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  • Attribution - Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement

  • Publié :12/05/2026 (Il y a 13 jours)

  • Date limite de réponses : - (Il y a 1 an)

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323221-2026 - Résultats
France – Services de nettoyage – Nettoyage des matériels roulants métro et des prestations associées
OJ S 91/2026 12/05/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielTisséo Voyageurs
Adresse électroniquecorrespondre@aws-france.fr
Activité de l’entité adjudicatriceServices de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d’autobus
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreNettoyage des matériels roulants métro et des prestations associées
DescriptionLe marché concerne : - Les prestations de nettoyage quotidien et approfondi des rames de métro ligne A et ligne B - Les prestations de nettoyage des voies et des quais des garages GAT et GAB - L'affichage d'information dans les rames. - Le nettoyage des véhicules de différents services de Tisséo Voyageurs Les prestations ont lieu aux Garages ateliers de Borderouge et de Basso Cambo. Elles se déroulent la nuit pour ce qui concernent le nettoyage quotidien et le jour pour les prestations approfondies. Il s'agit d'un marché à prix mixtes, conclu pour une durée de de 3 ans à compter du 01/12/2025 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Le marché est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans et 24 mois. La partie à bons de commande est conclue pour un montant maximum de 280 000 euro(s) H.T. sur la période initiale et 95 000 euro(s) H.T. sur chaque reconduction
Identifiant de la procédure5ed9f0fa-5e84-45a2-80ae-36e412934672
Identifiant interne25-006
Type de procédureNégociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90910000 Services de nettoyage
Nomenclature complémentaire (cpv): 90910000 Services de nettoyage
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA2 000 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentairesLa valeur totale indiquée hors Tva correspond au montant annuel retenu = montant du Dqe + Dpgf (= montant analysé pour l'attribution). La valeur totale générale correspond au total attribué (montant du Dqe + Dpgf) Le marché est consultable dans les conditions prévues aux articles L311-1 et suivants du code des relations entre le public et l'administration
Base juridique
Directive 2014/25/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0000
TitreNettoyage des matériels roulants métro et des prestations associées
DescriptionLe marché concerne : - Les prestations de nettoyage quotidien et approfondi des rames de métro ligne A et ligne B - Les prestations de nettoyage des voies et des quais des garages GAT et GAB - L'affichage d'information dans les rames. - Le nettoyage des véhicules de différents services de Tisséo Voyageurs Les prestations ont lieu aux Garages ateliers de Borderouge et de Basso Cambo. Elles se déroulent la nuit pour ce qui concernent le nettoyage quotidien et le jour pour les prestations approfondies. Il s'agit d'un marché à prix mixtes, conclu pour une durée de de 3 ans à compter du 01/12/2025 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Le marché est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans et 24 mois. La partie à bons de commande est conclue pour un montant maximum de 280 000 euro(s) H.T. sur la période initiale et 95 000 euro(s) H.T. sur chaque reconduction
Identifiant interneS-PF-1612703
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90910000 Services de nettoyage
Nomenclature complémentaire (cpv): 90910000 Services de nettoyage
Options
Description des optionsLe contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/12/2025
Date de fin de durée01/12/2028
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions2
Autres informations sur le renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur172008-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif social promuAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Toulouse
Description des délais d'introduction des procédures de recours: - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché ; - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; - Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat. » Le tribunal administratif de Toulouse peut être saisi par voie dématérialisée sur le portail Télérecours Citoyens (parties non représentées par un avocat) : https://citoyens.telerecours.fr ou bien aux coordonnées suivantes : Tribunal administratif de Toulouse 68, rue Raymond IV BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07 - tél. : 05 62 73 57 57 ou, pour les parties représentées par un avocat via https://www.telerecours.juradm.fr
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéTISSEO
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis651 040,20 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0000
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre651 040,20 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielSAMSIC II
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0000
Valeur de l'offre651 040,20 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contratM250081
TitreNettoyage des matériels roulants métro et des prestations associées
Date de conclusion du marché/concession24/09/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues6
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrementE5733428-D552-8AA6-98F4D2DB3D6595EF
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielTisséo Voyageurs
Numéro d’enregistrement54807
Adresse postale4 Impasse Paul Mesplé
VilleToulouse
Code postal31081
Subdivision pays (NUTS)Haute-Garonne (FRJ23)
PaysFrance
Point de contactWISCHNEWSKI Thierry
Adresse électroniquecorrespondre@aws-france.fr
Téléphone0562112622
Adresse internethttps://www.tisseo.fr/
Profil de l’acheteurhttp://tisseo.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielTISSEO
Numéro d’enregistrement2107855
Adresse postale4 impasse Paul Mesplé
VilleToulouse
Code postal31000
Subdivision pays (NUTS)Haute-Garonne (FRJ23)
PaysFrance
Point de contactCécile CLAESSENS
Adresse électroniquececile.claessens@tisseo.fr
Téléphone0562112603
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officielTribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrementE57334B0-AE54-D2C3-1346BD2CE486FF4A
Adresse postale68, rue Raymond Iv
VilleToulouse
Code postal31068
Subdivision pays (NUTS)Haute-Garonne (FRJ23)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone0562735757
Télécopieur0562735740
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officielSAMSIC II
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1612703-1-0-1
Adresse postaleRue Raymond Grimaud
VilleBlagnac
Code postal31700
Subdivision pays (NUTS)Haute-Garonne (FRJ23)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0000
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avisb158cad8-9dde-47a9-af9c-1bd88e84cc1b  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis30
Date d’envoi de l’avis11/05/2026 14:10:13 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis323221-2026
Numéro de publication au JO S91/2026
Date de publication12/05/2026

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