1.1.
Acheteur
Nom officiel: INSA TOULOUSE
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
Marchés publics
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INSA TOULOUSE
Haute-Garonne
> 90 000 €
Attribution - Produits chimiques
Publié :20/05/2026 (Il y a 5 jours)
Date limite de réponses : -
L'acheteur public
- INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES DE TOULOUSE
Siret : 19310152400018
135 AVENUE DE RANGUEIL 31400 TOULOUSE
Sigle : N/A
Entité de rattachement : N/A
Catégorie juridique : N/A
Téléphone / FAX : N/A
Email : N/A
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343756-2026 - Résultats
France – Gaz industriels – ACCORD-CADRE DE FOURNITURE DE GAZ ET PRESTATIONS ASSOCIEES POUR L’INSA DE TOULOUSE
OJ S 96/2026 20/05/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: ACCORD-CADRE DE FOURNITURE DE GAZ ET PRESTATIONS ASSOCIEES POUR L’INSA DE TOULOUSE
Description: Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de gaz conditionnés et liquides et la réalisation de prestations associées pour l’INSA de Toulouse.
Identifiant de la procédure: db8ee1bf-0183-4635-b91a-11a965a4a630
Identifiant interne: PPP26R-41/6079/2026-001
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 24110000 Gaz industriels
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 920 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fourniture de gaz conditionnés et services associés
Description: Le lot n° 1 a pour objet la fourniture de gaz conditionnés, de mélanges standards, la mise à disposition de contenants et la réalisation de prestations associées pour l’INSA de Toulouse.
Identifiant interne: 2026-001 - Lot n° 1_1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 24110000 Gaz industriels
Nomenclature complémentaire (cpv): 24111000 Hydrogène, argon, gaz rares, azote et oxygène, 24111200 Gaz rares, 44612100 Bouteilles de gaz
Options:
Description des options: PSE facultative (lot 1):- PSE facultative n° 1 : location de contenants équipés d'un robinet détendeur intégré
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 135 avenue de Rangueil
Ville: TOULOUSE Cedex 4
Code postal: 31077
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Informations complémentaires: INSA TOULOUSE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 06/05/2026
Date de fin de durée: 14/05/2030
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 1 comporte trois reconductions.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 660 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Considérations environnementales
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 25
Critère:
Type: Qualité
Description: Délai de livraison
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: INSA TOULOUSE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui signe le contrat: INSA TOULOUSE
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Fourniture d’azote liquide et mise à disposition de contenants
Description: Le lot n° 2 a pour objet la fourniture d’azote liquide et la mise à disposition d’un réservoir de 3 000 litres situé à l'Atelier InterUniversitaire de Micro-nano Électronique (AIME), bâtiment 48 de l'INSA de Toulouse.
Identifiant interne: 2026-001 - Lot n° 2_2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 24110000 Gaz industriels
Nomenclature complémentaire (cpv): 24111800 Azote liquide, 44612200 Réservoirs à gaz
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 135 avenue de Rangueil
Ville: TOULOUSE Cedex 4
Code postal: 31077
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Informations complémentaires: INSA TOULOUSE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 15/04/2026
Date de fin de durée: 14/04/2027
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 2 comporte trois reconductions.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 120 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Considérations environnementales
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: INSA TOULOUSE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui signe le contrat: INSA TOULOUSE
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Fourniture d’hélium liquide et mise à disposition de contenants
Description: Le lot n° 3 a pour objet la fourniture d’hélium liquide et la mise à disposition de deux réservoirs respectivement de 100 litres et 65 litres situé au laboratoire Toulouse Biotechnology Institute (TBI), bâtiment 39 de l'INSA de Toulouse.
Identifiant interne: 2026-001 - Lot n° 3_3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 24111300 Hélium
Nomenclature complémentaire (cpv): 44612200 Réservoirs à gaz
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 135 avenue de Rangueil
Ville: TOULOUSE Cedex 4
Code postal: 31077
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Informations complémentaires: INSA TOULOUSE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 15/04/2026
Date de fin de durée: 14/04/2027
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 3 comporte trois reconductions.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 140 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Considérations environnementales
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: INSA TOULOUSE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui signe le contrat: INSA TOULOUSE
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 920 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 660 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: LINDE FRANCE
Offre:
Identifiant de l’offre: LINDE_FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 660 000,00 EUR
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 169-264
Titre: Fourniture de gaz conditionnés et services associés
Date de conclusion du marché/concession: 06/05/2026
Organisation qui signe le contrat: INSA TOULOUSE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
Type de soumissions reçues: Demandes de participation
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 120 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: LINDE FRANCE
Offre:
Identifiant de l’offre: LINDE_FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 120 000,00 EUR
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 173-265
Titre: Fourniture d’azote liquide et mise à disposition de contenants
Date de conclusion du marché/concession: 15/04/2026
Organisation qui signe le contrat: INSA TOULOUSE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
Type de soumissions reçues: Demandes de participation
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 140 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE
Offre:
Identifiant de l’offre: AIR_LIQUIDE_FRANCE_INDUSTRIE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 140 000,00 EUR
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 177-266
Titre: Fourniture d’hélium liquide et mise à disposition de contenants
Date de conclusion du marché/concession: 14/04/2026
Organisation qui signe le contrat: INSA TOULOUSE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
Type de soumissions reçues: Demandes de participation
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: INSA TOULOUSE
Numéro d’enregistrement: 19310152400018
Adresse postale: 135 avenue de Rangueil
Ville: TOULOUSE Cedex 4
Code postal: 31077
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Point de contact: Théophile LOUNNAS
Téléphone: +33 561559558
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement: 17310005800010
Adresse postale: 58 Rue Raymond IV
Ville: Toulouse
Code postal: 31000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Téléphone: +33 562735757
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: LINDE FRANCE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 39263124800359
Adresse postale: 140 Avenue Paul Doumer
Ville: RUEIL-MALMAISON
Code postal: 92508
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 130985070
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001, LOT-0002
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 31411950400012
Adresse postale: 6 Rue Cognacq Jay
Ville: PARIS
Code postal: 75007
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 610142685
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: ffe73693-c330-40a2-b3c8-b2414f6f9088 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 19/05/2026 14:15:55 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 343756-2026
Numéro de publication au JO S: 96/2026
Date de publication: 20/05/2026
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