1.1 Acheteur
Nom officiel: SDIS (17)
1. Acheteur
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: AMENAGEMENTS DE VEHICULES (VTU – VSS – VATL)
Description: L'accord-cadre ) concerne : - l'aménagement de véhicules tous usages (VTU) ; - l'aménagement de véhicules de service de santé (VSS) ; - l'aménagement de véhicules d'ateliers légers (VATL) ; sur chassis existants fournis par la personne publique et pour les besoins du service départemental d'incendie et de secours de la Charente-Maritime (SDIS17). La description des fournitures et prestations à réaliser ainsi que leurs spécifications techniques sont définies au cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
Identifiant de la procédure: 63b48b8c-a5c9-41ed-8890-fd237940f1aa
Identifiant interne: 6016FFFB
Type de procédure: Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure: Les prestations feront l’objet d’accords-cadres fractionnés à bons de commande avec uniquement un maximum établi en valeur en application des articles L.2125-1 1, R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Le montant maximum des commandes par période est fixé au cahier des clauses administratives particulières (CCAP). Les prestations de chaque accord-cadre seront exécutées par l’émission de bons de commande successifs au fur et à mesure de l’apparition du besoin de la personne publique. Chacun d’eux précisera les prestations décrites dans l'accord-cadre dont l’exécution est demandée et en déterminera la quantité. L'accord-cadre inhérent à chaque lot sera conclu avec un seul opérateur économique. Les modalités d’émission des bons de commande sont précisées au cahier des clauses administratives particulières spécifiques (CCAP).
2.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 900 000 {code|name|currency.}
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 3
Le soumissionnaire doit présenter une offre pour l’ensemble des lots
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de
marchés: 3
8. Organisations
8.1 ORG-0001 ORG-0003
Nom officiel: SDIS (17)
Numéro d’enregistrement: 28170025200097
Numéro d’enregistrement: 1786000450011
Département: Charente Maritime
Département: Vienne
Adresse postale: 2 avenue Eric Tabarly
Adresse postale: 15 rue de Blossac
Ville: Perigny
Ville: POITIERS CEDEX
Code postal: 17180
Code postal: 86000
Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)
Subdivision pays (NUTS): Vienne (FRI34)
Pays: France
Pays: France
Point de contact: Greffe du Tribunal Administratif
Téléphone: +33 546005909
Téléphone: +33 549607919
Télécopieur: +33 546008785
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Informations relatives à l’avis
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 02/06/2026 15:18 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français