Legadom

1.1.

Acheteur

Nom officiel: SNCF Gares & Connexions

Adresse électronique: nathalie.viard@sncf.fr

Forme juridique de l’acheteur: Entreprise publique

Activité de l’entité adjudicatrice: Services de chemin de fer

2.1.

Procédure

Titre: Entretien des espaces verts des gares et Halte SNCF - AURA - BFC

Description: Le marché est prévu pour la réalisation de prestations d’entretien des Espaces Verts de certaines gares et haltes dsur le périmétre des régions AURA BFC : 26 Lots Lots Nom du lot 1 Haute Savoie - Arves - Chablais 2 Valence TGV 3 Isère 4 Isère 5 Isère 6 Savoie 7 Cantal 8 Cantal 9 Puy de Dôme secteur Est 10 Puy de Dôme secteur Nord 11 Puy de Dôme Secteur Ouest 12 Puy de Dôme Secteur Sud 13 Allier 14 Allier 15 Côte d'Or secteur Nord Est 16 Côte d'Or secteur PLM 17 Côte d'Or Secteur Sud 18 Saône et Loire le Creusot TGV 19 Saône et Loire Macon TGV. 20 Yonne Morvan Sud 21 Yonne PLM Nord. 22 Yonne Morvan Nord 23 Loire - Forez 24 Loire - Gier Ondaine 25 Doubs - Besançon TGV 26 Doubs -Belfort TGV Les prestations sont décrites ci-dessous : Prestations programmées • Taille des haies, arbustes, massifs floraux • Débroussaillage, fauchage, désherbage, entretien arbres, arbustes, végétaux • Ramassage de feuilles • Tonte (tondeuse, rotofil) Des prestations à la demande peuvent faire l’objet d’une commande à la demande en cours d’année : Prestations à la demande -Taille des haies et élagage grands arbres - Ramassage de feuilles -Débroussaillage, fauchage

Identifiant de la procédure: 0ea3e067-9918-4038-b42c-67f8441c3ee1

Avis précédent: 630909-2025

Identifiant interne: 2024DOS0861426

Type de procédure: Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation

La procédure est accélérée: non

2.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

Nomenclature complémentaire (cpv): 77340000 Élagage des arbres et taille des haies, 45111220 Travaux de débroussaillage

2.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)

Pays: France

2.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)

Pays: France

2.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)

Pays: France

2.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)

Pays: France

2.1.3.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 925 794,00 EUR

2.1.4.

Informations générales

Informations complémentaires: La société SNCF Gares & Connexions SA émet cet avis d'attribution en son nom et pour son compte.

Base juridique:

Directive 2014/25/UE

5.1.

Lot: LOT-0001

Titre: Lot 1 - Entretien des espaces verts - Haute Savoie - Arves - Chablais

Description: Le présent lot est réservé aux entreprises du secteur du travail protégé et adapté [entreprises adaptées (EA), établissements et services d’aide par le travail (ESAT)] ou structures équivalentes. Le lot prévoit la réalisation de prestations d’entretien des Espaces Verts sur des sites SNCF : Les haltes/gares concernées sont : BONNEVILLE CLUSES MACHILLY MAGLAND MARIGNIER REIGNIER SALLANCHES ST PIERRE EN FAUCIGNY VALLEIRY Les prestations sont décrites ci-dessous : Prestations programmées • Taille des haies, arbustes, massifs floraux • Débroussaillage, fauchage, désherbage Des prestations à la demande peuvent faire l’objet d’une commande à la demande en cours d’année : Prestations à la demande • Taille des haies, emondage et élagage grands arbres

Identifiant interne: 2024DOS0861426 - Lot 1

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

Nomenclature complémentaire (cpv): 45111220 Travaux de débroussaillage, 77340000 Élagage des arbres et taille des haies

Options:

Description des options: Prolongation 2 ans

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/04/2026

Date de fin de durée: 31/03/2029

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 2

Autres informations sur le renouvellement: fin du contrat 31 mars 2031

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Paris

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le référé contractuel (CPC, art 1441-3 et 1441-3-1) qui peut être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Société Nationale SNCF SA

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Société Nationale SNCF SA

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Paris

5.1.

Lot: LOT-0002

Titre: Lot 2 - Entretien des espaces verts - Valence TGV

Description: Le présent lot est réservé aux entreprises du secteur du travail protégé et adapté [entreprises adaptées (EA), établissements et services d’aide par le travail (ESAT)] ou structures équivalentes. Le lot prévoit la réalisation de prestations d’entretien des Espaces Verts sur des sites SNCF : Valence TGV Les prestations sont décrites ci-dessous : Prestations programmées • Taille des haies, arbustes, massifs floraux • Désherbage manuel • Emondage Des prestations à la demande peuvent faire l’objet d’une commande à la demande en cours d’année : Prestations à la demande • Taille des haies, emondage et élagage grands arbres

Identifiant interne: 2024DOS0861426 - Lot 2

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

Nomenclature complémentaire (cpv): 45111220 Travaux de débroussaillage, 77340000 Élagage des arbres et taille des haies

Options:

Description des options: Prolongation 2 ans

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Drôme (FRK23)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/04/2026

Date de fin de durée: 31/03/2029

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 2

Autres informations sur le renouvellement: fin du contrat 31 mars 2031

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Paris

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le référé contractuel (CPC, art 1441-3 et 1441-3-1) qui peut être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Société Nationale SNCF SA

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Société Nationale SNCF SA

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Paris

Organisation qui signe le contrat: SNCF Gares & Connexions

5.1.

