1.1.
Acheteur
Nom officiel: SNCF Gares & Connexions
Forme juridique de l’acheteur: Entreprise publique
Activité de l’entité adjudicatrice: Services de chemin de fer
Marchés publics
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SNCF Gares & Connexions
Drôme
> 90 000 €
Attribution - Services agricoles, sylvicoles, horticoles, d'aquaculture et d'apiculture
Publié :04/06/2026 (Il y a 2 jours)
Date limite de réponses : - (Il y a 7 mois)
L'acheteur public
- SNCF GARES & CONNEXIONS
Siret : 50752380102157
16 AVENUE D'IVRY 75013 PARIS
Sigle : N/A
Entité de rattachement : N/A
Catégorie juridique : N/A
Téléphone / FAX : N/A
Email : N/A
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384753-2026 - Résultats
France – Réalisation et entretien d'espaces verts – Entretien des espaces verts des gares et Halte SNCF - AURA - BFC
OJ S 106/2026 04/06/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Entretien des espaces verts des gares et Halte SNCF - AURA - BFC
Description: Le marché est prévu pour la réalisation de prestations d’entretien des Espaces Verts de certaines gares et haltes dsur le périmétre des régions AURA BFC : 26 Lots Lots Nom du lot 1 Haute Savoie - Arves - Chablais 2 Valence TGV 3 Isère 4 Isère 5 Isère 6 Savoie 7 Cantal 8 Cantal 9 Puy de Dôme secteur Est 10 Puy de Dôme secteur Nord 11 Puy de Dôme Secteur Ouest 12 Puy de Dôme Secteur Sud 13 Allier 14 Allier 15 Côte d'Or secteur Nord Est 16 Côte d'Or secteur PLM 17 Côte d'Or Secteur Sud 18 Saône et Loire le Creusot TGV 19 Saône et Loire Macon TGV. 20 Yonne Morvan Sud 21 Yonne PLM Nord. 22 Yonne Morvan Nord 23 Loire - Forez 24 Loire - Gier Ondaine 25 Doubs - Besançon TGV 26 Doubs -Belfort TGV Les prestations sont décrites ci-dessous : Prestations programmées • Taille des haies, arbustes, massifs floraux • Débroussaillage, fauchage, désherbage, entretien arbres, arbustes, végétaux • Ramassage de feuilles • Tonte (tondeuse, rotofil) Des prestations à la demande peuvent faire l’objet d’une commande à la demande en cours d’année : Prestations à la demande -Taille des haies et élagage grands arbres - Ramassage de feuilles -Débroussaillage, fauchage
Identifiant de la procédure: 0ea3e067-9918-4038-b42c-67f8441c3ee1
Avis précédent: 630909-2025
Identifiant interne: 2024DOS0861426
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature complémentaire (cpv): 77340000 Élagage des arbres et taille des haies, 45111220 Travaux de débroussaillage
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 925 794,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: La société SNCF Gares & Connexions SA émet cet avis d'attribution en son nom et pour son compte.
Base juridique:
Directive 2014/25/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot 1 - Entretien des espaces verts - Haute Savoie - Arves - Chablais
Description: Le présent lot est réservé aux entreprises du secteur du travail protégé et adapté [entreprises adaptées (EA), établissements et services d’aide par le travail (ESAT)] ou structures équivalentes. Le lot prévoit la réalisation de prestations d’entretien des Espaces Verts sur des sites SNCF : Les haltes/gares concernées sont : BONNEVILLE CLUSES MACHILLY MAGLAND MARIGNIER REIGNIER SALLANCHES ST PIERRE EN FAUCIGNY VALLEIRY Les prestations sont décrites ci-dessous : Prestations programmées • Taille des haies, arbustes, massifs floraux • Débroussaillage, fauchage, désherbage Des prestations à la demande peuvent faire l’objet d’une commande à la demande en cours d’année : Prestations à la demande • Taille des haies, emondage et élagage grands arbres
Identifiant interne: 2024DOS0861426 - Lot 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature complémentaire (cpv): 45111220 Travaux de débroussaillage, 77340000 Élagage des arbres et taille des haies
Options:
Description des options: Prolongation 2 ans
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2026
Date de fin de durée: 31/03/2029
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement: fin du contrat 31 mars 2031
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le référé contractuel (CPC, art 1441-3 et 1441-3-1) qui peut être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Société Nationale SNCF SA
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Société Nationale SNCF SA
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Paris
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot 2 - Entretien des espaces verts - Valence TGV
Description: Le présent lot est réservé aux entreprises du secteur du travail protégé et adapté [entreprises adaptées (EA), établissements et services d’aide par le travail (ESAT)] ou structures équivalentes. Le lot prévoit la réalisation de prestations d’entretien des Espaces Verts sur des sites SNCF : Valence TGV Les prestations sont décrites ci-dessous : Prestations programmées • Taille des haies, arbustes, massifs floraux • Désherbage manuel • Emondage Des prestations à la demande peuvent faire l’objet d’une commande à la demande en cours d’année : Prestations à la demande • Taille des haies, emondage et élagage grands arbres
Identifiant interne: 2024DOS0861426 - Lot 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature complémentaire (cpv): 45111220 Travaux de débroussaillage, 77340000 Élagage des arbres et taille des haies
Options:
Description des options: Prolongation 2 ans
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Drôme (FRK23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2026
Date de fin de durée: 31/03/2029
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement: fin du contrat 31 mars 2031
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le référé contractuel (CPC, art 1441-3 et 1441-3-1) qui peut être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Société Nationale SNCF SA
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Société Nationale SNCF SA
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Paris
Organisation qui signe le contrat: SNCF Gares & Connexions
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Lot 3 - Entretien des espaces verts - Isère
Description: Le présent lot est réservé aux entreprises du secteur du travail protégé et adapté [entreprises adaptées (EA), établissements et services d’aide par le travail (ESAT)] ou structures équivalentes. Le lot prévoit la réalisation de prestations d’entretien des Espaces Verts sur des sites SNCF : Les haltes/gares concernées sont : BRIGNOUD ECHIROLLES GONCELIN JARRIE LANCEY PONTCHARRA Les prestations sont décrites ci-dessous : Prestations programmées • Taille des haies, arbustes, massifs floraux • Débroussaillage, fauchage, désherbage • Tonte (tondeuse, rotofil)
Identifiant interne: 2024DOS0861426 - Lot 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature complémentaire (cpv): 45111220 Travaux de débroussaillage, 77340000 Élagage des arbres et taille des haies
Options:
Description des options: Prolongation 2 ans
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2026
Date de fin de durée: 31/03/2029
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement: fin du contrat 31 mars 2031
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le référé contractuel (CPC, art 1441-3 et 1441-3-1) qui peut être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Société Nationale SNCF SA
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Société Nationale SNCF SA
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Paris
