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  • EPTB CHARENTE

  • Charente-Maritime

  • > 90 000 €

  • Procédure ouverte - Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement

  • Publié :02/06/2026 (Il y a 1 mois)

  • Date limite de réponses : 09/07/2026 à 12h00 (Il y a 15 jours)

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Publié le : 02/06/2026 (Il y a 1 mois)

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376736-2026 - Mise en concurrence
France – Services relatifs à l'environnement – SUIVIS DE L'ÉTAT DE L'EAU SUR LE BASSIN DE LA CHARENTE ET SES AFFLUENTS - HYDROMETRIE
OJ S 104/2026 02/06/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielEPTB CHARENTE
Adresse électroniqueeptb-charente@fleuve-charente.net
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurProtection de l’environnement
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreSUIVIS DE L'ÉTAT DE L'EAU SUR LE BASSIN DE LA CHARENTE ET SES AFFLUENTS - HYDROMETRIE
DescriptionMarché relatif à l'instrumentation et aux suivis hydrométriques sur le bassin de la Charente. - Equipements hydrométriques ; - Opérations hydrométriques ; - Gestion des données hydrométriques
Identifiant de la procédure990a6c60-76e1-4fe0-9e6f-cb8626b3d7b1
Identifiant interne2026-11
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90700000 Services relatifs à l'environnement
Nomenclature complémentaire (cpv): 38290000 Instruments et matériels de télémétrie, d'hydrographie, d'océanographie et d'hydrologie
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0000
TitreSUIVIS DE L'ÉTAT DE L'EAU SUR LE BASSIN DE LA CHARENTE ET SES AFFLUENTS - HYDROMETRIE
DescriptionMarché relatif à l'instrumentation et aux suivis hydrométriques sur le bassin de la Charente. - Equipements hydrométriques ; - Opérations hydrométriques ; - Gestion des données hydrométriques
Identifiant interneS-PF-03888
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90700000 Services relatifs à l'environnement
Nomenclature complémentaire (cpv): 38290000 Instruments et matériels de télémétrie, d'hydrographie, d'océanographie et d'hydrologie
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2027
Durée12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementLes prestations débuteront à compter du 1er janvier 2027. L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) an. Il pourra être reconduit tacitement trois (3) fois, par période successive d'un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans, soit jusqu'au 31 décembre 2030 inclus
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres09/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture09/07/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuSaintes
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Poitiers
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement8AE27734-F452-E0FF-62E14FAE67676C85
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielEPTB CHARENTE
Numéro d’enregistrement127
Adresse postale5 rue chante-caille Zi des charriers
VilleSaintes
Code postal17100
Subdivision pays (NUTS)Charente-Maritime (FRI32)
PaysFrance
Point de contactGODINEAU Jean-Claude
Adresse électroniqueeptb-charente@fleuve-charente.net
Téléphone0546740002
Adresse internethttp://www.fleuve-charente.net
Profil de l’acheteurhttp://www.sudouest-marchespublics.com
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielTribunal administratif de Poitiers
Numéro d’enregistrement8AE27761-FB4F-49E1-FD8AB7FEF7F2F2B7
Adresse postale15, rue de Blossac Hôtel Gilbert
VillePoitiers
Code postal86020
Subdivision pays (NUTS)Vienne (FRI34)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-poitiers@juradm.fr
Téléphone0549607919
Télécopieur0549606809
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officielTribunal administratif de Poitiers
Numéro d’enregistrement8AE27778-02E7-0AE1-5D3EC3D105C2987C
Adresse postale15, rue de Blossac Hôtel Gilbert
VillePoitiers
Code postal86020
Subdivision pays (NUTS)Vienne (FRI34)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-poitiers@juradm.fr
Téléphone0549607919
Télécopieur0549606809
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avisb026342f-c8ec-47c6-979e-d45c91f4c9eb  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis29/05/2026 17:10:57 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis376736-2026
Numéro de publication au JO S104/2026
Date de publication02/06/2026

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