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403 160
Annonces du JOUE
117 719
Annonces du BOAMP
213 902
  • Procédure ouverte - Services de réparation et d'entretien

  • Publié :29/05/2026 (Il y a 1 mois)

  • Date limite de réponses : 03/08/2026 à 13h00 (Dans 11 jours)

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Publié le : 29/05/2026 (Il y a 1 mois)

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369790-2026 - Mise en concurrence
France – Services de réparation et d'entretien de compresseurs – Accord-cadre à bons de commande sur bordereau de prix, pour la maintenance préventive, corrective et vérifications des compresseurs et centrales d’air comprimées aux profits des sites relevant du SID Nord-Est
OJ S 102/2026 29/05/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielService Infrastructure de la Défense Nord-Est
Adresse électroniquesid-nord-est.ach.fct@def.gouv.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurDéfense
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreAccord-cadre à bons de commande sur bordereau de prix, pour la maintenance préventive, corrective et vérifications des compresseurs et centrales d’air comprimées aux profits des sites relevant du SID Nord-Est
DescriptionMaintenance préventive, corrective et vérifications des compresseurs et centrales d’air comprimées aux profits des sites relevant du SID Nord-Est
Identifiant de la procédure4aef8cc1-fd36-4e20-ab57-6ae435023255
Identifiant interneDAF_2026_000225
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 50531300 Services de réparation et d'entretien de compresseurs
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Moselle (FRF33)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre12
Conditions du marché
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire12
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreBDD BSB – USID de Besançon - département 90
DescriptionBDD BSB – USID de Besançon - département 90
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 50531300 Services de réparation et d'entretien de compresseurs
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Territoire de Belfort (FRC24)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée1 An
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéwww.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Adresse de soumissionwww.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres03/08/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres6 Mois
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséeoui
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats0
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE STRASBOURG
Description des délais d'introduction des procédures de recours: - Le délai de suspension de la signature du marché public ou de l’accord-cadre est de 11 jours, à compter de la date d’envoi de la présente notification. - Référé précontractuel : Le candidat peut, s’il le souhaite, exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif, avant la signature du marché public ou de l’accord-cadre.
5.1.
LotLOT-0002
TitreBDD BSB - USID de Besançon - département 25
DescriptionBDD BSB - USID de Besançon - département 25
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 50531300 Services de réparation et d'entretien de compresseurs
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée1 An
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéwww.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Adresse de soumissionwww.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres03/08/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres6 Mois
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséeoui
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats0
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE STRASBOURG
Description des délais d'introduction des procédures de recours: - Le délai de suspension de la signature du marché public ou de l’accord-cadre est de 11 jours, à compter de la date d’envoi de la présente notification. - Référé précontractuel : Le candidat peut, s’il le souhaite, exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif, avant la signature du marché public ou de l’accord-cadre.
5.1.
LotLOT-0003
TitreBDD BSB - USID de Besançon - départements 21 et 71
DescriptionBDD BSB - USID de Besançon - départements 21 et 71
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 50531300 Services de réparation et d'entretien de compresseurs
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Côte-d’Or (FRC11)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée1 An
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéwww.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Adresse de soumissionwww.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres03/08/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres6 Mois
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséeoui
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats0
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE STRASBOURG
Description des délais d'introduction des procédures de recours: - Le délai de suspension de la signature du marché public ou de l’accord-cadre est de 11 jours, à compter de la date d’envoi de la présente notification. - Référé précontractuel : Le candidat peut, s’il le souhaite, exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif, avant la signature du marché public ou de l’accord-cadre.
5.1.
LotLOT-0004
TitreBDD MOURMELON/MAILLY/CHALREVILLES-MEZIERES – USID de Chalons en Champagne
DescriptionBDD MOURMELON/MAILLY/CHALREVILLES-MEZIERES – USID de Chalons en Champagne
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 50531300 Services de réparation et d'entretien de compresseurs
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Marne (FRF23)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée1 An
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéwww.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Adresse de soumissionwww.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres03/08/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres6 Mois
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséeoui
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats0
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE STRASBOURG
Description des délais d'introduction des procédures de recours: - Le délai de suspension de la signature du marché public ou de l’accord-cadre est de 11 jours, à compter de la date d’envoi de la présente notification. - Référé précontractuel : Le candidat peut, s’il le souhaite, exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif, avant la signature du marché public ou de l’accord-cadre.
5.1.
LotLOT-0005
TitreBDD LILLE – USID de Lille
DescriptionBDD LILLE – USID de Lille
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 50531300 Services de réparation et d'entretien de compresseurs
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Nord (FRE11)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée1 An
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéwww.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Adresse de soumissionwww.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres03/08/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres6 Mois
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséeoui
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats0
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE STRASBOURG
Description des délais d'introduction des procédures de recours: - Le délai de suspension de la signature du marché public ou de l’accord-cadre est de 11 jours, à compter de la date d’envoi de la présente notification. - Référé précontractuel : Le candidat peut, s’il le souhaite, exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif, avant la signature du marché public ou de l’accord-cadre.
5.1.
LotLOT-0006
TitreBDD EPINAL/LUXEUIL – USID de Luxeuil
DescriptionBDD EPINAL/LUXEUIL – USID de Luxeuil
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 50531300 Services de réparation et d'entretien de compresseurs
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Haute-Saône (FRC23)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée1 An
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéwww.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Adresse de soumissionwww.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres03/08/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres6 Mois
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséeoui
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats0
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE STRASBOURG