Lot: LOT-0003

Titre: Lot 3 - Entretien des espaces verts - Isère

Description: Le présent lot est réservé aux entreprises du secteur du travail protégé et adapté [entreprises adaptées (EA), établissements et services d’aide par le travail (ESAT)] ou structures équivalentes. Le lot prévoit la réalisation de prestations d’entretien des Espaces Verts sur des sites SNCF : Les haltes/gares concernées sont : BRIGNOUD ECHIROLLES GONCELIN JARRIE LANCEY PONTCHARRA Les prestations sont décrites ci-dessous : Prestations programmées • Taille des haies, arbustes, massifs floraux • Débroussaillage, fauchage, désherbage • Tonte (tondeuse, rotofil)

Identifiant interne: 2024DOS0861426 - Lot 3

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

Nomenclature complémentaire (cpv): 45111220 Travaux de débroussaillage, 77340000 Élagage des arbres et taille des haies

Options:

Description des options: Prolongation 2 ans

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/04/2026

Date de fin de durée: 31/03/2029

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 2

Autres informations sur le renouvellement: fin du contrat 31 mars 2031

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Paris

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le référé contractuel (CPC, art 1441-3 et 1441-3-1) qui peut être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Société Nationale SNCF SA

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Société Nationale SNCF SA

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Paris

5.1.

Lot: LOT-0004

Titre: Lot 4 - Entretien des espaces verts - Isère

Description: Le présent lot est réservé aux entreprises du secteur du travail protégé et adapté [entreprises adaptées (EA), établissements et services d’aide par le travail (ESAT)] ou structures équivalentes. Le lot prévoit la réalisation de prestations d’entretien des Espaces Verts sur des sites SNCF : Les haltes/gares concernées sont : LE GRAND LEMPS MOIRANS REAUMONT VOREPPE Les prestations sont décrites ci-dessous : Prestations programmées • Débroussaillage, fauchage, désherbage • Tonte (tondeuse, rotofil)

Identifiant interne: 2024DOS0861426 - Lot 4

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

Nomenclature complémentaire (cpv): 45111220 Travaux de débroussaillage, 77340000 Élagage des arbres et taille des haies

Options:

Description des options: Prolongation 2 ans

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/04/2026

Date de fin de durée: 31/03/2029

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 2

Autres informations sur le renouvellement: fin du contrat 31 mars 2031

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Paris

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le référé contractuel (CPC, art 1441-3 et 1441-3-1) qui peut être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Société Nationale SNCF SA

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Société Nationale SNCF SA

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Paris

5.1.

Lot: LOT-0005

Titre: Lot 5 - Entretien des espaces verts - Isère

Description: Le présent lot est réservé aux entreprises du secteur du travail protégé et adapté [entreprises adaptées (EA), établissements et services d’aide par le travail (ESAT)] ou structures équivalentes. Le lot prévoit la réalisation de prestations d’entretien des Espaces Verts sur des sites SNCF : Les haltes/gares concernées sont : POLIENAS ST HILAIRE ST NAZAIRE TULLINS VINAY Les prestations sont décrites ci-dessous : Prestations programmées • Débroussaillage, fauchage, désherbage • Tonte (tondeuse, rotofil)

Identifiant interne: 2024DOS0861426 - Lot 5

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

Nomenclature complémentaire (cpv): 45111220 Travaux de débroussaillage, 77340000 Élagage des arbres et taille des haies

Options:

Description des options: Prolongation 2 ans

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/04/2026

Date de fin de durée: 31/03/2029

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 2

Autres informations sur le renouvellement: fin du contrat 31 mars 2031

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Paris

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le référé contractuel (CPC, art 1441-3 et 1441-3-1) qui peut être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Société Nationale SNCF SA

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Société Nationale SNCF SA

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Paris

Organisation qui signe le contrat: SNCF Gares & Connexions

5.1.

Lot: LOT-0006

Titre: Lot 6 - Entretien des espaces verts - Savoie

Description: Le présent lot est réservé aux entreprises du secteur du travail protégé et adapté [entreprises adaptées (EA), établissements et services d’aide par le travail (ESAT)] ou structures équivalentes. Le lot prévoit la réalisation de prestations d’entretien des Espaces Verts sur des sites SNCF : Les haltes/gares concernées sont : MONTMELIAN ST PIERRE D'ALBIGNY Les prestations sont décrites ci-dessous : Prestations programmées : • Taille des haies, arbustes et massifs floraux • Tonte (tondeuse, rotofil)

Identifiant interne: 2024DOS0861426 - Lot 6

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

Nomenclature complémentaire (cpv): 45111220 Travaux de débroussaillage, 77340000 Élagage des arbres et taille des haies

Options:

Description des options: Prolongation 2 ans

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Savoie (FRK27)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/04/2026

Date de fin de durée: 31/03/2029

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 2

Autres informations sur le renouvellement: fin du contrat 31 mars 2031

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Paris

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le référé contractuel (CPC, art 1441-3 et 1441-3-1) qui peut être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Société Nationale SNCF SA

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Société Nationale SNCF SA

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Paris

Organisation qui signe le contrat: SNCF Gares & Connexions

5.1.

