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  • Publié :04/06/2026 (Il y a 2 jours)

  • Date limite de réponses : 15/07/2026 à 15h00 (Dans 1 mois)

L'acheteur public

  • Entité de rattachement : N/A

  • Catégorie Jurisique

    Catégorie juridique : N/A

  • Téléphone / FAX : N/A

  • Email : N/A

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Publié le : 04/06/2026 (Il y a 2 jours)

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382373-2026 - Mise en concurrence
France – Repas pour hôpitaux – FOURNITURE ET LIVRAISON DE REPAS POUR L’HOPITAL DE JOUR PSYCHIATRIQUE DE ST AFFRIQUE ET L’EHPAD DU CENTRE HOSPITALIER DE CLERMONT L’HERAULT
OJ S 106/2026 04/06/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCHU DE MONTPELLIER
Adresse électroniques-cuisset@chu-montpellier.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurSanté
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreFOURNITURE ET LIVRAISON DE REPAS POUR L’HOPITAL DE JOUR PSYCHIATRIQUE DE ST AFFRIQUE ET L’EHPAD DU CENTRE HOSPITALIER DE CLERMONT L’HERAULT
DescriptionFOURNITURE ET LIVRAISON DE REPAS POUR L’HOPITAL DE JOUR PSYCHIATRIQUE DE ST AFFRIQUE ET L’EHPAD DU CENTRE HOSPITALIER DE CLERMONT L’HERAULT
Identifiant de la procédureb28a7427-a10e-49fd-8424-a619d4db0f53
Identifiant interne26A0106
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15894220 Repas pour hôpitaux
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Hérault (FRJ13)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentairesMarché conclu pour une durée de 1 an à compter de sa date de notification. Marché pouvant être reconduit de manière tacite annuellement, dans la limite totale de 4 ans période ferme comprise
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre2
Conditions du marché
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire2
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreFOURNITURE ET LIVRAISON DE REPAS POUR L'HOPITAL DE JOUR DE ST AFFRIQUE
DescriptionFOURNITURE ET LIVRAISON DE REPAS POUR L'HOPITAL DE JOUR DE ST AFFRIQUE
Identifiant interne1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15894220 Repas pour hôpitaux
Options
Description des optionsMarché conclu pour une durée de 1 an reconductible annuellement dans la limite totale de 4 ans, période ferme comprise
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Aveyron (FRJ22)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresCritère prix : 50 % Critère valeur technique : 40 % Critère performance environnementale : 10 % Les critères détaillés sont disponible dans les documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres15/07/2026 14:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres6 Mois
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Montpellier
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L 551-1 du code de justice administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché public
5.1.
LotLOT-0002
TitreFOURNITURE ET LIVRAISON DE REPAS POUR L'EHPAD DE CLERMONT L'HERAULT
DescriptionFOURNITURE ET LIVRAISON DE REPAS POUR L'EHPAD DE CLERMONT L'HERAULT
Identifiant interne2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15894220 Repas pour hôpitaux
Options
Description des optionsMarché conclu pour une durée de 1 an reconductible annuellement dans la limite totale de 4 ans, période ferme comprise
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Hérault (FRJ13)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresCritère prix : 50 % Critère valeur technique : 40 % Critère performance environnementale : 10 % Les critères détaillés sont disponible dans les documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres15/07/2026 14:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres6 Mois
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Montpellier
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L 551-1 du code de justice administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché public
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielCHU DE MONTPELLIER
Numéro d’enregistrement26340016000382
Adresse postaleDirection des Achats et Approvisionnements - 1 place Jean Baumel
VilleMONTPELLIER CEDEX 5
Code postal34295
Subdivision pays (NUTS)Hérault (FRJ13)
PaysFrance
Adresse électroniques-cuisset@chu-montpellier.fr
Téléphone04 67 33 21 36
Adresse internethttps://www.chu-montpellier.fr
Profil de l’acheteurhttps://www.marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal Administratif de Montpellier
Numéro d’enregistrement173400005200010
Adresse postale6 rue pitot
VilleMontpellier
Code postal34063
Subdivision pays (NUTS)Hérault (FRJ13)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-montpellier@juradm.fr
Téléphone04 67 54 81 00
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avisbae22f8d-bb76-4ae8-be9d-4e7bd82e4ee9  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis03/06/2026 14:53:30 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis382373-2026
Numéro de publication au JO S106/2026
Date de publication04/06/2026

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