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Lot 4 - Entretien des espaces verts - Isère
Description: Le présent lot est réservé aux entreprises du secteur du travail protégé et adapté [entreprises adaptées (EA), établissements et services d’aide par le travail (ESAT)] ou structures équivalentes. Le lot prévoit la réalisation de prestations d’entretien des Espaces Verts sur des sites SNCF : Les haltes/gares concernées sont : LE GRAND LEMPS MOIRANS REAUMONT VOREPPE Les prestations sont décrites ci-dessous : Prestations programmées • Débroussaillage, fauchage, désherbage • Tonte (tondeuse, rotofil)
Identifiant interne: 2024DOS0861426 - Lot 4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature complémentaire (cpv): 45111220 Travaux de débroussaillage, 77340000 Élagage des arbres et taille des haies
Options:
Description des options: Prolongation 2 ans
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2026
Date de fin de durée: 31/03/2029
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement: fin du contrat 31 mars 2031
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le référé contractuel (CPC, art 1441-3 et 1441-3-1) qui peut être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Société Nationale SNCF SA
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Société Nationale SNCF SA
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Paris
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Lot 5 - Entretien des espaces verts - Isère
Description: Le présent lot est réservé aux entreprises du secteur du travail protégé et adapté [entreprises adaptées (EA), établissements et services d’aide par le travail (ESAT)] ou structures équivalentes. Le lot prévoit la réalisation de prestations d’entretien des Espaces Verts sur des sites SNCF : Les haltes/gares concernées sont : POLIENAS ST HILAIRE ST NAZAIRE TULLINS VINAY Les prestations sont décrites ci-dessous : Prestations programmées • Débroussaillage, fauchage, désherbage • Tonte (tondeuse, rotofil)
Identifiant interne: 2024DOS0861426 - Lot 5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature complémentaire (cpv): 45111220 Travaux de débroussaillage, 77340000 Élagage des arbres et taille des haies
Options:
Description des options: Prolongation 2 ans
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2026
Date de fin de durée: 31/03/2029
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement: fin du contrat 31 mars 2031
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le référé contractuel (CPC, art 1441-3 et 1441-3-1) qui peut être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Société Nationale SNCF SA
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Société Nationale SNCF SA
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Paris
Organisation qui signe le contrat: SNCF Gares & Connexions
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Lot 6 - Entretien des espaces verts - Savoie
Description: Le présent lot est réservé aux entreprises du secteur du travail protégé et adapté [entreprises adaptées (EA), établissements et services d’aide par le travail (ESAT)] ou structures équivalentes. Le lot prévoit la réalisation de prestations d’entretien des Espaces Verts sur des sites SNCF : Les haltes/gares concernées sont : MONTMELIAN ST PIERRE D'ALBIGNY Les prestations sont décrites ci-dessous : Prestations programmées : • Taille des haies, arbustes et massifs floraux • Tonte (tondeuse, rotofil)
Identifiant interne: 2024DOS0861426 - Lot 6
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature complémentaire (cpv): 45111220 Travaux de débroussaillage, 77340000 Élagage des arbres et taille des haies
Options:
Description des options: Prolongation 2 ans
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Savoie (FRK27)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2026
Date de fin de durée: 31/03/2029
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement: fin du contrat 31 mars 2031
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le référé contractuel (CPC, art 1441-3 et 1441-3-1) qui peut être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Société Nationale SNCF SA
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Société Nationale SNCF SA
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Paris
Organisation qui signe le contrat: SNCF Gares & Connexions
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Lot 7 - Entretien des espaces verts - Cantal
Description: Le présent lot est réservé aux entreprises du secteur du travail protégé et adapté [entreprises adaptées (EA), établissements et services d’aide par le travail (ESAT)] ou structures équivalentes. Le lot prévoit la réalisation de prestations d’entretien des Espaces Verts sur des sites SNCF : Les haltes/gares concernées sont : MASSIAC MURAT NEUSSARGUES ST FLOUR Les prestations sont décrites ci-dessous : Prestations programmées : - Débroussaillage, fauchage - Désherbage manuel - Ramassage de feuilles - Taille des haies, arbustes et massifs floraux -Tonte (tondeuse, rotofil)
Identifiant interne: 2024DOS0861426 - Lot 7
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature complémentaire (cpv): 45111220 Travaux de débroussaillage, 77340000 Élagage des arbres et taille des haies
Options:
Description des options: Prolongation 2 ans
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Cantal (FRK12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2026
Date de fin de durée: 31/03/2029
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement: fin du contrat 31 mars 2031
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le référé contractuel (CPC, art 1441-3 et 1441-3-1) qui peut être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Société Nationale SNCF SA
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Société Nationale SNCF SA
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Paris
Organisation qui signe le contrat: SNCF Gares & Connexions
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Lot 8 - Entretien des espaces verts - Cantal
Description: Le présent lot est réservé aux entreprises du secteur du travail protégé et adapté [entreprises adaptées (EA), établissements et services d’aide par le travail (ESAT)] ou structures équivalentes. Le lot prévoit la réalisation de prestations d’entretien des Espaces Verts sur des sites SNCF : Les haltes/gares concernées sont : AURILLAC BOISSET LA CAPELLE LAROQUEBROU LE ROUGET MAURS PERS VIC SUR CERE VIESCAMP YTRAC Les prestations sont décrites ci-dessous : Prestations programmées : - Débroussaillage, fauchage - Désherbage manuel - Ramassage de feuilles - Taille des haies, arbustes et massifs floraux
Identifiant interne: 2024DOS0861426 - Lot 8
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature complémentaire (cpv): 45111220 Travaux de débroussaillage, 77340000 Élagage des arbres et taille des haies
Options:
Description des options: Prolongation 2 ans
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Cantal (FRK12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2026
Date de fin de durée: 31/03/2029
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement: fin du contrat 31 mars 2031
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le référé contractuel (CPC, art 1441-3 et 1441-3-1) qui peut être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Société Nationale SNCF SA
