1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CC ALPES PROVENCE VERDON
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: RELANCE SUITE A DECLARATION SANS SUITE - FOURNITURE, INSTALLATION ET MAINTENANCE DE STATIONS HYDROMETRIQUES, PLUVIOMETRIQUES ET DE SURVEILLANCE PAR CAMERA SUR LE BASSIN VERSANT DU HAUT VERDON
Description: RELANCE SUITE A DECLARATION SANS SUITE - FOURNITURE, INSTALLATION ET MAINTENANCE DE STATIONS HYDROMETRIQUES, PLUVIOMETRIQUES ET DE SURVEILLANCE PAR CAMERA SUR LE BASSIN VERSANT DU HAUT VERDON
Identifiant de la procédure: 005c25f6-0f27-457e-8c55-a855b5a648e3
Identifiant interne: 2026-03-00
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nature complémentaire du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 38120000 Instruments de météorologie
Nomenclature complémentaire (cpv): 38292000 Instruments d'hydrographie
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Alpes-de-Haute-Provence
Subdivision pays (NUTS): Alpes-de-Haute-Provence (FRL01)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 300 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: RELANCE SUITE A DECLARATION SANS SUITE - FOURNITURE, INSTALLATION ET MAINTENANCE DE STATIONS HYDROMETRIQUES, PLUVIOMETRIQUES ET DE SURVEILLANCE PAR CAMERA SUR LE BASSIN VERSANT DU HAUT VERDON
Description: Le présent marché concerne la fourniture, l'installation, l'exploitation et la maintenance d'équipements météorologiques et hydrométriques à des fins d'anticipation, d'alerte et de suivi de crues et de surveillance des ouvrages classés pour la protection contre les inondations sur le territoire du bassin versant du Verdon - territoire de la CCAPV.
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nature complémentaire du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 38127000 Stations météorologiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 38292000 Instruments d'hydrographie
Options:
Description des options: voir documents du marché
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Alpes-de-Haute-Provence (FRL01)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 2 Ans
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 1
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 300 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 27/02/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir RC
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CC ALPES PROVENCE VERDON
Numéro d’enregistrement: 20006862500017
Adresse postale: 97 Zone Artisanale B.P. 2
Ville: Saint-andré-les-alpes
Code postal: 04170
Subdivision pays (NUTS): Alpes-de-Haute-Provence (FRL01)
Pays: France
Téléphone: 0492836899
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement: 17130005600024
Ville: Marseille
Code postal: 13002
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Identifiant/version de l’avis: 870a034f-27fe-4a01-8307-e33ceb34f686 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 28/01/2026 11:23:41 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 67736-2026
Numéro de publication au JO S: 20/2026
Date de publication: 29/01/2026
