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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Assistance Publique Hôpitaux de Paris - ACHAT
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Prestations de déménagement nécessaires aux besoins de l’AP-HP
Description: Prestations de déménagement nécessaires aux besoins de l’AP-HP
Identifiant de la procédure: 7db2ed74-dbd3-471e-9a14-a5a51661ba2f
Avis précédent: c720dbcb-e074-4b7c-b7f4-f6f0b0cfafd4-01
Identifiant interne: 25-013
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: La présente consultation est mise en œuvre sous la forme suivante : Appel d'offres ouvert, en application des articles R. 21241, R. 21242 1° et R. 21 612 à R. 21 615 du Code de la commande publique en vigueur à la date de la publication de l'avis de mise en concurrence. Le marché sera couvert par l'accord international sur les marchés publics (AMP). Lors du téléchargement du dossier de consultation des entreprises (DCE), le candidat est invité à faire part de son nom, d'une adresse, ainsi que du nom d'un correspondant afin qu'il puisse bénéficier de toutes les informations complémentaires diffusées lors du déroulement de la consultation.
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Les marchés issus de la consultation est conclu sous la forme d’accords-cadres mono-attributaires à bons de commande au sens de l’article R. 2162-2 du Code de la commande publique. Les accords-cadres issus de la consultation sont conclus pour la période d’exécution d’une durée de 4 ans à compter de leur date de notification. Toutefois les bons de de commandes émis avant la date d’échéance des accords-cadres issus de la consultation demeurent exécutables pour une durée de six mois après la date de fin d'exécution du marché. Tous les lots sont à prix unitaires pour l’ensemble des prestations listées au Cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les prix des lots suivants sont révisables au sens des articles R2112-15 à R2112_18 du Code de la Commande publique et dans les conditions déterminées par le CCAP. Pour promouvoir l’emploi et combattre l’exclusion, l’AP-HP souhaite mobiliser les entreprises dans une démarche d’insertion pour l’exécution du présent marché. Il n’y a pas de variante prévue dans la consultation. Il n’est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle (PSE). La date limite de remise des plis est fixée au 13 mars 2026 à 12:00. Pour tous les lots, il n’y a pas de montant minimum et e titulaire s’engage sur le montant maximum défini à l’article 2.2 du CCAP. Une offre peut être déclarée inacceptable si son prix excède les crédits budgétaires alloués au marché, déterminés et établis avant le lancement de la procédure. Le titulaire ou son sous-traitant admis au paiement direct bénéficient d'une avance calculée en application du code de la commande publique dès lors que le marché respecte les conditions mentionnées à l'article R. 2191-3. Lorsque le titulaire ou le sous-traitant est une petite ou moyenne entreprise au sens du code de la commande publique, le taux de l'avance mentionné à l'article R. 2191-10 est fixé à 30 %. Lorsque le titulaire ou le sous-traitant n'est pas une petite ou moyenne entreprise au sens du code de la commande publique, le taux de l'avance est fixé au taux minimal de 5% prévu à l'article R. 2191-7 du code de la commande publique. Pour tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires en vue de répondre à la présente consultation, les candidats peuvent poser une question sur un fichier informatique type Word ou PDF au plus tard le 27/02/2026 à l’adresse suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr/ au niveau de cette consultation dans la section « Question ». ACHAT transmet les réponses à ces questions au plus tard le 06/03/2026 par courriel via la plateforme de dématérialisation à l’adresse indiquée par les candidats lors du téléchargement du dossier sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr/
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Déménagements – APHP.SUN
Description: Prestations de déménagements pour le GHU APHP.Sorbonne Université
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Volumétrie globale annuelle estimée non contractuelle : 14 621, 84 mètres cubes et 2 370 mètres linéaires. Heures d'insertion à réaliser sur la durée du marché : 2 275. Montant maximum du marché / crédits budgétaires : 1 800 000 € HT / 2 160 000 € TTC.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Critère n°1 – Prix (pondération : 45%) Sous-critère a. Offre financière (sur 30 pts) Sous-critère b. Analyse du devis sur la base du scénario fourni (sur 15 pts)
