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  • Attribution - Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)

  • Publié :21/05/2026 (Il y a 5 jours)

  • Date limite de réponses : - (Il y a 2 mois)

L'acheteur public

  • Entité de rattachement : N/A

  • Catégorie Jurisique

    Catégorie juridique : N/A

  • Téléphone / FAX : N/A

  • Email : N/A

Tous les documents

347590-2026 - Résultats
France – Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) – Prestations de déménagement nécessaires aux besoins de l’AP-HP
OJ S 97/2026 21/05/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielAssistance Publique Hôpitaux de Paris - ACHAT
Adresse électroniquejulien.roussel@aphp.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurSanté
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitrePrestations de déménagement nécessaires aux besoins de l’AP-HP
DescriptionPrestations de déménagement nécessaires aux besoins de l’AP-HP
Identifiant de la procédure7db2ed74-dbd3-471e-9a14-a5a51661ba2f
Avis précédentc720dbcb-e074-4b7c-b7f4-f6f0b0cfafd4-01
Identifiant interne25-013
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédureLa présente consultation est mise en œuvre sous la forme suivante : Appel d'offres ouvert, en application des articles R. 21241, R. 21242 1° et R. 21 612 à R. 21 615 du Code de la commande publique en vigueur à la date de la publication de l'avis de mise en concurrence. Le marché sera couvert par l'accord international sur les marchés publics (AMP). Lors du téléchargement du dossier de consultation des entreprises (DCE), le candidat est invité à faire part de son nom, d'une adresse, ainsi que du nom d'un correspondant afin qu'il puisse bénéficier de toutes les informations complémentaires diffusées lors du déroulement de la consultation.
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Seine-Maritime (FRD22)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Val-de-Marne (FR107)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Hauts-de-Seine (FR105)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Val-d’Oise (FR108)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentairesLes marchés issus de la consultation est conclu sous la forme d’accords-cadres mono-attributaires à bons de commande au sens de l’article R. 2162-2 du Code de la commande publique. Les accords-cadres issus de la consultation sont conclus pour la période d’exécution d’une durée de 4 ans à compter de leur date de notification. Toutefois les bons de de commandes émis avant la date d’échéance des accords-cadres issus de la consultation demeurent exécutables pour une durée de six mois après la date de fin d'exécution du marché. Tous les lots sont à prix unitaires pour l’ensemble des prestations listées au Cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les prix des lots suivants sont révisables au sens des articles R2112-15 à R2112_18 du Code de la Commande publique et dans les conditions déterminées par le CCAP. Pour promouvoir l’emploi et combattre l’exclusion, l’AP-HP souhaite mobiliser les entreprises dans une démarche d’insertion pour l’exécution du présent marché. Il n’y a pas de variante prévue dans la consultation. Il n’est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle (PSE). La date limite de remise des plis est fixée au 13 mars 2026 à 12:00. Pour tous les lots, il n’y a pas de montant minimum et e titulaire s’engage sur le montant maximum défini à l’article 2.2 du CCAP. Une offre peut être déclarée inacceptable si son prix excède les crédits budgétaires alloués au marché, déterminés et établis avant le lancement de la procédure. Le titulaire ou son sous-traitant admis au paiement direct bénéficient d'une avance calculée en application du code de la commande publique dès lors que le marché respecte les conditions mentionnées à l'article R. 2191-3. Lorsque le titulaire ou le sous-traitant est une petite ou moyenne entreprise au sens du code de la commande publique, le taux de l'avance mentionné à l'article R. 2191-10 est fixé à 30 %. Lorsque le titulaire ou le sous-traitant n'est pas une petite ou moyenne entreprise au sens du code de la commande publique, le taux de l'avance est fixé au taux minimal de 5% prévu à l'article R. 2191-7 du code de la commande publique. Pour tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires en vue de répondre à la présente consultation, les candidats peuvent poser une question sur un fichier informatique type Word ou PDF au plus tard le 27/02/2026 à l’adresse suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr/ au niveau de cette consultation dans la section « Question ». ACHAT transmet les réponses à ces questions au plus tard le 06/03/2026 par courriel via la plateforme de dématérialisation à l’adresse indiquée par les candidats lors du téléchargement du dossier sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr/
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreDéménagements – APHP.SUN
DescriptionPrestations de déménagements pour le GHU APHP.Sorbonne Université
Identifiant interne1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Val-de-Marne (FR107)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Val-d’Oise (FR108)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesVolumétrie globale annuelle estimée non contractuelle : 14 621, 84 mètres cubes et 2 370 mètres linéaires. Heures d'insertion à réaliser sur la durée du marché : 2 275. Montant maximum du marché / crédits budgétaires : 1 800 000 € HT / 2 160 000 € TTC.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionCritère n°1 – Prix (pondération : 45%) Sous-critère a. Offre financière (sur 30 pts) Sous-critère b. Analyse du devis sur la base du scénario fourni (sur 15 pts)