Lot: LOT-0007

Titre: Lot 7 - Entretien des espaces verts - Cantal

Description: Le présent lot est réservé aux entreprises du secteur du travail protégé et adapté [entreprises adaptées (EA), établissements et services d’aide par le travail (ESAT)] ou structures équivalentes. Le lot prévoit la réalisation de prestations d’entretien des Espaces Verts sur des sites SNCF : Les haltes/gares concernées sont : MASSIAC MURAT NEUSSARGUES ST FLOUR Les prestations sont décrites ci-dessous : Prestations programmées : - Débroussaillage, fauchage - Désherbage manuel - Ramassage de feuilles - Taille des haies, arbustes et massifs floraux -Tonte (tondeuse, rotofil)

Identifiant interne: 2024DOS0861426 - Lot 7

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

Nomenclature complémentaire (cpv): 45111220 Travaux de débroussaillage, 77340000 Élagage des arbres et taille des haies

Options:

Description des options: Prolongation 2 ans

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Cantal (FRK12)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/04/2026

Date de fin de durée: 31/03/2029

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 2

Autres informations sur le renouvellement: fin du contrat 31 mars 2031

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Paris

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le référé contractuel (CPC, art 1441-3 et 1441-3-1) qui peut être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Société Nationale SNCF SA

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Société Nationale SNCF SA

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Paris

Organisation qui signe le contrat: SNCF Gares & Connexions

5.1.

Lot: LOT-0008

Titre: Lot 8 - Entretien des espaces verts - Cantal

Description: Le présent lot est réservé aux entreprises du secteur du travail protégé et adapté [entreprises adaptées (EA), établissements et services d’aide par le travail (ESAT)] ou structures équivalentes. Le lot prévoit la réalisation de prestations d’entretien des Espaces Verts sur des sites SNCF : Les haltes/gares concernées sont : AURILLAC BOISSET LA CAPELLE LAROQUEBROU LE ROUGET MAURS PERS VIC SUR CERE VIESCAMP YTRAC Les prestations sont décrites ci-dessous : Prestations programmées : - Débroussaillage, fauchage - Désherbage manuel - Ramassage de feuilles - Taille des haies, arbustes et massifs floraux

Identifiant interne: 2024DOS0861426 - Lot 8

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

Nomenclature complémentaire (cpv): 45111220 Travaux de débroussaillage, 77340000 Élagage des arbres et taille des haies

Options:

Description des options: Prolongation 2 ans

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Cantal (FRK12)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/04/2026

Date de fin de durée: 31/03/2029

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 2

Autres informations sur le renouvellement: fin du contrat 31 mars 2031

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Paris

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le référé contractuel (CPC, art 1441-3 et 1441-3-1) qui peut être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Société Nationale SNCF SA

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Société Nationale SNCF SA

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Paris

Organisation qui signe le contrat: SNCF Gares & Connexions

5.1.

Lot: LOT-0009

Titre: Lot 9 - Entretien des espaces verts - Puy de Dôme secteur Est

Description: Le présent lot est réservé aux entreprises du secteur du travail protégé et adapté [entreprises adaptées (EA), établissements et services d’aide par le travail (ESAT)] ou structures équivalentes. Le lot prévoit la réalisation de prestations d’entretien des Espaces Verts sur des sites SNCF : Les haltes/gares concernées sont : AULNAT AEROPORT LEZOUX PONT DE DORE PONT DU CHÂTEAU THIERS VERTAIZON Les prestations sont décrites ci-dessous : Prestations programmées : -Propeté, desherbage -Tonte des gazons, entretien des massifs et des sols - Débroussaillage, fauchage - Désherbage manuel - Ramassage de feuilles - Taille des haies, arbustes et massifs floraux -Tonte (tondeuse, rotofil)

Identifiant interne: 2024DOS0861426 - Lot 9

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

Nomenclature complémentaire (cpv): 45111220 Travaux de débroussaillage, 77340000 Élagage des arbres et taille des haies

Options:

Description des options: Prolongation 2 ans

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/04/2026

Date de fin de durée: 31/03/2029

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 2

Autres informations sur le renouvellement: fin du contrat 31 mars 2031

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Paris

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le référé contractuel (CPC, art 1441-3 et 1441-3-1) qui peut être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Société Nationale SNCF SA

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Société Nationale SNCF SA

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Paris

Organisation qui signe le contrat: SNCF Gares & Connexions

5.1.

