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Groupement de commande commune et CCAS de Cerizay
Deux-Sèvres
> 90 000 €
Procédure ouverte - Services financiers et d'assurance
Publié :15/05/2026 (Il y a 2 mois)
Date limite de réponses : 08/07/2026 à 2h00 (Il y a 17 jours)
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Prestation de services d’assurance
PROCÉDURE ADAPTÉE
Identification de l’organisme qui passe le marché : groupement de commande commune et CCAS de Cerizay.
Objet du marché : prestation de services d’assurance.
Procédure de passation : procédure adaptée.
Informations sur les lots :
Lot 1 : dommages aux biens (CPV : 6651 5000-3 / 6651 0000-8) (commune et CCAS).
Lot 2 : responsabilité générale (CPV : 6651 6400-4 / 6651 0000-8) (commune et CCAS).
Lot 3 : protection juridique et fonctionnelle (CPV : 6651 3100-0 / 6651 0000-8) (commune et CCAS).
Lot 4 : flotte automobile et auto-missions (CPV : 6651 4110-0 / 6651 0000-8) (commune et CCAS).
Chaque lot sera lui-même constitué de deux parties :
- la partie 1 sera réservée aux prestations d’assurance,
- la partie 2, quant à elle, sera réservée aux prestations de gestion.
Justificatifs à produire par le candidat : se reporter au règlement de consultation.
Critères d’attribution : se reporter au règlement de consultation.
Durée de validité des offres : se reporter au règlement de consultation.
Retrait des dossiers : www.marches-securises.fr
Renseignements : personne à contacter, Annabelle Rouger.
annabelle.rouger@cerizay.fr Tél. 05 49 80 64 15.
Date limite de remise des offres : 8 juillet 2026 à 12 h 00.
Date d’envoi de l’avis à la publication : 7 mai 2026.
Prestation de services d’assurance
PROCÉDURE ADAPTÉE
Identification de l’organisme qui passe le marché : groupement de commande commune et CCAS de Cerizay.
Objet du marché : prestation de services d’assurance.
Procédure de passation : procédure adaptée.
Informations sur les lots :
Lot 1 : dommages aux biens (CPV : 6651 5000-3 / 6651 0000-8) (commune et CCAS).
Lot 2 : responsabilité générale (CPV : 6651 6400-4 / 6651 0000-8) (commune et CCAS).
Lot 3 : protection juridique et fonctionnelle (CPV : 6651 3100-0 / 6651 0000-8) (commune et CCAS).
Lot 4 : flotte automobile et auto-missions (CPV : 6651 4110-0 / 6651 0000-8) (commune et CCAS).
Chaque lot sera lui-même constitué de deux parties :
- la partie 1 sera réservée aux prestations d’assurance,
- la partie 2, quant à elle, sera réservée aux prestations de gestion.
Justificatifs à produire par le candidat : se reporter au règlement de consultation.
Critères d’attribution : se reporter au règlement de consultation.
Durée de validité des offres : se reporter au règlement de consultation.
Retrait des dossiers : www.marches-securises.fr
Renseignements : personne à contacter, Annabelle Rouger.
annabelle.rouger@cerizay.fr Tél. 05 49 80 64 15.
Date limite de remise des offres : 8 juillet 2026 à 12 h 00.
Date d’envoi de l’avis à la publication : 7 mai 2026.