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère n°2 – Valeur technique de l’offre (pondération : 45%) Sous-critère a. Modalités de pilotage et de planification des opérations (sur 15 pts) Sous-critère b. Modalités de réalisation des opérations de déménagement (sur 20 pts) Sous-critère c. Modalités de gestion des incidents, réclamations et litiges (sur 10 pts) Critère n°3 - Caractère durable de l’offre (pondération : 10%) Sous-critère a Mesures sociales en faveur des équipes dédiées aux prestations (sur 4 pts) Sous-critère b. Mesures environnementales applicables aux prestations (sur 6 pts)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresLe détail figure dans les documents de marché.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: -
Organisation qui signe le contratAssistance Publique Hôpitaux de Paris - ACHAT
5.1.
LotLOT-0002
TitreDéménagements – APHP.CUP, APHP.HUHM & APHP.UPS
DescriptionPrestations de déménagements pour les GHU APHP.Centre-Université de Paris Cité, APHP.Hôpitaux universitaires Henri-Mondor et APHP.Université de Paris-Saclay
Identifiant interne2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Val-de-Marne (FR107)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Hauts-de-Seine (FR105)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Essonne (FR104)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesVolumétrie globale annuelle estimée non contractuelle : 13 113, 76 mètres cubes et 1 579 mètres linéaires. Heures d'insertion à réaliser sur la durée du marché : 2 000. Montant maximum du marché / crédits budgétaires : 1 600 000 € HT / 1 920 000 € TTC.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionCritère n°1 – Prix (pondération : 45%) Sous-critère a. Offre financière (sur 30 pts) Sous-critère b. Analyse du devis sur la base du scénario fourni (sur 15 pts)
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère n°2 – Valeur technique de l’offre (pondération : 45%) Sous-critère a. Modalités de pilotage et de planification des opérations (sur 15 pts) Sous-critère b. Modalités de réalisation des opérations de déménagement (sur 20 pts) Sous-critère c. Modalités de gestion des incidents, réclamations et litiges (sur 10 pts) Critère n°3 - Caractère durable de l’offre (pondération : 10%) Sous-critère a Mesures sociales en faveur des équipes dédiées aux prestations (sur 4 pts) Sous-critère b. Mesures environnementales applicables aux prestations (sur 6 pts)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresLe détail figure dans les documents de marché.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: -
Organisation qui signe le contratAssistance Publique Hôpitaux de Paris - ACHAT
5.1.
LotLOT-0003
TitreDéménagements - APHP.NUP & APHP.PSSD
DescriptionPrestations de déménagements pour les GHU APHP.Nord-Université de Paris Cité et APHP.Hôpitaux universitaires Paris Seine-Saint-Denis
Identifiant interne3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Seine-Saint-Denis (FR106)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Hauts-de-Seine (FR105)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesVolumétrie globale annuelle estimée non contractuelle : 6 435,51 mètres cubes et 339, 29 mètres linéaires. Heures d'insertion à réaliser sur la durée du marché : 1 075. Montant maximum du marché / crédits budgétaires : 800 000 € HT / 960 000 € TTC.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionCritère n°1 – Prix (pondération : 45%) Sous-critère a. Offre financière (sur 30 pts) Sous-critère b. Analyse du devis sur la base du scénario fourni (sur 15 pts)
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère n°2 – Valeur technique de l’offre (pondération : 45%) Sous-critère a. Modalités de pilotage et de planification des opérations (sur 15 pts) Sous-critère b. Modalités de réalisation des opérations de déménagement (sur 20 pts) Sous-critère c. Modalités de gestion des incidents, réclamations et litiges (sur 10 pts) Critère n°3 - Caractère durable de l’offre (pondération : 10%) Sous-critère a Mesures sociales en faveur des équipes dédiées aux prestations (sur 4 pts) Sous-critère b. Mesures environnementales applicables aux prestations (sur 6 pts)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresLe détail figure dans les documents de marché.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: -
Organisation qui signe le contratAssistance Publique Hôpitaux de Paris - ACHAT
5.1.
LotLOT-0004
TitreDéménagements – HAD, Siège & PIC
DescriptionPrestations de déménagements pour l'Hospitalisation à domicile, les pôles d'intérêt commun et les sites du Siège de l'AP-HP
Identifiant interne4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Val-de-Marne (FR107)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Hauts-de-Seine (FR105)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesVolumétrie globale annuelle estimée non contractuelle : 2 969,60 mètres cubes et 6 862 mètres linéaires. Heures d'insertion à réaliser sur la durée du marché : 628. Montant maximum du marché / crédits budgétaires : 500 000 € HT / 600 000 € TTC.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionCritère n°1 – Prix (pondération : 45%) Sous-critère a. Offre financière (sur 30 pts) Sous-critère b. Analyse du devis sur la base du scénario fourni (sur 15 pts)
