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  • Procédure ouverte - Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement

  • Publié :13/05/2026 (Il y a 2 mois)

  • Date limite de réponses : 16/06/2026 à 12h00 (Il y a 1 mois)

L'acheteur public

  • Entité de rattachement : N/A

  • Catégorie Jurisique

    Catégorie juridique : N/A

  • Téléphone / FAX : N/A

  • Email : N/A

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Publié le : 13/05/2026 (Il y a 2 mois)

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328732-2026 - Mise en concurrence
France – Services de nettoyage de bâtiments – Prestation de nettoyage des locaux de bâtiments communautaires et fournitures associées
OJ S 92/2026 13/05/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielProvence Alpes Agglomération
Adresse électroniquelucie.gallardo@provencealpesagglo.fr
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitrePrestation de nettoyage des locaux de bâtiments communautaires et fournitures associées
DescriptionPrestation de nettoyage des locaux de bâtiments communautaires et fournitures associées
Identifiant de la procédure710853b3-bb3b-45fc-968d-7e89a4911667
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Alpes-de-Haute-Provence (FRL01)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre4
Conditions du marché
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire4
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreLot 1 Bâtiments administratifs Digne-les-Bains
DescriptionPrestation de nettoyage des locaux de bâtiments communautaires et fournitures associées
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Alpes-de-Haute-Provence (FRL01)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée1 An
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres16/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres180 Jours
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséeoui
Le paiement électronique sera utiliséoui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats4
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Marseille
5.1.
LotLOT-0002
TitreLot 2 Bâtiments petite enfance Digne-les-Bains
DescriptionPrestation de nettoyage des locaux de bâtiments communautaires et fournitures associées
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Alpes-de-Haute-Provence (FRL01)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée1 An
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres16/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres180 Jours
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséeoui
Le paiement électronique sera utiliséoui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats4
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Marseille
5.1.
LotLOT-0003
TitreLot 3 Bâtiments divers Château-Arnoux-Saint-Auban
DescriptionPrestation de nettoyage des locaux de bâtiments communautaires et fournitures associées
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Alpes-de-Haute-Provence (FRL01)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée1 An
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres16/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres180 Jours
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséeoui
Le paiement électronique sera utiliséoui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats4
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Marseille
5.1.
LotLOT-0004
TitreLot 4 Bâtiments divers Digne-les-Bains
DescriptionPrestation de nettoyage des locaux de bâtiments communautaires et fournitures associées
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Alpes-de-Haute-Provence (FRL01)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée1 An
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres16/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres180 Jours
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséeoui
Le paiement électronique sera utiliséoui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats4
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Marseille
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielProvence Alpes Agglomération
Numéro d’enregistrement20006743700018
Adresse postale4 rue Klein
VilleDigne les Bains
Code postal04000
Subdivision pays (NUTS)Alpes-de-Haute-Provence (FRL01)
PaysFrance
Adresse électroniquelucie.gallardo@provencealpesagglo.fr
Téléphone+33 678654683
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal Administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement17130005600024
Adresse postale31 rue Jean-François Leca
VilleMARSEILLE
Code postal13002
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0000
Nom officielDEMATIS
Numéro d’enregistrement45072478600030
VilleParis
Code postal75015
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Adresse électroniquecontact@dematis.com
Téléphone+33 172365548
Adresse internetwww.dematis.com
Rôles de cette organisation
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis9babf70d-2391-4484-a692-fe3deeffede4  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis11/05/2026 16:40:06 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis328732-2026
Numéro de publication au JO S92/2026
Date de publication13/05/2026

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