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  • Procédure ouverte - Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes

  • Publié :26/05/2026 (Il y a 1 heures)

  • Date limite de réponses : 22/06/2026 à 12h00 (Dans 27 jours)

L'acheteur public

  • Entité de rattachement : N/A

  • Catégorie Jurisique

    Catégorie juridique : N/A

  • Téléphone / FAX : N/A

  • Email : N/A

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Publié le : 26/05/2026 (Il y a)

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354037-2026 - Mise en concurrence
France – Produits de boulangerie – Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de pains frais aux sites de restauration du CROUS Normandie situés à Rouen et son agglomération, Caen et son agglomération, Le Havre, Evreux.
OJ S 99/2026 26/05/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCROUS de Normandie
Adresse électroniquemarielle.hermann@crous-normandie.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreLe présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de pains frais aux sites de restauration du CROUS Normandie situés à Rouen et son agglomération, Caen et son agglomération, Le Havre, Evreux.
DescriptionLe présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de pains frais aux sites de restauration du CROUS Normandie situés à Rouen et son agglomération, Caen et son agglomération, Le Havre, Evreux.
Identifiant de la procédured6e2c65c-c4d3-4edb-b3cd-a551494d6c5b
Identifiant interne26-040
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15612500 Produits de boulangerie
2.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Règlementation applicable en cas de marché transfrontalierSans objet
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre2
Conditions du marché
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire2
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreLe présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de pains frais aux sites de restauration du CROUS Normandie situés à Rouen et son agglomération, Caen et son agglomération, Le Havre, Evreux.
Descriptionfourniture et livraison de pains frais, individuels, de pains sandwichs et de pains spéciaux à Caen et son agglomération.
Identifiant interne1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15612500 Produits de boulangerie
5.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/09/2026
Durée3 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponiblesfrançais
Date limite de demande d’informations complémentaires16/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Adresse de soumissionhttps://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres22/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres120 Jours
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats100
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recourstribunal administratif
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir document
5.1.
LotLOT-0002
TitreLe présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de pains frais aux sites de restauration du CROUS Normandie situés à Rouen et son agglomération, Caen et son agglomération, Le Havre, Evreux.
Descriptionfourniture et livraison de pains frais, individuels, de pains sandwichs et de pains spéciaux à Caen et son agglomération.
Identifiant interne2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15612500 Produits de boulangerie
5.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/09/2026
Durée3 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires16/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Adresse de soumissionhttps://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres22/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres120 Jours
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséeoui
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats100
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recourstribunal administratif
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir document
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recourstribunal administratif
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielCROUS de Normandie
Numéro d’enregistrement13002442500014
Départementseine-maritime
VilleRouen
Code postal76100
Subdivision pays (NUTS)Seine-Maritime (FRD22)
PaysFrance
Point de contactMarielle Hermann
Adresse électroniquemarielle.hermann@crous-normandie.fr
Téléphone0232085031
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officieltribunal administratif
Numéro d’enregistrement17760005300025
DépartementSEINE-MARITIME
VilleROUEN
Code postal76000
Subdivision pays (NUTS)Seine-Maritime (FRD22)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis45dbe732-eb1d-47fd-8957-c9f86d7aaaba  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis21/05/2026 15:30:33 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis354037-2026
Numéro de publication au JO S99/2026
Date de publication26/05/2026

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