1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE CAEN NORMANDIE
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture d'équipements de chromatographie en phase gazeuse avec les prestations associées pour le CHU CAEN NORMANDIE
Description: Fourniture de deux équipements de chromatographie en phase gazeuse couplés à un spectromètre de masse et un équipement de chromatographie en phase gazeuse couplé à un détecteur à ionisation de flamme, avec injection par espace de tête, avec les consommables/accessoires associés et la maintenance, pour la plateforme séparative du CHU CAEN NORMANDIE.
Identifiant de la procédure: 9e530e71-4e7a-482c-95d3-4b0656c9e286
Identifiant interne: BIO2026-047
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38432210 Chromatographes à gaz
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: CAEN
Code postal: 14000
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Règlementation applicable en cas de marché transfrontalier: Sans objet
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Deux équipements de chromatographie en phase gazeuse couplés à un spectromètre de masse pour le CHU Caen Normandie
Description: Deux équipements de chromatographie en phase gazeuse couplés à un spectromètre de masse (1 GC-MS et 1 GC-MS/MS) pour le CHU CAEN NORMANDIE
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38432210 Chromatographes à gaz
Options:
Description des options: PSE obligatoire N°1 :Evolution du système pour utilisation de l'hydrogène pour le chromatographe phase gazeuse couplé à un spectromètre de masse simple quadripôle PSE obligatoire N°2 : Fourniture de licence de bibliothèque dans la dernière version pour les acides organiques, les médicaments, les stupéfiants et les nouveaux produits de synthèse psychoactifs (NPS) PSE obligatoire N°3: Evolution du système pour utilisation de l'hydrogène pour le chromatographe phase gazeuse couplé à un spectromètre de masse triple quadripôle PSE obligatoire N°4 : License de relecture sur poste déporté devant fonctionner sur les postes informatiques du CHU tournant sur le système d’exploitation Windows 10
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: CAEN
Code postal: 14000
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Accord cadre à bons de commande pour les accessoires et les consommables sans mini avec un maxi à 40 000 euros HT sur 48 mois
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 04/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 2 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges CCIRA de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CAEN
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel prévu aux articles L.5 511 à L.55 112 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.55 113 à L.55 123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5 517 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE CAEN NORMANDIE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE CAEN NORMANDIE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CAEN
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE CAEN NORMANDIE
Organisation qui traite les offres: CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE CAEN NORMANDIE
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Un équipement de chromatographie en phase gazeuse pour le CHU de CAEN
Description: Un équipement de chromatographie en phase gazeuse couplé à un détecteur à ionisation de flamme, avec injection par espace de tête pour le CHU CAEN NORMANDIE
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38432210 Chromatographes à gaz
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: CAEN
Code postal: 14000
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Accord cadre à bons de commande pour les consommables et accessoires sans mini et avec un maxi de 20 000 euros HT sur 48 mois
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou des parties de ceux-ci) sont officieusement disponibles: français
Date limite de demande d’informations complémentaires: 04/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 2 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges CCIRA de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CAEN
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel prévu aux articles L.5 511 à L.55 112 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.55 113 à L.55 123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5 517 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE CAEN NORMANDIE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE CAEN NORMANDIE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CAEN
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE CAEN NORMANDIE
Organisation qui traite les offres: CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE CAEN NORMANDIE
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE CAEN NORMANDIE
Numéro d’enregistrement: 26140093100018
Département: DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES
Adresse postale: AVENUE DE LA COTE DE NACRE
Ville: CAEN CEDEX 9
Code postal: 14033
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Téléphone: +33 2 31 06 47 80
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CAEN
Numéro d’enregistrement: 17140005400010
Adresse postale: 3 rue Arthur le Duc BP 25086
Ville: Caen cedex 4
Code postal: 14050
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Point de contact: Greffe du Tribunal Administratif de Caen
Téléphone: +33 231707272
Télécopieur: +33 231524217
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges CCIRA de Nantes
Numéro d’enregistrement: 13002928300012
Adresse postale: DREETS DES PAYS DE LA LOIRE Immeuble Skyline - 22 Mail Pablo Picasso BP 24209
Ville: Nantes cedex 1
Code postal: 44042
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Téléphone: +33 253467902
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
Identifiant/version de l’avis: 823ba1f9-d5e3-4cd2-a8fa-55634642c0ac - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 11/05/2026 14:56:38 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 323701-2026
Numéro de publication au JO S: 91/2026
Date de publication: 12/05/2026