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Société Nationale SNCF SA
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Paris
Organisation qui signe le contrat: SNCF Gares & Connexions
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Lot 9 - Entretien des espaces verts - Puy de Dôme secteur Est
Description: Le présent lot est réservé aux entreprises du secteur du travail protégé et adapté [entreprises adaptées (EA), établissements et services d’aide par le travail (ESAT)] ou structures équivalentes. Le lot prévoit la réalisation de prestations d’entretien des Espaces Verts sur des sites SNCF : Les haltes/gares concernées sont : AULNAT AEROPORT LEZOUX PONT DE DORE PONT DU CHÂTEAU THIERS VERTAIZON Les prestations sont décrites ci-dessous : Prestations programmées : -Propeté, desherbage -Tonte des gazons, entretien des massifs et des sols - Débroussaillage, fauchage - Désherbage manuel - Ramassage de feuilles - Taille des haies, arbustes et massifs floraux -Tonte (tondeuse, rotofil)
Identifiant interne: 2024DOS0861426 - Lot 9
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature complémentaire (cpv): 45111220 Travaux de débroussaillage, 77340000 Élagage des arbres et taille des haies
Options:
Description des options: Prolongation 2 ans
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2026
Date de fin de durée: 31/03/2029
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement: fin du contrat 31 mars 2031
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le référé contractuel (CPC, art 1441-3 et 1441-3-1) qui peut être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Société Nationale SNCF SA
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Société Nationale SNCF SA
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Paris
Organisation qui signe le contrat: SNCF Gares & Connexions
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Lot 10 - Entretien des espaces verts - Puy de Dôme secteur Nord
Description: Le présent lot est réservé aux entreprises du secteur du travail protégé et adapté [entreprises adaptées (EA), établissements et services d’aide par le travail (ESAT)] ou structures équivalentes. Le lot prévoit la réalisation de prestations d’entretien des Espaces Verts sur des sites SNCF : Les haltes/gares concernées sont : AIGUEPERSE AUBIAT GERZAT PONT MORE RIOM CHATEL GUYON Les prestations sont décrites ci-dessous : Prestations programmées : - Débroussaillage, fauchage - Désherbage manuel - Ramassage de feuilles - Taille des haies, arbustes et massifs floraux -Tonte (tondeuse, rotofil)
Identifiant interne: 2024DOS0861426 - Lot 10
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature complémentaire (cpv): 45111220 Travaux de débroussaillage, 77340000 Élagage des arbres et taille des haies
Options:
Description des options: Prolongation 2 ans
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2026
Date de fin de durée: 31/03/2029
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement: fin du contrat 31 mars 2031
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le référé contractuel (CPC, art 1441-3 et 1441-3-1) qui peut être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Société Nationale SNCF SA
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Société Nationale SNCF SA
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Paris
Organisation qui signe le contrat: SNCF Gares & Connexions
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Lot 11 - Entretien des espaces verts - Puy de Dôme secteur ouest
Description: Le présent lot est réservé aux entreprises du secteur du travail protégé et adapté [entreprises adaptées (EA), établissements et services d’aide par le travail (ESAT)] ou structures équivalentes. Le lot prévoit la réalisation de prestations d’entretien des Espaces Verts sur des sites SNCF : Les haltes/gares concernées sont : ROYAT CHAMALIERE VOLVIC Les prestations sont décrites ci-dessous : Prestations programmées : - Débroussaillage, fauchage --Tonte (tondeuse, rotofil)
Identifiant interne: 2024DOS0861426 - Lot 11
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature complémentaire (cpv): 45111220 Travaux de débroussaillage, 77340000 Élagage des arbres et taille des haies
Options:
Description des options: Prolongation 2 ans
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2026
Date de fin de durée: 31/03/2029
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement: fin du contrat 31 mars 2031
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le référé contractuel (CPC, art 1441-3 et 1441-3-1) qui peut être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Société Nationale SNCF SA
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Société Nationale SNCF SA
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Paris
Organisation qui signe le contrat: SNCF Gares & Connexions
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: Lot 12 - Entretien des espaces verts - Puy de Dôme secteur Sud
Description: Le présent lot est réservé aux entreprises du secteur du travail protégé et adapté [entreprises adaptées (EA), établissements et services d’aide par le travail (ESAT)] ou structures équivalentes. Le lot prévoit la réalisation de prestations d’entretien des Espaces Verts sur des sites SNCF : Les haltes/gares concernées sont : BRASSAC LES MINES CLERMONT LA PARDIEU CLERMONT LA ROTONDE ISSOIRE LE BREUIL SUR COUZE LE CENDRE ORCET LES MARTRES DE VEYRE PARENT COUDE CHAMPEIX SARLIEVE COURNON VIC LE COMTE Les prestations sont décrites ci-dessous : Prestations programmées : Débroussaillage, fauchage Désherbage manuel Ramassage de feuilles Taille des haies, arbustes et massifs floraux Tonte (tondeuse, rotofil)
Identifiant interne: 2024DOS0861426 - Lot 12
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature complémentaire (cpv): 45111220 Travaux de débroussaillage, 77340000 Élagage des arbres et taille des haies
Options:
Description des options: Prolongation 2 ans
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2026
Date de fin de durée: 31/03/2029
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement: fin du contrat 31 mars 2031
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le référé contractuel (CPC, art 1441-3 et 1441-3-1) qui peut être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Société Nationale SNCF SA
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Société Nationale SNCF SA
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Paris
Organisation qui signe le contrat: SNCF Gares & Connexions
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: Lot 13 - Entretien des espaces verts - Allier
Description: Le présent lot est réservé aux entreprises du secteur du travail protégé et adapté [entreprises adaptées (EA), établissements et services d’aide par le travail (ESAT)] ou structures équivalentes. Le lot prévoit la réalisation de prestations d’entretien des Espaces Verts sur des sites SNCF : Les haltes/gares concernées sont : BELLENAVE COMMENTRY LAPEYROUSE LES TRILLERS LOUROUX DE BOUBLE MAGNETTE MONTLUCON MONTLUCON RIMARD ST BONNET VALLON EN SULLY Les prestations sont décrites ci-dessous : Prestations programmées : Débroussaillage, fauchage Taille des haies, arbustes et massifs floraux Tonte (tondeuse, rotofil) Des prestations à la demande peuvent faire l’objet d’une commande à la demande en cours d’année : Prestations à la demande -Tonte (tondeuse, rotofil) -Ramassage de feuilles Débroussaillage, fauchage