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère n°2 – Valeur technique de l’offre (pondération : 45%) Sous-critère a. Modalités de pilotage et de planification des opérations (sur 15 pts) Sous-critère b. Modalités de réalisation des opérations de déménagement (sur 20 pts) Sous-critère c. Modalités de gestion des incidents, réclamations et litiges (sur 10 pts) Critère n°3 - Caractère durable de l’offre (pondération : 10%) Sous-critère a Mesures sociales en faveur des équipes dédiées aux prestations (sur 4 pts) Sous-critère b. Mesures environnementales applicables aux prestations (sur 6 pts)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresLe détail figure dans les documents de marché.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: -
Organisation qui signe le contratAssistance Publique Hôpitaux de Paris - ACHAT
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis4 700 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielI-TECH TRANSFERT
Offre
Identifiant de l’offreI-TECH TRANSFERT 1
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre361 930,23 EUR
L’offre a été classéeoui
Rang de classement du candidat/lauréat1
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat2026ACHC263055
TitreDéménagements - GHU APHP.Sorbonne Université
Date de conclusion du marché/concession12/05/2026
Organisation qui signe le contratAssistance Publique Hôpitaux de Paris - ACHAT
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues12
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielCORVISIER
Offre
Identifiant de l’offreCORVISIER 2
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0002
Valeur de l'offre222 942,32 EUR
L’offre a été classéeoui
Rang de classement du candidat/lauréat1
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat2026ACHC263056
TitreDéménagements - GHU APHP.Centre-Université de Paris Cité, APHP.Hôpitaux Universitaires Henri-Mondor et APHP.Université de Paris-Saclay
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi23/04/2026
Date de conclusion du marché/concession12/05/2026
Organisation qui signe le contratAssistance Publique Hôpitaux de Paris - ACHAT
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues12
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielI-TECH TRANSFERT
Offre
Identifiant de l’offreI-TECH TRANSFERT 3
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0003
Valeur de l'offre75 602,05 EUR
L’offre a été classéeoui
Rang de classement du candidat/lauréat1
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat2026ACHC263057
TitreDéménagements - GHU APHP.Nord-Université de Paris Cité et APHP.Hôpitaux Universitaires Paris Seine-Saint-Denis
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi23/04/2026
Date de conclusion du marché/concession12/05/2026
Organisation qui signe le contratAssistance Publique Hôpitaux de Paris - ACHAT
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues12
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielCORVISIER
Offre
Identifiant de l’offreCORVISIER 4
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0004
Valeur de l'offre101 643,10 EUR
L’offre a été classéeoui
Rang de classement du candidat/lauréat1
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat2026ACHC263058
TitreDéménagements - Hospitalisation à domicile, Pôles d’intérêt commun et Siège de l’AP-HP
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi23/04/2026
Date de conclusion du marché/concession12/05/2026
Organisation qui signe le contratAssistance Publique Hôpitaux de Paris - ACHAT
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues12
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAssistance Publique Hôpitaux de Paris - ACHAT
Numéro d’enregistrement26750045201746
Adresse postale78, rue du Général Leclerc
VilleLe Kremlin-Bicêtre
Code postal94270
Subdivision pays (NUTS)Val-de-Marne (FR107)
PaysFrance
Point de contactSMMPS
Adresse électroniquejulien.roussel@aphp.fr
Téléphone+33153146947
Profil de l’acheteurhttps://www.marches-publics.gouv.fr/
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal Administratif de Paris
Numéro d’enregistrement17750005500013
Adresse postale7 rue de Jouy
VilleParis Cedex 04
Code postal75181
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.taparis@juradm.fr
Téléphone+33144594400
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officielCORVISIER
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement33046694700026
Adresse postale1 rue Alphand
VilleSaint-Mandé
Code postal94160
Subdivision pays (NUTS)Val-de-Marne (FR107)
PaysFrance
Adresse électroniqueao1@demenagement-corvisier.com
Téléphone0143741170
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0002, LOT-0004
8.1.
ORG-0004
Nom officielI-TECH TRANSFERT
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement43504701400053
Adresse postale36 rue du Ballon
VilleNoisy-le-Grand
Code postal93160
Subdivision pays (NUTS)Seine-Saint-Denis (FR106)
PaysFrance
Adresse électroniquecontact@i-2t.com
Téléphone0143031112
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0001, LOT-0003
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avise0405bd1-68c3-47d8-87cb-41de3f19508e  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis20/05/2026 11:22:49 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis347590-2026
Numéro de publication au JO S97/2026
Date de publication21/05/2026

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