Lot: LOT-0010

Titre: Lot 10 - Entretien des espaces verts - Puy de Dôme secteur Nord

Description: Le présent lot est réservé aux entreprises du secteur du travail protégé et adapté [entreprises adaptées (EA), établissements et services d’aide par le travail (ESAT)] ou structures équivalentes. Le lot prévoit la réalisation de prestations d’entretien des Espaces Verts sur des sites SNCF : Les haltes/gares concernées sont : AIGUEPERSE AUBIAT GERZAT PONT MORE RIOM CHATEL GUYON Les prestations sont décrites ci-dessous : Prestations programmées : - Débroussaillage, fauchage - Désherbage manuel - Ramassage de feuilles - Taille des haies, arbustes et massifs floraux -Tonte (tondeuse, rotofil)

Identifiant interne: 2024DOS0861426 - Lot 10

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

Nomenclature complémentaire (cpv): 45111220 Travaux de débroussaillage, 77340000 Élagage des arbres et taille des haies

Options:

Description des options: Prolongation 2 ans

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/04/2026

Date de fin de durée: 31/03/2029

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 2

Autres informations sur le renouvellement: fin du contrat 31 mars 2031

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Paris

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le référé contractuel (CPC, art 1441-3 et 1441-3-1) qui peut être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Société Nationale SNCF SA

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Société Nationale SNCF SA

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Paris

Organisation qui signe le contrat: SNCF Gares & Connexions

5.1.

Lot: LOT-0011

Titre: Lot 11 - Entretien des espaces verts - Puy de Dôme secteur ouest

Description: Le présent lot est réservé aux entreprises du secteur du travail protégé et adapté [entreprises adaptées (EA), établissements et services d’aide par le travail (ESAT)] ou structures équivalentes. Le lot prévoit la réalisation de prestations d’entretien des Espaces Verts sur des sites SNCF : Les haltes/gares concernées sont : ROYAT CHAMALIERE VOLVIC Les prestations sont décrites ci-dessous : Prestations programmées : - Débroussaillage, fauchage --Tonte (tondeuse, rotofil)

Identifiant interne: 2024DOS0861426 - Lot 11

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

Nomenclature complémentaire (cpv): 45111220 Travaux de débroussaillage, 77340000 Élagage des arbres et taille des haies

Options:

Description des options: Prolongation 2 ans

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/04/2026

Date de fin de durée: 31/03/2029

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 2

Autres informations sur le renouvellement: fin du contrat 31 mars 2031

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Paris

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le référé contractuel (CPC, art 1441-3 et 1441-3-1) qui peut être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Société Nationale SNCF SA

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Société Nationale SNCF SA

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Paris

Organisation qui signe le contrat: SNCF Gares & Connexions

5.1.

Lot: LOT-0012

Titre: Lot 12 - Entretien des espaces verts - Puy de Dôme secteur Sud

Description: Le présent lot est réservé aux entreprises du secteur du travail protégé et adapté [entreprises adaptées (EA), établissements et services d’aide par le travail (ESAT)] ou structures équivalentes. Le lot prévoit la réalisation de prestations d’entretien des Espaces Verts sur des sites SNCF : Les haltes/gares concernées sont : BRASSAC LES MINES CLERMONT LA PARDIEU CLERMONT LA ROTONDE ISSOIRE LE BREUIL SUR COUZE LE CENDRE ORCET LES MARTRES DE VEYRE PARENT COUDE CHAMPEIX SARLIEVE COURNON VIC LE COMTE Les prestations sont décrites ci-dessous : Prestations programmées : Débroussaillage, fauchage Désherbage manuel Ramassage de feuilles Taille des haies, arbustes et massifs floraux Tonte (tondeuse, rotofil)

Identifiant interne: 2024DOS0861426 - Lot 12

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

Nomenclature complémentaire (cpv): 45111220 Travaux de débroussaillage, 77340000 Élagage des arbres et taille des haies

Options:

Description des options: Prolongation 2 ans

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/04/2026

Date de fin de durée: 31/03/2029

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 2

Autres informations sur le renouvellement: fin du contrat 31 mars 2031

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Paris

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le référé contractuel (CPC, art 1441-3 et 1441-3-1) qui peut être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Société Nationale SNCF SA

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Société Nationale SNCF SA

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Paris

Organisation qui signe le contrat: SNCF Gares & Connexions

5.1.

Lot: LOT-0013

Titre: Lot 13 - Entretien des espaces verts - Allier

Description: Le présent lot est réservé aux entreprises du secteur du travail protégé et adapté [entreprises adaptées (EA), établissements et services d’aide par le travail (ESAT)] ou structures équivalentes. Le lot prévoit la réalisation de prestations d’entretien des Espaces Verts sur des sites SNCF : Les haltes/gares concernées sont : BELLENAVE COMMENTRY LAPEYROUSE LES TRILLERS LOUROUX DE BOUBLE MAGNETTE MONTLUCON MONTLUCON RIMARD ST BONNET VALLON EN SULLY Les prestations sont décrites ci-dessous : Prestations programmées : Débroussaillage, fauchage Taille des haies, arbustes et massifs floraux Tonte (tondeuse, rotofil) Des prestations à la demande peuvent faire l’objet d’une commande à la demande en cours d’année : Prestations à la demande -Tonte (tondeuse, rotofil) -Ramassage de feuilles Débroussaillage, fauchage

Identifiant interne: 2024DOS0861426 - Lot 13

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

Nomenclature complémentaire (cpv): 45111220 Travaux de débroussaillage, 77340000 Élagage des arbres et taille des haies

Options:

Description des options: Prolongation 2 ans

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Allier (FRK11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/04/2026

Date de fin de durée: 31/03/2029

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 2

Autres informations sur le renouvellement: fin du contrat 31 mars 2031

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Paris

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le référé contractuel (CPC, art 1441-3 et 1441-3-1) qui peut être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Société Nationale SNCF SA

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Société Nationale SNCF SA

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Paris

5.1.

