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  • Procédure ouverte - Etude

  • Publié :24/05/2026 (Il y a 1 jours et 15 heures)

  • Date limite de réponses : 24/06/2026 à 2h00 (Dans 29 jours)

L'acheteur public

  • SEQUANO AMENAGEMENT
  • Siret : 30185204200086

  • IMMEUBLE IRRIGO 27 RUE DE PARIS 93000 BOBIGNY

  • Sigle : N/A

  • Entité de rattachement : N/A

  • Catégorie Jurisique

    Catégorie juridique : N/A

  • Téléphone / FAX : N/A

  • Email : N/A

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France: Études de marché et recherche économique; sondages et statistiques
ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE MISSIONS D'ETUDES ET DE SONDAGES - GESTION DE LA QUALITE DES MILIEUX (POLLUTION) - ZAC SEINE LIBERTE A CLICHY-LA-GARENNE (92)

Avis de marché ou de concession – régime ordinaire

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel: SEQUANO AMENAGEMENT

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre: ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE MISSIONS D'ETUDES ET DE SONDAGES - GESTION DE LA QUALITE DES MILIEUX (POLLUTION) - ZAC SEINE LIBERTE A CLICHY-LA-GARENNE (92)
Description: La consultation engagée vise la conclusion d'un accord-cadre tel que réglementé par les articles R.2162-1 et suivants du code de la commande publique. L'accord-cadre a pour objet d'établir les règles relatives aux bons de commande qui seront émis pour la réalisation des prestations d'études et de sondages - Gestion de la qualité des milieux (pollution) dans le périmètre de la Zac Seine Liberté à Clichy-la-Garenne. L'opération objet des missions est la Zac Seine Liberté à Clichy-la-Garenne (92). La nature précise des prestations et la liste en intervenants sont décrites dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
Identifiant de la procédure: 96fd353a-3005-47fb-b56f-87c573dfe6b6
Identifiant interne: 1153-BD
Type de procédure: Ouverte

2.1.1 Objet

Nature principale du marché: Services

2.1.2 Lieu d’exécution

Ville: Clichy-la-Garenne
Code postal: 92110
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA: 0 {code|name|currency.}

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires: Lors du retrait du DCE sur la plateforme dématérialisée, il est vivement recommandé aux opérateurs économiques de ne pas retirer anonymement le dossier de consultation, sous peine de ne pas être destinataire des éventuelles informations complémentaires déposées sur la plateforme (questions/réponses – documents complémentaires – documents modifiés – modifications liée à la procédure).
Base juridique:
Directive 2014/24/UE

8. Organisations

8.1 ORG-0001 ORG-0002

Nom officiel: SEQUANO AMENAGEMENT
Numéro d’enregistrement: 30185204200086
Numéro d’enregistrement: 17750111100583
Adresse postale: Immeuble Irrigo 27 rue de Paris Cs60 002
Adresse postale: 173 avenue Paul Vaillant Couturier
Ville: Bobigny cedex
Ville: Bobigny
Code postal: 93019
Code postal: 93000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Pays: France
Point de contact: Monsieur Benoit Deyriès
Adresse électronique: b.deyries@sequano.fr
Adresse électronique: tj1-bobigny@justice.fr
Téléphone: +33148966400
Téléphone: +33148951393
Adresse internet: http://www.justice.gouv.fr
Rôles de cette organisation:
Acheteur

Informations relatives à l’avis

Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 22/05/2026 13:45 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français

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