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  • Procédure ouverte - Etude

  • Publié :21/05/2026 (Il y a 2 mois)

  • Date limite de réponses : 07/07/2026 à 2h00 (Il y a 18 jours)

L'acheteur public

  • Entité de rattachement : N/A

  • Catégorie Jurisique

    Catégorie juridique : N/A

  • Téléphone / FAX : N/A

  • Email : N/A

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France: Études techniques
Elaboration d'un projet de territoire pour la gestion de l'eau (PTGE) sur le bassin de l'Allan

Avis de marché ou de concession – régime ordinaire

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel: EPTB SAONE ET DOUBS

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre: Elaboration d'un projet de territoire pour la gestion de l'eau (PTGE) sur le bassin de l'Allan
Description: Elaboration d'un projet de territoire pour la gestion de l'eau (PTGE) sur le bassin de l'Allan
Identifiant de la procédure: 59240622-84e6-4146-9a95-5de136f7e186
Identifiant interne: elaborationptgeallan
Type de procédure: Ouverte

2.1.1 Objet

Nature principale du marché: Services

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Haute-Saône (FRC23)
Pays: France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Territoire de Belfort (FRC24)
Pays: France

2.1.4 Informations générales

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

8. Organisations

8.1 ORG-0001 ORG-0002

Nom officiel: EPTB SAONE ET DOUBS
Numéro d’enregistrement: 25710321800042
Numéro d’enregistrement: 17210005900010
Adresse postale: 220 Rue Du Km 400
Adresse postale: 22 RUE D'ASSAS
Ville: MACON
Ville: DIJON
Code postal: 71000
Code postal: 21016
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
Pays: France
Adresse électronique: info@eptb-saone-doubs.fr
Téléphone: +33 385219812
Rôles de cette organisation:
Acheteur

Informations relatives à l’avis

Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 20/05/2026 09:51 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français

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