Marché public non trouvé

1.1.

Acheteur

Nom officiel: Université d'Aix-Marseille

Adresse électronique: arkia.belhadi@univ-amu.fr

Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public

Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement

2.1.

Procédure

Titre: Collecte et traitement des Déchets Industriels Dangereux (DID) et d'Activité de Soin à Risques Infectieux (DASRI)

Description: Le présent marché a pour objet la Collecte et traitement des Déchets Industriels Dangereux (DID) et d'Activité de Soin à Risques Infectieux (DASRI). La consultation comprend les lots suivants : LOT 1 : Collecte et traitement Déchets industriel Dangereux (DID); LOT 2 : Collecte et traitement des DASRI (Déchets d'Activité de Soin à Risque Infectieux). La description des prestations est décrite dans le CCTP. Pour l'ensemble des lots, la consultation a été passée selon : Une procédure d'appel d'offres ouvert en application des dispositions mentionnées au 1° de l'article R. 2124-2 du Code de la Commande Publique et des articles R2161-2 à R2161-5 du Code de la Commande Publique. Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande (pour l'ensemble des lots) en application des dispositions des articles L2125-1, R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la Commande Publique (il s'agit de la nouvelle dénomination du « marché à bon de commande conclu avec un opérateur économique »). Les prestations s'exécutent sur les sites indiqués à l'annexe 1 du CCTP (liste non exhaustive).

Identifiant de la procédure: 084406e0-a928-44b6-a88c-e6f225b2b7cd

Identifiant interne: AMU147-2025

Type de procédure: Ouverte

2.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 90520000 Services relatifs aux déchets radioactifs, toxiques, médicaux et dangereux

Nomenclature complémentaire (cpv): 90524300 Services d'enlèvement de déchets biologiques

2.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)

Pays: France

Informations complémentaires: Les prestations s'exécutent sur les sites indiqués à l'annexe 1 du CCTP (liste non exhaustive).

2.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Alpes-de-Haute-Provence (FRL01)

Pays: France

2.1.4.

Informations générales

Informations complémentaires: La consultation comportant plusieurs lots, les opérateurs économiques peuvent soumissionner pour un seul lot, plusieurs lots ou tous les lots. L'opérateur économique devra faire une offre pour chaque lot auquel il souhaite se présenter. Les offres seront examinées lot par lot. Communication des documents du marché : Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse internet du profil d'acheteur mentionnée dans le présent avis de publicité. Le dossier de consultation des entreprises peut être téléchargé sur le profil acheteur (PLACE) anonymement ou après identification. Il est précisé que les sociétés qui téléchargent anonymement le dossier de consultation ou indiquent une adresse courriel erronée ne pourront être informées des éventuels éléments complémentaires au cours de la procédure (communication des réponses de l'administration suite aux questions, report de délai, questions diverses, ...). De la même manière, la société qui s'identifie sur PLACE lors du dépôt de son offre doit donner une adresse courriel valide et permettant de façon certaine les échanges électroniques en fin de procédure avec l'administration (demande de précision sur l'offre, rejets, demande à la société attributaire, ...). En cas de difficultés, il est possible de contacter le support « clients » grâce au lien « Assistance » de l'onglet « Aide » de la plateforme (pour cela la société devra préalablement créer un ticket sur PLACE) ou bien au numéro qui vous sera communiqué après établissement du ticket sur PLACE https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAide De plus, afin d'être informé des échanges, le candidat doit vérifier que l'adresse des échanges avec le profil d'acheteur, « nepasrepondre@marches-publics.gouv.fr », est accessible ou mise sur la liste blanche pour passer les filtres des serveurs proxy en place dans l'entreprise et s'assurer que les courriels provenant de cette plateforme/profil acheteur ne sont pas classés dans la rubrique « spam » de sa messagerie électronique. Le courriel du référent concernant ce marché est : arkia.belhadi@univ-amu.fr - Information concernant la communication des informations complémentaires : Les candidats peuvent poser des questions administratives ou techniques relatives au Dossier de Consultation des Entreprises - DCE - concernant le présent marché. En cas de questions, celles-ci seront posées OBLIGATOIREMENT sur la plate-forme des achats de l'etat - place à l'adresse du profil d'acheteur. Pour plus d'information se reporter à l'article 3 du Règlement de la Consultation (RC). - Information concernant l'envoi des offres/Demandes de participations : ==> Le candidat remet sa proposition OBLIGATOIREMENT par voie électronique, conformément aux indications de l'article 9.1 du RC. ==> Pour sa proposition, la société doit produire un dossier complet, comprenant les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre telles que mentionnées à l'article 8 du règlement de la consultation (RC), voir " Présentation et contenu des propositions ". Autres informations : - A titre d'information, la notification du marché est prévue à compter de mi-février/fin février 2026 (information non contractuelle). Pour plus de détails se reporter à l'article 2 du RC.

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

5.1.