Lot: LOT-0014

Titre: Lot 14 - Entretien des espaces verts - Allier

Description: Le présent lot est réservé aux entreprises du secteur du travail protégé et adapté [entreprises adaptées (EA), établissements et services d’aide par le travail (ESAT)] ou structures équivalentes. Le lot prévoit la réalisation de prestations d’entretien des Espaces Verts sur des sites SNCF : Les haltes/gares concernées sont : BESSAY DOMPIERRE GANNAT LAPALISSE MOULINS SUR ALLIER ST GERMAIN DES FOSSES VARENNES SUR ALLIER VICHY VILLENEUVE SUR ALLIER Les prestations sont décrites ci-dessous : Prestations programmées : -Taille des haies, arbustes et massifs floraux -Ramassage de feuilles Des prestations à la demande peuvent faire l’objet d’une commande à la demande en cours d’année : Prestations à la demande -Tonte (tondeuse, rotofil) - Taille des haies et élagage grands arbres

Identifiant interne: 2024DOS0861426 - Lot 14

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

Nomenclature complémentaire (cpv): 45111220 Travaux de débroussaillage, 77340000 Élagage des arbres et taille des haies

Options:

Description des options: Prolongation 2 ans

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Allier (FRK11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/04/2026

Date de fin de durée: 31/03/2029

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 2

Autres informations sur le renouvellement: fin du contrat 31 mars 2031

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Paris

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le référé contractuel (CPC, art 1441-3 et 1441-3-1) qui peut être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Société Nationale SNCF SA

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Société Nationale SNCF SA

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Paris

5.1.

Lot: LOT-0015

Titre: Lot 15 - Entretien des espaces verts - Côte d'Or secteur Nord Est

Description: Le présent lot est réservé aux entreprises du secteur du travail protégé et adapté [entreprises adaptées (EA), établissements et services d’aide par le travail (ESAT)] ou structures équivalentes. Le lot prévoit la réalisation de prestations d’entretien des Espaces Verts sur des sites SNCF : Les haltes/gares concernées sont : AUXONNE BRETIGNY COLLONGES DIJON PORTE NEUVE GEMEAUX GENLIS RUFFEY ST JULIEN CLENAY Les prestations sont décrites ci-dessous : Prestations programmées : Débroussaillage, fauchage Ramassage de feuilles Taille des haies, arbustes, massifs floraux, et élagage grands arbres Tonte (tondeuse, rotofil)

Identifiant interne: 2024DOS0861426 - Lot 15

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

Nomenclature complémentaire (cpv): 45111220 Travaux de débroussaillage, 77340000 Élagage des arbres et taille des haies

Options:

Description des options: Prolongation 2 ans

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/04/2026

Date de fin de durée: 31/03/2029

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 2

Autres informations sur le renouvellement: fin du contrat 31 mars 2031

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Paris

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le référé contractuel (CPC, art 1441-3 et 1441-3-1) qui peut être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Société Nationale SNCF SA

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Société Nationale SNCF SA

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Paris

5.1.

Lot: LOT-0016

Titre: Lot 16 - Entretien des espaces verts - Côte d'Or secteur PLM

Description: Le présent lot est réservé aux entreprises du secteur du travail protégé et adapté [entreprises adaptées (EA), établissements et services d’aide par le travail (ESAT)] ou structures équivalentes. Le lot prévoit la réalisation de prestations d’entretien des Espaces Verts sur des sites SNCF : Les haltes/gares concernées sont : BLAISY BAS LANTENAY MALAIN MONTBARD NUITS SOUS RAVIERE THENISSEY VELARS VERREY VELARS LAUMES ALESIA Les prestations sont décrites ci-dessous : Prestations programmées : Taille des haies, arbustes et massifs floraux Tonte (tondeuse, rotofil) Des prestations à la demande peuvent faire l’objet d’une commande à la demande en cours d’année : Prestations à la demande - Taille des haies et élagage grands arbres

Identifiant interne: 2024DOS0861426 - Lot 16

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

Nomenclature complémentaire (cpv): 45111220 Travaux de débroussaillage, 77340000 Élagage des arbres et taille des haies

Options:

Description des options: Prolongation 2 ans

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/04/2026

Date de fin de durée: 31/03/2029

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 2

Autres informations sur le renouvellement: fin du contrat 31 mars 2031

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Paris

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le référé contractuel (CPC, art 1441-3 et 1441-3-1) qui peut être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Société Nationale SNCF SA

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Société Nationale SNCF SA

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Paris

5.1.

