca4

Identifiant interne: 2026015-01/02

Type de procédure: Autre procédure en une seule étape

Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Accord-cadre passé selon la procédure formalisée en appel d’offres ouvert des articles L.2124-2 et R.2124-2-1° et R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la Commande Publique. La procédure est passée sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande conformément aux articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique. L’accord-cadre est alloti conformément aux articles R.2113-1 et L.2113-10 du Code de la Commande Publique.

2.1.1 Objet

Nature principale du marché: Fournitures

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale: 27 Boulevard de la République

Ville: Beausoleil

Code postal: 06240

Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)

Pays: France

2.1.4 Informations générales

Cette procédure sera relancée

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel: COMMUNE DE BEAUSOLEIL

Numéro d’enregistrement: 21060012800016

Adresse postale: boulevard DE LA REPUBLIQUE 27 boulevard de la république - CS 70049

Ville: BEAUSOLEIL

Code postal: 06240

Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)

Pays: France

Point de contact: Direction de la Commande Publique

Adresse électronique: marche-public@villedebeausoleil.fr

Téléphone: 0497114600

Rôles de cette organisation:

Acheteur

Informations relatives à l’avis

Type d’avis: Avis de marché – régime assoupli

Date d’envoi de l’avis: 06/05/2026 14:54 +02:00

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français