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère n°2 – Valeur technique de l’offre (pondération : 45%) Sous-critère a. Modalités de pilotage et de planification des opérations (sur 15 pts) Sous-critère b. Modalités de réalisation des opérations de déménagement (sur 20 pts) Sous-critère c. Modalités de gestion des incidents, réclamations et litiges (sur 10 pts) Critère n°3 - Caractère durable de l’offre (pondération : 10%) Sous-critère a Mesures sociales en faveur des équipes dédiées aux prestations (sur 4 pts) Sous-critère b. Mesures environnementales applicables aux prestations (sur 6 pts)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Le détail figure dans les documents de marché.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: -
Organisation qui signe le contrat: Assistance Publique Hôpitaux de Paris - ACHAT
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Déménagements – APHP.CUP, APHP.HUHM & APHP.UPS
Description: Prestations de déménagements pour les GHU APHP.Centre-Université de Paris Cité, APHP.Hôpitaux universitaires Henri-Mondor et APHP.Université de Paris-Saclay
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Volumétrie globale annuelle estimée non contractuelle : 13 113, 76 mètres cubes et 1 579 mètres linéaires. Heures d'insertion à réaliser sur la durée du marché : 2 000. Montant maximum du marché / crédits budgétaires : 1 600 000 € HT / 1 920 000 € TTC.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Critère n°1 – Prix (pondération : 45%) Sous-critère a. Offre financière (sur 30 pts) Sous-critère b. Analyse du devis sur la base du scénario fourni (sur 15 pts)
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère n°2 – Valeur technique de l’offre (pondération : 45%) Sous-critère a. Modalités de pilotage et de planification des opérations (sur 15 pts) Sous-critère b. Modalités de réalisation des opérations de déménagement (sur 20 pts) Sous-critère c. Modalités de gestion des incidents, réclamations et litiges (sur 10 pts) Critère n°3 - Caractère durable de l’offre (pondération : 10%) Sous-critère a Mesures sociales en faveur des équipes dédiées aux prestations (sur 4 pts) Sous-critère b. Mesures environnementales applicables aux prestations (sur 6 pts)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Le détail figure dans les documents de marché.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: -
Organisation qui signe le contrat: Assistance Publique Hôpitaux de Paris - ACHAT
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Déménagements - APHP.NUP & APHP.PSSD
Description: Prestations de déménagements pour les GHU APHP.Nord-Université de Paris Cité et APHP.Hôpitaux universitaires Paris Seine-Saint-Denis
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Volumétrie globale annuelle estimée non contractuelle : 6 435,51 mètres cubes et 339, 29 mètres linéaires. Heures d'insertion à réaliser sur la durée du marché : 1 075. Montant maximum du marché / crédits budgétaires : 800 000 € HT / 960 000 € TTC.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Critère n°1 – Prix (pondération : 45%) Sous-critère a. Offre financière (sur 30 pts) Sous-critère b. Analyse du devis sur la base du scénario fourni (sur 15 pts)
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère n°2 – Valeur technique de l’offre (pondération : 45%) Sous-critère a. Modalités de pilotage et de planification des opérations (sur 15 pts) Sous-critère b. Modalités de réalisation des opérations de déménagement (sur 20 pts) Sous-critère c. Modalités de gestion des incidents, réclamations et litiges (sur 10 pts) Critère n°3 - Caractère durable de l’offre (pondération : 10%) Sous-critère a Mesures sociales en faveur des équipes dédiées aux prestations (sur 4 pts) Sous-critère b. Mesures environnementales applicables aux prestations (sur 6 pts)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Le détail figure dans les documents de marché.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: -
Organisation qui signe le contrat: Assistance Publique Hôpitaux de Paris - ACHAT
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Déménagements – HAD, Siège & PIC
Description: Prestations de déménagements pour l'Hospitalisation à domicile, les pôles d'intérêt commun et les sites du Siège de l'AP-HP
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Volumétrie globale annuelle estimée non contractuelle : 2 969,60 mètres cubes et 6 862 mètres linéaires. Heures d'insertion à réaliser sur la durée du marché : 628. Montant maximum du marché / crédits budgétaires : 500 000 € HT / 600 000 € TTC.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Critère n°1 – Prix (pondération : 45%) Sous-critère a. Offre financière (sur 30 pts) Sous-critère b. Analyse du devis sur la base du scénario fourni (sur 15 pts)