Lot: LOT-0017

Titre: Lot 17 - Entretien des espaces verts - Côte d'Or secteur Sud

Description: Le présent lot est réservé aux entreprises du secteur du travail protégé et adapté [entreprises adaptées (EA), établissements et services d’aide par le travail (ESAT)] ou structures équivalentes. Le lot prévoit la réalisation de prestations d’entretien des Espaces Verts sur des sites SNCF : Les haltes/gares concernées sont : AISEREY BEAUNE BRAZEY EN PLAINE CHAUGEY CORGOLOIN GEVREY CHAMBERTIN LONGECOURT NUITS ST GEORGES OUGES PAGNY SAULON SEURRE ST JEAN DE LOSNE VOUGEOT Les prestations sont décrites ci-dessous : Prestations programmées : Désherbage manuel Ramassage de feuilles Taille des haies, arbustes et massifs floraux Tonte (tondeuse, rotofil) Des prestations à la demande peuvent faire l’objet d’une commande à la demande en cours d’année : Prestations à la demande - Taille des haies et élagage grands arbres

Identifiant interne: 2024DOS0861426 - Lot 17

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

Nomenclature complémentaire (cpv): 45111220 Travaux de débroussaillage, 77340000 Élagage des arbres et taille des haies

Options:

Description des options: Prolongation 2 ans

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/04/2026

Date de fin de durée: 31/03/2029

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 2

Autres informations sur le renouvellement: fin du contrat 31 mars 2031

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Paris

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le référé contractuel (CPC, art 1441-3 et 1441-3-1) qui peut être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Société Nationale SNCF SA

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Société Nationale SNCF SA

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Paris

5.1.

Lot: LOT-0018

Titre: Lot 18 - Entretien des espaces verts - Saône et Loire le Creusot TGV

Description: Le présent lot est réservé aux entreprises du secteur du travail protégé et adapté [entreprises adaptées (EA), établissements et services d’aide par le travail (ESAT)] ou structures équivalentes. Le lot prévoit la réalisation de prestations d’entretien des Espaces Verts sur des sites SNCF : Les haltes/gares concernées sont : LE CREUSOT TGV Les prestations sont décrites ci-dessous : Prestations programmées : Débroussaillage, fauchage Taille des haies, arbustes et massifs floraux Tonte (tondeuse, rotofil)

Identifiant interne: 2024DOS0861426 - Lot 18

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

Nomenclature complémentaire (cpv): 45111220 Travaux de débroussaillage, 77340000 Élagage des arbres et taille des haies

Options:

Description des options: Prolongation 2 ans

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/04/2026

Date de fin de durée: 31/03/2029

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 2

Autres informations sur le renouvellement: fin du contrat 31 mars 2031

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Paris

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le référé contractuel (CPC, art 1441-3 et 1441-3-1) qui peut être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Société Nationale SNCF SA

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Société Nationale SNCF SA

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Paris

5.1.

Lot: LOT-0019

Titre: Lot 19 - Entretien des espaces verts - Saône et Loire Macon TGV.

Description: Le présent lot est réservé aux entreprises du secteur du travail protégé et adapté [entreprises adaptées (EA), établissements et services d’aide par le travail (ESAT)] ou structures équivalentes. Le lot prévoit la réalisation de prestations d’entretien des Espaces Verts sur des sites SNCF : Les haltes/gares concernées sont : MACON TGV Les prestations sont décrites ci-dessous : Prestations programmées : Débroussaillage, fauchage Taille des haies, arbustes et massifs floraux Tonte (tondeuse, rotofil)

Identifiant interne: 2024DOS0861426 - Lot 19

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

Nomenclature complémentaire (cpv): 45111220 Travaux de débroussaillage, 77340000 Élagage des arbres et taille des haies

Options:

Description des options: Prolongation 2 ans

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/04/2026

Date de fin de durée: 31/03/2029

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 2

Autres informations sur le renouvellement: fin du contrat 31 mars 2031

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Paris

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le référé contractuel (CPC, art 1441-3 et 1441-3-1) qui peut être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Société Nationale SNCF SA

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Société Nationale SNCF SA

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Paris

5.1.

Lot: LOT-0020

Titre: Lot 20 - Entretien des espaces verts - Yonne Morvan Sud

Description: Le présent lot est réservé aux entreprises du secteur du travail protégé et adapté [entreprises adaptées (EA), établissements et services d’aide par le travail (ESAT)] ou structures équivalentes. Le lot prévoit la réalisation de prestations d’entretien des Espaces Verts sur des sites SNCF : Les haltes/gares concernées sont : ARCY SUR CURE AVALLON CHATEL CENSOIR CLAMECY CORBIGNY COULANGES SUR YONNE CRAVANT FLEZ CUZY TANNAY MAILLY LA VILLE SERMIZELLES VEZELAY VERMENTON Les prestations sont décrites ci-dessous : Prestations programmées : Débroussaillage, fauchage Désherbage manuel Tonte (tondeuse, rotofil) Des prestations à la demande peuvent faire l’objet d’une commande à la demande en cours d’année : Prestations à la demande - Taille des haies et élagage grands arbres -Taille annuelle -Tonte (tondeuse, rotofil)

Identifiant interne: 2024DOS0861426 - Lot 20

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

Nomenclature complémentaire (cpv): 45111220 Travaux de débroussaillage, 77340000 Élagage des arbres et taille des haies

Options:

Description des options: Prolongation 2 ans

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Yonne (FRC14)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/04/2026

Date de fin de durée: 31/03/2029

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 2

Autres informations sur le renouvellement: fin du contrat 31 mars 2031

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Paris

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le référé contractuel (CPC, art 1441-3 et 1441-3-1) qui peut être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Société Nationale SNCF SA

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Société Nationale SNCF SA

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Paris

Organisation qui signe le contrat: SNCF Gares & Connexions

5.1.

