1.1 Acheteur
Nom officiel: OPH Plaine Commune Habitat
1. Acheteur
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: ACCORD-CADRE ENTRETIEN ET MAINTENANCE DE LA ROBINETTERIE DANS LES LOGEMENTS DU PATRIMOINE DE PLAINE COMMUNE HABITAT
Description: Le présent accord-cadre a pour objet l'entretien courant, le dépannage (P2) et remplacement des pièces défectueuses (P3), le renouvellement de matériel (P3R) des équipements de robinetterie avec obligation de résultat, et des travaux afférents. Il s'agit de manière générale des : - Vannes quart de tour sur colonne principale d'eau et de la manchette s'il n'y a pas de compteur. - Robinets d'arrêt des compteurs. - Ensemble des robinetteries, mélangeur, mitigeur, thermostatique, douchette y compris inverseur et son flexible. - Mécanismes chasses d'eau et robinets d'arrêt WC, y compris collet battu. - Vannes quart de tour d'isolation et robinets d'arrêt. - Siphons de tous types, vidages, bondes. - Flexibles de raccordement des robinets sur les cuivres et/ou PER. - Vannes de pieds de colonne. - Joints sanitaires en périphérie des appareils (tout type de joints) Seuls sont concernés les logements dans le présent accord-cadre. Les autres locaux type commerces, locaux VO, locaux techniques ne sont pas compris dans la prestation. Les prestations s'exécuteront sur le patrimoine de Plaine Commune Habitat, situé dans le département de la Seine-Saint-Denis (93). Les prestations attendues et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Cahier des Clauses Techniques et Particulières commun aux deux lots (C.C.T.P). Le présent accord-cadre est alloti, et comporte 2 lots au total : LOT N°1 : Patrimoine des agences SUD et EST ; LOT N°2 : Patrimoine des agences NORD et NORD-EST Chacun des lots fera l'objet d'un accord-cadre séparé. Les candidats peuvent répondre à un ou plusieurs lots. Aucune variante n'est imposée au titre des deux lots du présent accord cadre. La présentation de variantes libres n'est pas autorisée au titre des deux lots du présent accord cadre. L'accord-cadre est traité pour partie à prix global et forfaitaire, et pour partie à bons de commande. Telles que le permettent les dispositions de l'article R2162-4 du Code de la commande publique, la partie à bons de commandes, des lots 1 et 2 de l'accord-cadre, ne comporte pas de montant minimum. Toutefois, pour information, le montant prévisionnel annuel des commandes serait respectivement de : - Lot N°1 : 25 000 Euros HT, - Lot N°2 : 25 000 Euros HT. Le montant maximum annuel des commandes pour chacun des lots est fixé à : − Lot N°1 : 80 000 Euros HT, − Lot N°2 : 80 000 Euros HT. Ces montants sont purement indicatifs, en aucun cas l'OPH Plaine Commune Habitat ne s'engage à passer des commandes annuelles à hauteur de ces montants. Les prix applicables sont ceux du B.P.U de chacun des lots et appliqués aux quantités réellement exécutées. Les prestations devront être exécutées conformément aux stipulations de l'accord-cadre et dans le respect de la réglementation, des normes en vigueur ainsi que des règles de l'art. Les prestations devront être exécutées conformément aux stipulations de l'accord-cadre et dans le respect de la réglementation, des normes en vigueur ainsi que des règles de l'art.
Identifiant de la procédure: f03b771e-d036-45d9-9b43-322b01f694c6
Avis précédent: 745106f3-48da-46f4-a585-773b57ac37ba-02
Identifiant interne: 25ENMAINROB
Type de procédure: Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Appel d'offres ouvert, comportant une publicité européenne, conformément aux dispositions des articles R. 2124-1, R. 2124-2 et R2161-2 à R2161-5 du Code de la Commande Publique.
2.1.1 Objet
Nature principale du marché: Services
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale: L'entretien, le dépannage (P2), et remplacement des pièces défectueuses (P3), le renouvellement de matériel (P3R) des équipements de robinetterie avec obligation de résultat, et des travaux afférents s'effectueront sur le patrimoine des agences SUD et EST, NORD et NORD-EST de l'OPH Plaine Commune Habitat.
Ville: Saint-Denis
Code postal: 93200
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 640 000 {code|name|currency.}
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 529 298 {code|name|currency.}
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 640 000 {code|name|currency.}
6.1 Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001 LOT-0004
Au moins un lauréat a été choisi.
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 320 000 {code|name|currency.}
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 320 000 {code|name|currency.}
6.1.2 Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Chef de file du soumissionnaire:
Offre:
Identifiant de l’offre: 25ENMAINROB Lot 1 25ENMAINROB Lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001 LOT-0004
Valeur de l'offre: 232 363,9 296 935,1 {code|name|currency.}
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 25ENMAINROB 25ENMAINROB Lot 2
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 20/11/2025 20/11/2025
Date de conclusion du marché/concession: 31/12/2025 31/12/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 604890-2025
Organisation qui signe le contrat: OPH Plaine Commune Habitat OPH Plaine Commune Habitat
Adjudicataire/attributaire:
Chef de file du soumissionnaire:
Offre:
Identifiant de l’offre: 25ENMAINROB Lot 1 25ENMAINROB Lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001 LOT-0004
Valeur de l'offre: 232 363,9 296 935,1 {code|name|currency.}
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 25ENMAINROB 25ENMAINROB Lot 2
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 20/11/2025 20/11/2025
Date de conclusion du marché/concession: 31/12/2025 31/12/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 604890-2025
Organisation qui signe le contrat: OPH Plaine Commune Habitat OPH Plaine Commune Habitat
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
8. Organisations
8.1 ORG-0001 ORG-0003 ORG-0002
Nom officiel: OPH Plaine Commune Habitat
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 48274107100021
Numéro d’enregistrement: 793 797 283 00363
Numéro d’enregistrement: 13000686900015
Adresse postale: 5 bis rue Danielle Casanova
Adresse postale: 303 rue du Chat Botté ZAC des Malettes
Adresse postale: 7 RUE CATHERINE PUIG
Ville: Saint-Denis
Ville: BEYNOST
Ville: MONTREUIL
Code postal: 93200
Code postal: 01700
Code postal: 93100
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Subdivision pays (NUTS): Ain (FRK21)
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Pays: France
Pays: France
Point de contact: Pôle Commande Publique
Téléphone: 0148136244
Téléphone: 0149202000
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le contrat
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001 LOT-0004
Informations relatives à l’avis
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 22/05/2026 23:12 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français