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère n°2 – Valeur technique de l’offre (pondération : 45%) Sous-critère a. Modalités de pilotage et de planification des opérations (sur 15 pts) Sous-critère b. Modalités de réalisation des opérations de déménagement (sur 20 pts) Sous-critère c. Modalités de gestion des incidents, réclamations et litiges (sur 10 pts) Critère n°3 - Caractère durable de l’offre (pondération : 10%) Sous-critère a Mesures sociales en faveur des équipes dédiées aux prestations (sur 4 pts) Sous-critère b. Mesures environnementales applicables aux prestations (sur 6 pts)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Le détail figure dans les documents de marché.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: -
Organisation qui signe le contrat: Assistance Publique Hôpitaux de Paris - ACHAT
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 4 700 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: I-TECH TRANSFERT
Offre:
Identifiant de l’offre: I-TECH TRANSFERT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 361 930,23 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026ACHC263055
Titre: Déménagements - GHU APHP.Sorbonne Université
Date de conclusion du marché/concession: 12/05/2026
Organisation qui signe le contrat: Assistance Publique Hôpitaux de Paris - ACHAT
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 12
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: CORVISIER
Offre:
Identifiant de l’offre: CORVISIER 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 222 942,32 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026ACHC263056
Titre: Déménagements - GHU APHP.Centre-Université de Paris Cité, APHP.Hôpitaux Universitaires Henri-Mondor et APHP.Université de Paris-Saclay
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 23/04/2026
Date de conclusion du marché/concession: 12/05/2026
Organisation qui signe le contrat: Assistance Publique Hôpitaux de Paris - ACHAT
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 12
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: I-TECH TRANSFERT
Offre:
Identifiant de l’offre: I-TECH TRANSFERT 3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 75 602,05 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026ACHC263057
Titre: Déménagements - GHU APHP.Nord-Université de Paris Cité et APHP.Hôpitaux Universitaires Paris Seine-Saint-Denis
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 23/04/2026
Date de conclusion du marché/concession: 12/05/2026
Organisation qui signe le contrat: Assistance Publique Hôpitaux de Paris - ACHAT
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 12
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: CORVISIER
Offre:
Identifiant de l’offre: CORVISIER 4
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 101 643,10 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026ACHC263058
Titre: Déménagements - Hospitalisation à domicile, Pôles d’intérêt commun et Siège de l’AP-HP
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 23/04/2026
Date de conclusion du marché/concession: 12/05/2026
Organisation qui signe le contrat: Assistance Publique Hôpitaux de Paris - ACHAT
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 12
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Assistance Publique Hôpitaux de Paris - ACHAT
Numéro d’enregistrement: 26750045201746
Adresse postale: 78, rue du Général Leclerc
Ville: Le Kremlin-Bicêtre
Code postal: 94270
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
Point de contact: SMMPS
Téléphone: +33153146947
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Paris
Numéro d’enregistrement: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33144594400
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: CORVISIER
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 33046694700026
Adresse postale: 1 rue Alphand
Ville: Saint-Mandé
Code postal: 94160
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
Téléphone: 0143741170
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002, LOT-0004
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: I-TECH TRANSFERT
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 43504701400053
Adresse postale: 36 rue du Ballon
Ville: Noisy-le-Grand
Code postal: 93160
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Téléphone: 0143031112
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001, LOT-0003
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: e0405bd1-68c3-47d8-87cb-41de3f19508e - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 20/05/2026 11:22:49 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 347590-2026
Numéro de publication au JO S: 97/2026
Date de publication: 21/05/2026