Lot: LOT-0021

Titre: Lot 21 - Entretien des espaces verts - Yonne PLM Morvan Nord

Description: Le présent lot est réservé aux entreprises du secteur du travail protégé et adapté [entreprises adaptées (EA), établissements et services d’aide par le travail (ESAT)] ou structures équivalentes. Le lot prévoit la réalisation de prestations d’entretien des Espaces Verts sur des sites SNCF : Les haltes/gares concernées sont : AUXERRE CHAMPIGNY ETIGNY VERON JOIGNY LAROCHE MIGENNES PONT SUR YONNE SENS ST JULIEN DU SAULT VILLENEUVE LA GUYARD VILLENEUVE SUR YONNE Les prestations sont décrites ci-dessous : Prestations programmées : Débroussaillage, fauchage Désherbage manuel Tonte (tondeuse, rotofil) Taille des haies, arbustes et massifs floraux

Identifiant interne: 2024DOS0861426 - Lot 21

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

Nomenclature complémentaire (cpv): 45111220 Travaux de débroussaillage, 77340000 Élagage des arbres et taille des haies

Options:

Description des options: Prolongation 2 ans

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Yonne (FRC14)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/04/2026

Date de fin de durée: 31/03/2029

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 2

Autres informations sur le renouvellement: fin du contrat 31 mars 2031

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Paris

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le référé contractuel (CPC, art 1441-3 et 1441-3-1) qui peut être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Société Nationale SNCF SA

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Société Nationale SNCF SA

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Paris

Organisation qui signe le contrat: SNCF Gares & Connexions

5.1.

Lot: LOT-0022

Titre: Lot 22 - Entretien des espaces verts - Yonne Morvan Nord

Description: Le présent lot est réservé aux entreprises du secteur du travail protégé et adapté [entreprises adaptées (EA), établissements et services d’aide par le travail (ESAT)] ou structures équivalentes. Le lot prévoit la réalisation de prestations d’entretien des Espaces Verts sur des sites SNCF : Les haltes/gares concernées sont : CHAMPS ST BRIS CHEMILLY APPOIGNY MONETEAU GURGY ST FLORENTIN VERGINY TONNERRE VINCELLES Les prestations sont décrites ci-dessous : Prestations programmées : Désherbage manuel Tonte (tondeuse, rotofil) Des prestations à la demande peuvent faire l’objet d’une commande à la demande en cours d’année : Prestations à la demande -Tonte (tondeuse, rotofil) -Taille des haies, arbustes et massifs floraux et élagage grands arbres

Identifiant interne: 2024DOS0861426 - Lot 22

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

Nomenclature complémentaire (cpv): 45111220 Travaux de débroussaillage, 77340000 Élagage des arbres et taille des haies

Options:

Description des options: Prolongation 2 ans

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Yonne (FRC14)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/04/2026

Date de fin de durée: 31/03/2029

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 2

Autres informations sur le renouvellement: fin du contrat 31 mars 2031

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Paris

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le référé contractuel (CPC, art 1441-3 et 1441-3-1) qui peut être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Société Nationale SNCF SA

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Société Nationale SNCF SA

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Paris

Organisation qui signe le contrat: SNCF Gares & Connexions

5.1.

Lot: LOT-0023

Titre: Lot 23- Entretien des espaces verts - Loire - Forez

Description: Le présent lot est réservé aux entreprises du secteur du travail protégé et adapté [entreprises adaptées (EA), établissements et services d’aide par le travail (ESAT)] ou structures équivalentes. Le lot prévoit la réalisation de prestations d’entretien des Espaces Verts sur des sites SNCF : Les haltes/gares concernées sont : ANDREZIEUX BALBIGNY BOEN BONSON FEURS LE COTEAU MONTROND LES BAINS REGNY ST JODARD VEAUCHE ST GALMIER Les prestations sont décrites ci-dessous : Prestations programmées : Débroussaillage, fauchage Taille des haies, arbustes et massifs floraux Des prestations à la demande peuvent faire l’objet d’une commande à la demande en cours d’année : Prestations à la demande -Taille des haies et élagage grands arbres -Tonte (tondeuse, rotofil)

Identifiant interne: 2024DOS0861426 - Lot 23

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

Nomenclature complémentaire (cpv): 45111220 Travaux de débroussaillage, 77340000 Élagage des arbres et taille des haies

Options:

Description des options: Prolongation 2 ans

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/04/2026

Date de fin de durée: 31/03/2029

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 2

Autres informations sur le renouvellement: fin du contrat 31 mars 2031

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Paris

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le référé contractuel (CPC, art 1441-3 et 1441-3-1) qui peut être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Société Nationale SNCF SA

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Société Nationale SNCF SA

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Paris

Organisation qui signe le contrat: SNCF Gares & Connexions

5.1.