Identifiant interne: 2024DOS0861426 - Lot 13
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature complémentaire (cpv): 45111220 Travaux de débroussaillage, 77340000 Élagage des arbres et taille des haies
Options:
Description des options: Prolongation 2 ans
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Allier (FRK11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2026
Date de fin de durée: 31/03/2029
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement: fin du contrat 31 mars 2031
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le référé contractuel (CPC, art 1441-3 et 1441-3-1) qui peut être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Société Nationale SNCF SA
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Société Nationale SNCF SA
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Paris
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: Lot 14 - Entretien des espaces verts - Allier
Description: Le présent lot est réservé aux entreprises du secteur du travail protégé et adapté [entreprises adaptées (EA), établissements et services d’aide par le travail (ESAT)] ou structures équivalentes. Le lot prévoit la réalisation de prestations d’entretien des Espaces Verts sur des sites SNCF : Les haltes/gares concernées sont : BESSAY DOMPIERRE GANNAT LAPALISSE MOULINS SUR ALLIER ST GERMAIN DES FOSSES VARENNES SUR ALLIER VICHY VILLENEUVE SUR ALLIER Les prestations sont décrites ci-dessous : Prestations programmées : -Taille des haies, arbustes et massifs floraux -Ramassage de feuilles Des prestations à la demande peuvent faire l’objet d’une commande à la demande en cours d’année : Prestations à la demande -Tonte (tondeuse, rotofil) - Taille des haies et élagage grands arbres
Identifiant interne: 2024DOS0861426 - Lot 14
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature complémentaire (cpv): 45111220 Travaux de débroussaillage, 77340000 Élagage des arbres et taille des haies
Options:
Description des options: Prolongation 2 ans
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Allier (FRK11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2026
Date de fin de durée: 31/03/2029
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement: fin du contrat 31 mars 2031
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le référé contractuel (CPC, art 1441-3 et 1441-3-1) qui peut être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Société Nationale SNCF SA
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Société Nationale SNCF SA
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Paris
5.1.
Lot: LOT-0015
Titre: Lot 15 - Entretien des espaces verts - Côte d'Or secteur Nord Est
Description: Le présent lot est réservé aux entreprises du secteur du travail protégé et adapté [entreprises adaptées (EA), établissements et services d’aide par le travail (ESAT)] ou structures équivalentes. Le lot prévoit la réalisation de prestations d’entretien des Espaces Verts sur des sites SNCF : Les haltes/gares concernées sont : AUXONNE BRETIGNY COLLONGES DIJON PORTE NEUVE GEMEAUX GENLIS RUFFEY ST JULIEN CLENAY Les prestations sont décrites ci-dessous : Prestations programmées : Débroussaillage, fauchage Ramassage de feuilles Taille des haies, arbustes, massifs floraux, et élagage grands arbres Tonte (tondeuse, rotofil)
Identifiant interne: 2024DOS0861426 - Lot 15
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature complémentaire (cpv): 45111220 Travaux de débroussaillage, 77340000 Élagage des arbres et taille des haies
Options:
Description des options: Prolongation 2 ans
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2026
Date de fin de durée: 31/03/2029
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement: fin du contrat 31 mars 2031
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le référé contractuel (CPC, art 1441-3 et 1441-3-1) qui peut être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Société Nationale SNCF SA
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Société Nationale SNCF SA
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Paris
5.1.
Lot: LOT-0016
Titre: Lot 16 - Entretien des espaces verts - Côte d'Or secteur PLM
Description: Le présent lot est réservé aux entreprises du secteur du travail protégé et adapté [entreprises adaptées (EA), établissements et services d’aide par le travail (ESAT)] ou structures équivalentes. Le lot prévoit la réalisation de prestations d’entretien des Espaces Verts sur des sites SNCF : Les haltes/gares concernées sont : BLAISY BAS LANTENAY MALAIN MONTBARD NUITS SOUS RAVIERE THENISSEY VELARS VERREY VELARS LAUMES ALESIA Les prestations sont décrites ci-dessous : Prestations programmées : Taille des haies, arbustes et massifs floraux Tonte (tondeuse, rotofil) Des prestations à la demande peuvent faire l’objet d’une commande à la demande en cours d’année : Prestations à la demande - Taille des haies et élagage grands arbres
Identifiant interne: 2024DOS0861426 - Lot 16
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature complémentaire (cpv): 45111220 Travaux de débroussaillage, 77340000 Élagage des arbres et taille des haies
Options:
Description des options: Prolongation 2 ans
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2026
Date de fin de durée: 31/03/2029
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement: fin du contrat 31 mars 2031
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le référé contractuel (CPC, art 1441-3 et 1441-3-1) qui peut être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Société Nationale SNCF SA
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Société Nationale SNCF SA
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Paris
5.1.
Lot: LOT-0017
Titre: Lot 17 - Entretien des espaces verts - Côte d'Or secteur Sud
Description: Le présent lot est réservé aux entreprises du secteur du travail protégé et adapté [entreprises adaptées (EA), établissements et services d’aide par le travail (ESAT)] ou structures équivalentes. Le lot prévoit la réalisation de prestations d’entretien des Espaces Verts sur des sites SNCF : Les haltes/gares concernées sont : AISEREY BEAUNE BRAZEY EN PLAINE CHAUGEY CORGOLOIN GEVREY CHAMBERTIN LONGECOURT NUITS ST GEORGES OUGES PAGNY SAULON SEURRE ST JEAN DE LOSNE VOUGEOT Les prestations sont décrites ci-dessous : Prestations programmées : Désherbage manuel Ramassage de feuilles Taille des haies, arbustes et massifs floraux Tonte (tondeuse, rotofil) Des prestations à la demande peuvent faire l’objet d’une commande à la demande en cours d’année : Prestations à la demande - Taille des haies et élagage grands arbres
Identifiant interne: 2024DOS0861426 - Lot 17
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature complémentaire (cpv): 45111220 Travaux de débroussaillage, 77340000 Élagage des arbres et taille des haies
Options:
Description des options: Prolongation 2 ans
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2026
Date de fin de durée: 31/03/2029
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement: fin du contrat 31 mars 2031
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le référé contractuel (CPC, art 1441-3 et 1441-3-1) qui peut être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Société Nationale SNCF SA
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Société Nationale SNCF SA
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Paris
5.1.