Description des délais d'introduction des procédures de recours: - Le délai de suspension de la signature du marché public ou de l’accord-cadre est de 11 jours, à compter de la date d’envoi de la présente notification. - Référé précontractuel : Le candidat peut, s’il le souhaite, exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif, avant la signature du marché public ou de l’accord-cadre.
5.1.
LotLOT-0007
TitreBDD METZ – USID de Metz
DescriptionBDD METZ – USID de Metz
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 50531300 Services de réparation et d'entretien de compresseurs
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Moselle (FRF33)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée1 An
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéwww.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Adresse de soumissionwww.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres03/08/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres6 Mois
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséeoui
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats0
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE STRASBOURG
Description des délais d'introduction des procédures de recours: - Le délai de suspension de la signature du marché public ou de l’accord-cadre est de 11 jours, à compter de la date d’envoi de la présente notification. - Référé précontractuel : Le candidat peut, s’il le souhaite, exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif, avant la signature du marché public ou de l’accord-cadre.
5.1.
LotLOT-0008
TitreBDD NANCY – USID de Nancy
DescriptionBDD NANCY – USID de Nancy
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 50531300 Services de réparation et d'entretien de compresseurs
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Meurthe-et-Moselle (FRF31)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée1 An
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéwww.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Adresse de soumissionwww.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres03/08/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres6 Mois
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséeoui
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats0
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE STRASBOURG
Description des délais d'introduction des procédures de recours: - Le délai de suspension de la signature du marché public ou de l’accord-cadre est de 11 jours, à compter de la date d’envoi de la présente notification. - Référé précontractuel : Le candidat peut, s’il le souhaite, exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif, avant la signature du marché public ou de l’accord-cadre.
5.1.
LotLOT-0009
TitreBDD STRASBOURG/PHALSBOURG/HAGUENAU/COLMAR – USID de Phalsbourg
DescriptionBDD STRASBOURG/PHALSBOURG/HAGUENAU/COLMAR – USID de Phalsbourg
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 50531300 Services de réparation et d'entretien de compresseurs
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Moselle (FRF33)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée1 An
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéwww.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Adresse de soumissionwww.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres03/08/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres6 Mois
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséeoui
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats0
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE STRASBOURG
Description des délais d'introduction des procédures de recours: - Le délai de suspension de la signature du marché public ou de l’accord-cadre est de 11 jours, à compter de la date d’envoi de la présente notification. - Référé précontractuel : Le candidat peut, s’il le souhaite, exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif, avant la signature du marché public ou de l’accord-cadre.
5.1.
LotLOT-0010
TitreBDD STRASBOURG/PHALSBOURG/HAGUENAU/COLMAR – USID de Strasbourg
DescriptionBDD STRASBOURG/PHALSBOURG/HAGUENAU/COLMAR – USID de Strasbourg
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 50531300 Services de réparation et d'entretien de compresseurs
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Bas-Rhin (FRF11)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée1 An
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéwww.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Adresse de soumissionwww.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres03/08/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres6 Mois
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséeoui
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats0
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE STRASBOURG
Description des délais d'introduction des procédures de recours: - Le délai de suspension de la signature du marché public ou de l’accord-cadre est de 11 jours, à compter de la date d’envoi de la présente notification. - Référé précontractuel : Le candidat peut, s’il le souhaite, exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif, avant la signature du marché public ou de l’accord-cadre.
5.1.
LotLOT-0011
TitreBDD SAINT DIZIER/CHAUMONT – USID de Saint-Dizier
DescriptionBDD SAINT DIZIER/CHAUMONT – USID de Saint-Dizier
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 50531300 Services de réparation et d'entretien de compresseurs
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Haute-Marne (FRF24)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée1 An
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéwww.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Adresse de soumissionwww.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres03/08/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres6 Mois
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséeoui
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats0
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE STRASBOURG
Description des délais d'introduction des procédures de recours: - Le délai de suspension de la signature du marché public ou de l’accord-cadre est de 11 jours, à compter de la date d’envoi de la présente notification. - Référé précontractuel : Le candidat peut, s’il le souhaite, exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif, avant la signature du marché public ou de l’accord-cadre.
5.1.
LotLOT-0012
TitreBDD VERDUN – USID de Verdun
DescriptionBDD VERDUN – USID de Verdun
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 50531300 Services de réparation et d'entretien de compresseurs
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Meuse (FRF32)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée1 An
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéwww.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Adresse de soumissionwww.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres03/08/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres6 Mois
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséeoui
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats0
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE STRASBOURG
Description des délais d'introduction des procédures de recours: - Le délai de suspension de la signature du marché public ou de l’accord-cadre est de 11 jours, à compter de la date d’envoi de la présente notification. - Référé précontractuel : Le candidat peut, s’il le souhaite, exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif, avant la signature du marché public ou de l’accord-cadre.
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielService Infrastructure de la Défense Nord-Est
Numéro d’enregistrement13000190200373
Adresse postale1, rue du Maréchal Lyautey – CS 92005
VilleMETZ Cedex 01
Code postal57044
Subdivision pays (NUTS)Moselle (FRF33)
PaysFrance
Adresse électroniquesid-nord-est.ach.fct@def.gouv.fr
Téléphone+33 355748059
Profil de l’acheteurwww.marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officielTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE STRASBOURG
Numéro d’enregistrement17670005200010
Adresse postale31 avenue de la paix - BP 51038
VilleStrasbourg cedex
Code postal67070
Subdivision pays (NUTS)Bas-Rhin (FRF11)
PaysFrance
Adresse électroniqueGreffe.ta-strasbourg@juradm.fr
Téléphone+33 388212323
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis5940acbe-bf32-435a-9ce2-dea79410c82a  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis27/05/2026 16:54:21 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis369790-2026
Numéro de publication au JO S102/2026
Date de publication29/05/2026

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