Lot: LOT-0024

Titre: Lot 24- Entretien des espaces verts - Loire - Gier Ondaine

Description: Le présent lot est réservé aux entreprises du secteur du travail protégé et adapté [entreprises adaptées (EA), établissements et services d’aide par le travail (ESAT)] ou structures équivalentes. Le lot prévoit la réalisation de prestations d’entretien des Espaces Verts sur des sites SNCF : Les haltes/gares concernées sont : FIRMINY GIVORS CANAL GIVORS VILLE RIVE DE GIER ST CHAMOND ST ETIENNE BELLEVUE ST ETIENNE LA TERRASSE Les prestations sont décrites ci-dessous : Prestations programmées : Débroussaillage, fauchage Taille des haies, arbustes et massifs floraux Tonte (tondeuse, rotofil)

Identifiant interne: 2024DOS0861426 - Lot 24

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

Nomenclature complémentaire (cpv): 45111220 Travaux de débroussaillage, 77340000 Élagage des arbres et taille des haies

Options:

Description des options: Prolongation 2 ans

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/04/2026

Date de fin de durée: 31/03/2029

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 2

Autres informations sur le renouvellement: fin du contrat 31 mars 2031

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Paris

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le référé contractuel (CPC, art 1441-3 et 1441-3-1) qui peut être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Société Nationale SNCF SA

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Société Nationale SNCF SA

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Paris

Organisation qui signe le contrat: SNCF Gares & Connexions

5.1.

Lot: LOT-0025

Titre: Lot 25- Entretien des espaces verts - Doubs - Besançon TGV

Description: Le présent lot est réservé aux entreprises du secteur du travail protégé et adapté [entreprises adaptées (EA), établissements et services d’aide par le travail (ESAT)] ou structures équivalentes. Le lot prévoit la réalisation de prestations d’entretien des Espaces Verts sur des sites SNCF : Les haltes/gares concernées sont : BESANCON TGV FC Les prestations sont décrites ci-dessous : Prestations programmées : Débroussaillage, fauchage Ramassage de feuilles Taille des haies, arbustes et massifs floraux Désherbage manuel

Identifiant interne: 2024DOS0861426 - Lot 25

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

Nomenclature complémentaire (cpv): 45111220 Travaux de débroussaillage, 77340000 Élagage des arbres et taille des haies

Options:

Description des options: Prolongation 2 ans

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/04/2026

Date de fin de durée: 31/03/2029

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 2

Autres informations sur le renouvellement: fin du contrat 31 mars 2031

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Paris

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le référé contractuel (CPC, art 1441-3 et 1441-3-1) qui peut être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Société Nationale SNCF SA

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Société Nationale SNCF SA

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Paris

5.1.

Lot: LOT-0026

Titre: Lot 26- Entretien des espaces verts - Doubs -Belfort TGV

Description: Le présent lot est réservé aux entreprises du secteur du travail protégé et adapté [entreprises adaptées (EA), établissements et services d’aide par le travail (ESAT)] ou structures équivalentes. Le lot prévoit la réalisation de prestations d’entretien des Espaces Verts sur des sites SNCF : Les haltes/gares concernées sont : BELFORT TGV FC Les prestations sont décrites ci-dessous : Prestations programmées : Débroussaillage, fauchage Taille des haies, arbustes et massifs floraux Tonte (tondeuse, rotofil) Des prestations à la demande peuvent faire l’objet d’une commande à la demande en cours d’année : Prestations à la demande -Taille des haies et élagage grands arbres

Identifiant interne: 2024DOS0861426 - Lot 26

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

Nomenclature complémentaire (cpv): 45111220 Travaux de débroussaillage, 77340000 Élagage des arbres et taille des haies

Options:

Description des options: Prolongation 2 ans

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Territoire de Belfort (FRC24)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/04/2026

Date de fin de durée: 31/03/2029

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 2

Autres informations sur le renouvellement: fin du contrat 31 mars 2031

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Paris

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le référé contractuel (CPC, art 1441-3 et 1441-3-1) qui peut être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Société Nationale SNCF SA

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Société Nationale SNCF SA

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Paris

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: dépublié

Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique

Justification de la publication ultérieure: Confidentialité des données

Date de publication: 29/05/2036

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.

La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: dépublié

Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique

Justification de la publication ultérieure: Confidentialité des données

Date de publication: 29/05/2036

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: La Providence

Offre:

Identifiant de l’offre: Lot 2 EEV Valence TGV - La Providence

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002

Valeur de l'offre: dépublié

Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique

Justification de la publication ultérieure: Confidentialité des données

Date de publication: 29/05/2036

L’offre a été classée: oui

Rang de classement du candidat/lauréat: 1

L’offre est une variante: non

Pays d’origine du produit ou du service: France

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 2026CTC0355349

Titre: Entretien Espaces verts Valences TGV

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 27/02/2026

Date de conclusion du marché/concession: 01/04/2026

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non

Organisation qui signe le contrat: SNCF Gares & Connexions

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: dépublié

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: dépublié

Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: dépublié

Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: dépublié

Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: dépublié

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.

La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.

La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: dépublié

Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique

Justification de la publication ultérieure: Confidentialité des données

Date de publication: 29/05/2036

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: La Providence

Offre:

Identifiant de l’offre: Lot 5 EEV Isère - La Providence

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005

Valeur de l'offre: dépublié

Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique

Justification de la publication ultérieure: Confidentialité des données

Date de publication: 29/05/2036

L’offre a été classée: oui

Rang de classement du candidat/lauréat: 1

L’offre est une variante: non

Pays d’origine du produit ou du service: France

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 2026CTC0355547

Titre: Entretien Espaces verts Isère Poliènas -Vinay