Lot: LOT-0018
Titre: Lot 18 - Entretien des espaces verts - Saône et Loire le Creusot TGV
Description: Le présent lot est réservé aux entreprises du secteur du travail protégé et adapté [entreprises adaptées (EA), établissements et services d’aide par le travail (ESAT)] ou structures équivalentes. Le lot prévoit la réalisation de prestations d’entretien des Espaces Verts sur des sites SNCF : Les haltes/gares concernées sont : LE CREUSOT TGV Les prestations sont décrites ci-dessous : Prestations programmées : Débroussaillage, fauchage Taille des haies, arbustes et massifs floraux Tonte (tondeuse, rotofil)
Identifiant interne: 2024DOS0861426 - Lot 18
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature complémentaire (cpv): 45111220 Travaux de débroussaillage, 77340000 Élagage des arbres et taille des haies
Options:
Description des options: Prolongation 2 ans
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2026
Date de fin de durée: 31/03/2029
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement: fin du contrat 31 mars 2031
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le référé contractuel (CPC, art 1441-3 et 1441-3-1) qui peut être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Société Nationale SNCF SA
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Société Nationale SNCF SA
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Paris
5.1.
Lot: LOT-0019
Titre: Lot 19 - Entretien des espaces verts - Saône et Loire Macon TGV.
Description: Le présent lot est réservé aux entreprises du secteur du travail protégé et adapté [entreprises adaptées (EA), établissements et services d’aide par le travail (ESAT)] ou structures équivalentes. Le lot prévoit la réalisation de prestations d’entretien des Espaces Verts sur des sites SNCF : Les haltes/gares concernées sont : MACON TGV Les prestations sont décrites ci-dessous : Prestations programmées : Débroussaillage, fauchage Taille des haies, arbustes et massifs floraux Tonte (tondeuse, rotofil)
Identifiant interne: 2024DOS0861426 - Lot 19
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature complémentaire (cpv): 45111220 Travaux de débroussaillage, 77340000 Élagage des arbres et taille des haies
Options:
Description des options: Prolongation 2 ans
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2026
Date de fin de durée: 31/03/2029
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement: fin du contrat 31 mars 2031
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le référé contractuel (CPC, art 1441-3 et 1441-3-1) qui peut être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Société Nationale SNCF SA
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Société Nationale SNCF SA
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Paris
5.1.
Lot: LOT-0020
Titre: Lot 20 - Entretien des espaces verts - Yonne Morvan Sud
Description: Le présent lot est réservé aux entreprises du secteur du travail protégé et adapté [entreprises adaptées (EA), établissements et services d’aide par le travail (ESAT)] ou structures équivalentes. Le lot prévoit la réalisation de prestations d’entretien des Espaces Verts sur des sites SNCF : Les haltes/gares concernées sont : ARCY SUR CURE AVALLON CHATEL CENSOIR CLAMECY CORBIGNY COULANGES SUR YONNE CRAVANT FLEZ CUZY TANNAY MAILLY LA VILLE SERMIZELLES VEZELAY VERMENTON Les prestations sont décrites ci-dessous : Prestations programmées : Débroussaillage, fauchage Désherbage manuel Tonte (tondeuse, rotofil) Des prestations à la demande peuvent faire l’objet d’une commande à la demande en cours d’année : Prestations à la demande - Taille des haies et élagage grands arbres -Taille annuelle -Tonte (tondeuse, rotofil)
Identifiant interne: 2024DOS0861426 - Lot 20
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature complémentaire (cpv): 45111220 Travaux de débroussaillage, 77340000 Élagage des arbres et taille des haies
Options:
Description des options: Prolongation 2 ans
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Yonne (FRC14)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2026
Date de fin de durée: 31/03/2029
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement: fin du contrat 31 mars 2031
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le référé contractuel (CPC, art 1441-3 et 1441-3-1) qui peut être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Société Nationale SNCF SA
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Société Nationale SNCF SA
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Paris
Organisation qui signe le contrat: SNCF Gares & Connexions
5.1.
Lot: LOT-0021
Titre: Lot 21 - Entretien des espaces verts - Yonne PLM Morvan Nord
Description: Le présent lot est réservé aux entreprises du secteur du travail protégé et adapté [entreprises adaptées (EA), établissements et services d’aide par le travail (ESAT)] ou structures équivalentes. Le lot prévoit la réalisation de prestations d’entretien des Espaces Verts sur des sites SNCF : Les haltes/gares concernées sont : AUXERRE CHAMPIGNY ETIGNY VERON JOIGNY LAROCHE MIGENNES PONT SUR YONNE SENS ST JULIEN DU SAULT VILLENEUVE LA GUYARD VILLENEUVE SUR YONNE Les prestations sont décrites ci-dessous : Prestations programmées : Débroussaillage, fauchage Désherbage manuel Tonte (tondeuse, rotofil) Taille des haies, arbustes et massifs floraux
Identifiant interne: 2024DOS0861426 - Lot 21
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature complémentaire (cpv): 45111220 Travaux de débroussaillage, 77340000 Élagage des arbres et taille des haies
Options:
Description des options: Prolongation 2 ans
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Yonne (FRC14)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2026
Date de fin de durée: 31/03/2029
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement: fin du contrat 31 mars 2031
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le référé contractuel (CPC, art 1441-3 et 1441-3-1) qui peut être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Société Nationale SNCF SA
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Société Nationale SNCF SA
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Paris
Organisation qui signe le contrat: SNCF Gares & Connexions
5.1.
