Marchés publics

Tous les appels d’offres et attributions à portée de clic : créez, alertez, prospectez.

Alertes & plus : Recevez des alertes personnalisées sur les appels d’offre pertinant pour votre secteur

Listes personnalisées : Créez des listes sur mesure, en illimité… et toujours gratuites

Exportation des données : Exportez facilement le contenus de vos listes ou résultats de recherches

Veille sur-mesure : Consultez en continu les nouveaux marchés publiés et ne manquez aucune opportunité stratégique pour votre activité.

ServicesSouscription des marchés d'assurance

Ville de Tournefeuille
Haute-Garonne
> 90 000 €

Procédure ouverte - Assurance
Publié :14/05/2026 (Il y a 11 jours)
Date limite de réponses : 12/06/2026 à 2h00 (Dans 17 jours)

Tous les documents

Accès aux documents restreint

Vous devez disposer d'un abonnement "Standard" ou "Pro" pour accéder aux documents de cet appel d'offre.

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel: Ville de Tournefeuille

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre: Souscription des marchés d'assurance

Description: La présente consultation a pour objet la souscription des marchés d'assurance pour la Commune de Tournefeuille, le CCAS de Tournefeuille et le SIPR dans le cadre d'un groupement de commandes. Les prestations sont définies dans le Cahier des Clauses Administratives Particulières (C.C.A.P.) et les Cahiers des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.)

Identifiant de la procédure: 6bb21b99-e769-4136-82e9-d11fcfbb68ed

Identifiant interne: 26-02

Type de procédure: Ouverte

2.1.1 Objet

Nature du marché: Services

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale: Territoire de la ville de Tournefeuille

Ville: Tournefeuille

Code postal: 31170

Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)

Pays: France

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA: 0 {code|name|currency.}

2.1.4 Informations générales

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 5

Conditions du marché:

Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 5

8. Organisations

8.1 ORG-0001 ORG-0002 ORG-0003 ORG-0004 ORG-0005

Nom officiel: Avenue-Web Systèmes

Numéro d’enregistrement: 1D3BB145-F735-0BAB-674F2F48A7D424CB

Numéro d’enregistrement: 82017

Numéro d’enregistrement: 1D3BB183-0BEE-5D11-6DDBA42DA64FE22E

Numéro d’enregistrement: 1D3BB19A-081C-2E83-E0A5AA64CC0E33D7

Numéro d’enregistrement: 1D3BB1CD-0D9E-E917-29899C69EB257312

Adresse postale: Place de de la Mairie

Adresse postale: Hôtel de ville Place de la mairie

Adresse postale: 68, rue Raymond Iv

Ville: Seyssinet-Pariset

Ville: Tournefeuille

Ville: Toulouse

Code postal: 38170

Code postal: 31170

Code postal: 31068

Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)

Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)

Pays: France

Point de contact: PARRE Frédéric

Point de contact: Service marchés publics

Adresse électronique: publications-joue@aws-france.com

Adresse électronique: marches-publics@mairie-tournefeuille.fr

Adresse électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr

Téléphone: +33480041260

Téléphone: 0562132164

Téléphone: 0562735757

Télécopieur: 0562735740

Adresse internet: https://www.mairie-tournefeuille.fr/

Profil de l’acheteur: https://www.marches-publics.info

Rôles de cette organisation:

Acheteur

TED eSender

Informations relatives à l’avis

Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire

Date d’envoi de l’avis: 12/05/2026 16:10 +02:00

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français