Lot: LOT-0022
Titre: Lot 22 - Entretien des espaces verts - Yonne Morvan Nord
Description: Le présent lot est réservé aux entreprises du secteur du travail protégé et adapté [entreprises adaptées (EA), établissements et services d’aide par le travail (ESAT)] ou structures équivalentes. Le lot prévoit la réalisation de prestations d’entretien des Espaces Verts sur des sites SNCF : Les haltes/gares concernées sont : CHAMPS ST BRIS CHEMILLY APPOIGNY MONETEAU GURGY ST FLORENTIN VERGINY TONNERRE VINCELLES Les prestations sont décrites ci-dessous : Prestations programmées : Désherbage manuel Tonte (tondeuse, rotofil) Des prestations à la demande peuvent faire l’objet d’une commande à la demande en cours d’année : Prestations à la demande -Tonte (tondeuse, rotofil) -Taille des haies, arbustes et massifs floraux et élagage grands arbres
Identifiant interne: 2024DOS0861426 - Lot 22
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature complémentaire (cpv): 45111220 Travaux de débroussaillage, 77340000 Élagage des arbres et taille des haies
Options:
Description des options: Prolongation 2 ans
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Yonne (FRC14)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2026
Date de fin de durée: 31/03/2029
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement: fin du contrat 31 mars 2031
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le référé contractuel (CPC, art 1441-3 et 1441-3-1) qui peut être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Société Nationale SNCF SA
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Société Nationale SNCF SA
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Paris
Organisation qui signe le contrat: SNCF Gares & Connexions
5.1.
Lot: LOT-0023
Titre: Lot 23- Entretien des espaces verts - Loire - Forez
Description: Le présent lot est réservé aux entreprises du secteur du travail protégé et adapté [entreprises adaptées (EA), établissements et services d’aide par le travail (ESAT)] ou structures équivalentes. Le lot prévoit la réalisation de prestations d’entretien des Espaces Verts sur des sites SNCF : Les haltes/gares concernées sont : ANDREZIEUX BALBIGNY BOEN BONSON FEURS LE COTEAU MONTROND LES BAINS REGNY ST JODARD VEAUCHE ST GALMIER Les prestations sont décrites ci-dessous : Prestations programmées : Débroussaillage, fauchage Taille des haies, arbustes et massifs floraux Des prestations à la demande peuvent faire l’objet d’une commande à la demande en cours d’année : Prestations à la demande -Taille des haies et élagage grands arbres -Tonte (tondeuse, rotofil)
Identifiant interne: 2024DOS0861426 - Lot 23
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature complémentaire (cpv): 45111220 Travaux de débroussaillage, 77340000 Élagage des arbres et taille des haies
Options:
Description des options: Prolongation 2 ans
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2026
Date de fin de durée: 31/03/2029
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement: fin du contrat 31 mars 2031
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le référé contractuel (CPC, art 1441-3 et 1441-3-1) qui peut être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Société Nationale SNCF SA
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Société Nationale SNCF SA
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Paris
Organisation qui signe le contrat: SNCF Gares & Connexions
5.1.
Lot: LOT-0024
Titre: Lot 24- Entretien des espaces verts - Loire - Gier Ondaine
Description: Le présent lot est réservé aux entreprises du secteur du travail protégé et adapté [entreprises adaptées (EA), établissements et services d’aide par le travail (ESAT)] ou structures équivalentes. Le lot prévoit la réalisation de prestations d’entretien des Espaces Verts sur des sites SNCF : Les haltes/gares concernées sont : FIRMINY GIVORS CANAL GIVORS VILLE RIVE DE GIER ST CHAMOND ST ETIENNE BELLEVUE ST ETIENNE LA TERRASSE Les prestations sont décrites ci-dessous : Prestations programmées : Débroussaillage, fauchage Taille des haies, arbustes et massifs floraux Tonte (tondeuse, rotofil)
Identifiant interne: 2024DOS0861426 - Lot 24
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature complémentaire (cpv): 45111220 Travaux de débroussaillage, 77340000 Élagage des arbres et taille des haies
Options:
Description des options: Prolongation 2 ans
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2026
Date de fin de durée: 31/03/2029
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement: fin du contrat 31 mars 2031
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le référé contractuel (CPC, art 1441-3 et 1441-3-1) qui peut être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Société Nationale SNCF SA
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Société Nationale SNCF SA
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Paris
Organisation qui signe le contrat: SNCF Gares & Connexions
5.1.
Lot: LOT-0025
Titre: Lot 25- Entretien des espaces verts - Doubs - Besançon TGV
Description: Le présent lot est réservé aux entreprises du secteur du travail protégé et adapté [entreprises adaptées (EA), établissements et services d’aide par le travail (ESAT)] ou structures équivalentes. Le lot prévoit la réalisation de prestations d’entretien des Espaces Verts sur des sites SNCF : Les haltes/gares concernées sont : BESANCON TGV FC Les prestations sont décrites ci-dessous : Prestations programmées : Débroussaillage, fauchage Ramassage de feuilles Taille des haies, arbustes et massifs floraux Désherbage manuel
Identifiant interne: 2024DOS0861426 - Lot 25
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature complémentaire (cpv): 45111220 Travaux de débroussaillage, 77340000 Élagage des arbres et taille des haies
Options:
Description des options: Prolongation 2 ans
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2026
Date de fin de durée: 31/03/2029
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement: fin du contrat 31 mars 2031
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le référé contractuel (CPC, art 1441-3 et 1441-3-1) qui peut être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Société Nationale SNCF SA
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Société Nationale SNCF SA
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Paris
5.1.
Lot: LOT-0026
Titre: Lot 26- Entretien des espaces verts - Doubs -Belfort TGV
Description: Le présent lot est réservé aux entreprises du secteur du travail protégé et adapté [entreprises adaptées (EA), établissements et services d’aide par le travail (ESAT)] ou structures équivalentes. Le lot prévoit la réalisation de prestations d’entretien des Espaces Verts sur des sites SNCF : Les haltes/gares concernées sont : BELFORT TGV FC Les prestations sont décrites ci-dessous : Prestations programmées : Débroussaillage, fauchage Taille des haies, arbustes et massifs floraux Tonte (tondeuse, rotofil) Des prestations à la demande peuvent faire l’objet d’une commande à la demande en cours d’année : Prestations à la demande -Taille des haies et élagage grands arbres
Identifiant interne: 2024DOS0861426 - Lot 26
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature complémentaire (cpv): 45111220 Travaux de débroussaillage, 77340000 Élagage des arbres et taille des haies
Options:
Description des options: Prolongation 2 ans
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Territoire de Belfort (FRC24)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2026
Date de fin de durée: 31/03/2029
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement: fin du contrat 31 mars 2031
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le référé contractuel (CPC, art 1441-3 et 1441-3-1) qui peut être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Société Nationale SNCF SA
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Société Nationale SNCF SA
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Paris
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Justification de la publication ultérieure: Confidentialité des données
Date de publication: 29/05/2036
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Justification de la publication ultérieure: Confidentialité des données
Date de publication: 29/05/2036
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: La Providence
Offre:
Identifiant de l’offre: Lot 2 EEV Valence TGV - La Providence
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Justification de la publication ultérieure: Confidentialité des données
Date de publication: 29/05/2036
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
L’offre est une variante: non
Pays d’origine du produit ou du service: France
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026CTC0355349
Titre: Entretien Espaces verts Valences TGV
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 27/02/2026
Date de conclusion du marché/concession: 01/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le contrat: SNCF Gares & Connexions
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: dépublié
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: dépublié
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: dépublié
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: dépublié
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: dépublié
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Justification de la publication ultérieure: Confidentialité des données
Date de publication: 29/05/2036
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: La Providence
Offre:
Identifiant de l’offre: Lot 5 EEV Isère - La Providence
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Justification de la publication ultérieure: Confidentialité des données
Date de publication: 29/05/2036
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
L’offre est une variante: non
Pays d’origine du produit ou du service: France
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026CTC0355547
Titre: Entretien Espaces verts Isère Poliènas -Vinay
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 27/02/2026
Date de conclusion du marché/concession: 01/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le contrat: SNCF Gares & Connexions
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: dépublié
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: dépublié
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: dépublié
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: dépublié
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: dépublié
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Justification de la publication ultérieure: Confidentialité des données
Date de publication: 29/05/2036
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Eco klean
Offre:
Identifiant de l’offre: Lot 6 EEV Savoie - Eco Klean
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de l'offre: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Justification de la publication ultérieure: Confidentialité des données
Date de publication: 29/05/2036
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
L’offre est une variante: non
Pays d’origine du produit ou du service: France
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026CTC0355356
Titre: Entretien des Espaces Verts - Savoie
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 27/02/2026
Date de conclusion du marché/concession: 01/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le contrat: SNCF Gares & Connexions
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: dépublié
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: dépublié
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: dépublié
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: dépublié
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: dépublié
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Justification de la publication ultérieure: Confidentialité des données
Date de publication: 29/05/2036
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Acart
Offre:
Identifiant de l’offre: Lot 7 EEV Cantal - Acart
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Valeur de l'offre: dépublié
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
L’offre est une variante: non
Pays d’origine du produit ou du service: France
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026CTC0355508
Titre: Entretien Espaces Verts - Cantal
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 27/02/2026
Date de conclusion du marché/concession: 01/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le contrat: SNCF Gares & Connexions
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: dépublié
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: dépublié
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: dépublié
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: dépublié
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: dépublié
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Justification de la publication ultérieure: Confidentialité des données
Date de publication: 29/05/2036
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Acart
Offre:
Identifiant de l’offre: Lot 8 EEV Cantal - Acart
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Valeur de l'offre: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Justification de la publication ultérieure: Confidentialité des données
Date de publication: 29/05/2036
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
L’offre est une variante: non
Pays d’origine du produit ou du service: France
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026CTC0355508
Titre: Entretien Espaces Verts - Cantal
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 27/02/2026
Date de conclusion du marché/concession: 01/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le contrat: SNCF Gares & Connexions
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: dépublié
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: dépublié
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: dépublié
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: dépublié
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: dépublié
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Justification de la publication ultérieure: Confidentialité des données
Date de publication: 29/05/2036
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Inserfac
Offre:
Identifiant de l’offre: Lot 9 EEV Puy de Dôme secteur Est - Inserfac
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Valeur de l'offre: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Justification de la publication ultérieure: Confidentialité des données
Date de publication: 29/05/2036
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
L’offre est une variante: non
Pays d’origine du produit ou du service: France
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026CTC0355358
Titre: Entretien espaces verts Puy de Dôme Est
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 27/02/2026
Date de conclusion du marché/concession: 01/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le contrat: SNCF Gares & Connexions
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: dépublié
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: dépublié
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: dépublié
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: dépublié
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: dépublié
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Justification de la publication ultérieure: Confidentialité des données
Date de publication: 29/05/2036
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Agradis
Offre:
Identifiant de l’offre: Lot 10 EEV Puy de Dôme secteur Nord - Agradis
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Valeur de l'offre: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Justification de la publication ultérieure: Confidentialité des données
Date de publication: 29/05/2036
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
L’offre est une variante: non
Pays d’origine du produit ou du service: France
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026CTC0355387
Titre: Entretien des Espaces Verts Puy de Dôme Nord, Ouest et Sud
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 27/02/2026
Date de conclusion du marché/concession: 01/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le contrat: SNCF Gares & Connexions
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: dépublié
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: dépublié
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: dépublié
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: dépublié
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: dépublié
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0011
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Justification de la publication ultérieure: Confidentialité des données
Date de publication: 29/05/2036
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Agradis
Offre:
Identifiant de l’offre: Lot 11 EEV Puy de Dôme Secteur Ouest - Agradis
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
Valeur de l'offre: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Justification de la publication ultérieure: Confidentialité des données
Date de publication: 29/05/2036
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
L’offre est une variante: non
Pays d’origine du produit ou du service: France
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026CTC0355387
Titre: Entretien des Espaces Verts Puy de Dôme Nord, Ouest et Sud
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 27/02/2026
Date de conclusion du marché/concession: 01/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le contrat: SNCF Gares & Connexions
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: dépublié
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: dépublié
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: dépublié
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: dépublié
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: dépublié
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0012
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Justification de la publication ultérieure: Confidentialité des données
Date de publication: 29/05/2036
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Agradis
Offre:
Identifiant de l’offre: Lot 12 EEV Puy de Dôme Secteur Sud - Agradis
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
Valeur de l'offre: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Justification de la publication ultérieure: Confidentialité des données
Date de publication: 29/05/2036
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
L’offre est une variante: non
Pays d’origine du produit ou du service: France
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026CTC0355387
Titre: Entretien des Espaces Verts Puy de Dôme Nord, Ouest et Sud
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 27/02/2026
Date de conclusion du marché/concession: 01/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le contrat: SNCF Gares & Connexions
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: dépublié
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: dépublié
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: dépublié
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: dépublié
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: dépublié
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0013
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0014
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0015
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: dépublié
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: dépublié
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: dépublié
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: dépublié
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: dépublié
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0016
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: dépublié
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: dépublié
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: dépublié
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: dépublié
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: dépublié
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0017
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0018
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0019
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0020
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Justification de la publication ultérieure: Confidentialité des données
Date de publication: 29/05/2036
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Emeraude
Offre:
Identifiant de l’offre: Lot 20 EEV Yonne Morvan Sud - Emeraude
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0020
Valeur de l'offre: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Justification de la publication ultérieure: Confidentialité des données
Date de publication: 29/05/2036
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 2
L’offre est une variante: non
Pays d’origine du produit ou du service: France
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026CTC0355413
Titre: Entretien Espaces Verts - Yonne Morvan Sud
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 27/02/2026
Date de conclusion du marché/concession: 01/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le contrat: SNCF Gares & Connexions
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: dépublié
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: dépublié
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: dépublié
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: dépublié
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: dépublié
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0021
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Justification de la publication ultérieure: Confidentialité des données
Date de publication: 29/05/2036
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Jardins de la Croisière
Offre:
Identifiant de l’offre: Lot 21 EEV Yonne PLM Nord - Jardins de la Croisière
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0021
Valeur de l'offre: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Justification de la publication ultérieure: Confidentialité des données
Date de publication: 29/05/2036
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 2
L’offre est une variante: non
Pays d’origine du produit ou du service: France
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026CTC0355414
Titre: Entretien Espaces Verts - Yonne PLM Nord
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 27/02/2026
Date de conclusion du marché/concession: 01/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le contrat: SNCF Gares & Connexions
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: dépublié
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: dépublié
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: dépublié
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: dépublié
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: dépublié
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0022
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Justification de la publication ultérieure: Confidentialité des données
Date de publication: 29/05/2036
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Renouer
Offre:
Identifiant de l’offre: Lot 22 EEV Yonne Morvan Nord - Renouer
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0022
Valeur de l'offre: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Justification de la publication ultérieure: Confidentialité des données
Date de publication: 29/05/2036
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 2
L’offre est une variante: non
Pays d’origine du produit ou du service: France
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026CTC0355421
Titre: Entretien Espaces Verts - Yonne Morvan Nord
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 27/02/2026
Date de conclusion du marché/concession: 01/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le contrat: SNCF Gares & Connexions
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: dépublié
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: dépublié
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: dépublié
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: dépublié
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: dépublié
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0023
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Justification de la publication ultérieure: Confidentialité des données
Date de publication: 29/05/2036
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Inserbativert
Offre:
Identifiant de l’offre: Lot 23 EEV Loire - Forez - Inserbativert
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0023
Valeur de l'offre: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Justification de la publication ultérieure: Confidentialité des données
Date de publication: 29/05/2036
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
L’offre est une variante: non
Pays d’origine du produit ou du service: France
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026CTC0355423
Titre: Entretien Espaces Verts - Loire - Forez
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 27/02/2026
Date de conclusion du marché/concession: 01/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le contrat: SNCF Gares & Connexions
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: dépublié
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: dépublié
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: dépublié
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: dépublié
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: dépublié
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0024
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Justification de la publication ultérieure: Confidentialité des données
Date de publication: 29/05/2036
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Messidor
Offre:
Identifiant de l’offre: Lot 24 EEV Loire - Gier Ondaine - Messidor
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0024
Valeur de l'offre: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Justification de la publication ultérieure: Confidentialité des données
Date de publication: 29/05/2036
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
L’offre est une variante: non
Pays d’origine du produit ou du service: France
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026CTC0355538
Titre: Entretien Espaces verts Loire - Gier Ondaine
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 27/02/2026
Date de conclusion du marché/concession: 01/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le contrat: SNCF Gares & Connexions
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: dépublié
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: dépublié
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: dépublié
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: dépublié
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Justification de la publication ultérieure: Confidentialité des données
Date de publication: 29/05/2036
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0025
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0026
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: SNCF Gares & Connexions
Numéro d’enregistrement: 507 523 801 02157
Adresse postale: 16 AV D IVRY
Ville: PARIS
Code postal: 75013
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 00000000
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal judiciaire de Paris
Numéro d’enregistrement: Tribunal judiciaire de Paris
Adresse postale: PARVIS DU TRIBUNAL DE PARIS
Ville: PARIS
Code postal: 75017
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 01 44 32 51 51
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: La Providence
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 77944903200084
Ville: SAINT-LAURENT-EN ROYANT
Code postal: 26190
Subdivision pays (NUTS): Drôme (FRK23)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002, LOT-0005
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Eco klean
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 92843280600018
Ville: CHAMBERY
Code postal: 73700
Subdivision pays (NUTS): Savoie (FRK27)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0006
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Acart
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 33896257400061
Ville: AURILLAC
Code postal: 15000
Subdivision pays (NUTS): Cantal (FRK12)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0007, LOT-0008
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: Inserfac
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 38292619400046
Ville: CLERMONT-FERRAND
Code postal: 63000
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0009
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: Agradis
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 38503726200024
Ville: MALINTRAT
Code postal: 63510
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0010, LOT-0011, LOT-0012
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: Emeraude
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 38842212300058
Ville: SAINT-FARGEAU
Code postal: 89170
Subdivision pays (NUTS): Yonne (FRC14)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0020
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: Jardins de la Croisière
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 40232828000019
Ville: SENS
Code postal: 89100
Subdivision pays (NUTS): Yonne (FRC14)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0021
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: Renouer
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 34520648600051
Ville: AUXERRE
Code postal: 89000
Subdivision pays (NUTS): Yonne (FRC14)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0022
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: Inserbativert
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 77560248501000
Ville: Roanne
Code postal: 42300
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0023
8.1.
ORG-0012
Nom officiel: Messidor
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 30593300400494
Ville: Saint Priest en Jarez
Code postal: 42270
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0024
8.1.
ORG-0013
Nom officiel: Société Nationale SNCF SA
Numéro d’enregistrement: 552 049 447 76279
Adresse postale: 2 PL AUX ETOILES
Ville: SAINT-DENIS
Code postal: 93210
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Point de contact: VIARD Nathalie
Téléphone: 0000000000
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement: PUBL
Ville: Luxembourg
Code postal: 2417
Subdivision pays (NUTS): Luxembourg (LU000)
Pays: Luxembourg
Téléphone: +352 29291
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 25e7fd73-5f24-4906-bd2b-579e59d6a0ce - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 30
Date d’envoi de l’avis: 03/06/2026 05:21:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 384753-2026
Numéro de publication au JO S: 106/2026
Date de publication: 04/06/2026