Lot: LOT-0001

Titre: Collecte et traitement Déchets industriel Dangereux (DID)

Description: Le présent marché a pour objet la Collecte et traitement des Déchets Industriels Dangereux (DID). Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande en application des dispositions des articles L2125-1, R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la Commande Publique (il s'agit de la nouvelle dénomination du « marché à bon de commande conclu avec un opérateur économique »). Il s'agit d'un marché reconductible - (Article R2112-4 du Code de la Commande Publique). Le marché prend effet à la date de réception de sa notification par le titulaire pour une période initiale de 24 mois fermes. Il pourra ensuite être reconduit pour une période de 24 mois par tacite reconduction de l'université sans que sa durée totale n'excède 48 mois. Si le pouvoir adjudicateur décide de ne pas reconduire le marché, il informe le titulaire de sa décision au plus tard 2 mois avant la fin de validité du marché par lettre (LRAR ou via la plate-forme PLACE). La non-reconduction du marché n'ouvre droit au profit de son titulaire à aucune indemnité ni à aucun dédommagement. Le titulaire est tenu par ses obligations contractuelles jusqu'à la fin de la période de validité du marché en cours. L'accord cadre ne comporte pas de seuil minimum et comporte un seuil maximum de 600 000 Euros HT sur la durée ferme du marché (soit 2 ans) ainsi qu'un seuil maximum de 600 000 Euros HT pour la période reconduite (période de 2 ans). - Valeur estimée du lot 1 (information non contractuelle) : 118 000 Euros HT/par an (soit 472 000 Euros HT sur 4 ans). La description des prestations est décrite dans le CCTP. Les prestations s'exécutent sur les sites indiqués à l'annexe 1 du CCTP (liste non exhaustive).

Identifiant interne: LOT 1

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 90520000 Services relatifs aux déchets radioactifs, toxiques, médicaux et dangereux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: Marseille, Aix-en-Provence

Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)

Pays: France

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: Dignes-les-bains

Subdivision pays (NUTS): Alpes-de-Haute-Provence (FRL01)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 472 000,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 200 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: La "Valeur estimée hors TVA" et la "Valeur maximale de l'accord-cadre" susmentionnées tiennent compte de la durée totale du marché (reconduction comprise). La durée renseignée dans la partie "durée estimée" comprend la durée totale du marché (reconduction comprise) conformément à ce qui est indiqué dans la partie relative à la description du lot.

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Nom: Critère 1 : Prix des prestations

Description: Critère 1 : Prix des prestations (sur 70 points) Ce critère contient 4 sous-critères. Pour plus amples informations : cf. article 10 du Règlement de la Consultation (RC).

Critère:

Type: Qualité

Nom: Critère 2 : Valeur technique de l’offre

Description: Critère 2 : Valeur technique de l’offre (sur 30 points) Ce critère contient 3 sous-critères. Pour plus amples informations : cf. article 10 du Règlement de la Consultation (RC).

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Critère 1 : Prix des prestations (sur 70 points) Ce critère contient 4 sous-critères. Pour plus amples informations : cf. article 10 du Règlement de la Consultation (RC). Critère 2 : Valeur technique de l’offre (sur 30 points) Ce critère contient 3 sous-critères. Pour plus amples informations : cf. article 10 du Règlement de la Consultation (RC).

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: Préfecture de la région Provence - Alpes - Côte d'Azur

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Marseille

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Conformément à l'ordonnance no 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, les recours juridictionnels propres aux contrats administratifs sont : -le référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et suivant) ; -le référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et suivant.) ; -le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence " Tarn-et-Garonne " qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriée (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn-et-Garonne, no 358994). Tout intéressé peut prendre connaissance du contrat * en le consultant sur place à l'Université, pour cela il sera nécessaire de prendre rendez-vous par courriel auprès du référent identifié à la section 8.1 "ORG-0001". * Le droit d'accès aux informations/documents doit s'exercer dans le respect du secret en matière industrielle et commerciale conformément à l'article L. 311-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA). Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Marseille, 31 rue Jean François Leca, 13002, Marseille, F, Téléphone : +33 491134813, Courriel : greffe.ta-marseille@juradm.fr, Fax : +33 491811387, Adresse internet : https://marseille.tribunal-administratif.fr/

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Université d'Aix-Marseille

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Université d'Aix-Marseille

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Université d'Aix-Marseille

Organisation qui signe le contrat: Université d'Aix-Marseille

5.1.

Lot: LOT-0002

Titre: Collecte et traitement des DASRI (Déchets d'Activité de Soin à Risque Infectieux).

Description: Le présent marché a pour objet la Collecte et traitement des Déchets d'Activité de Soin à Risques Infectieux (DASRI). Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande en application des dispositions des articles L2125-1, R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la Commande Publique (il s'agit de la nouvelle dénomination du « marché à bon de commande conclu avec un opérateur économique »). Il s'agit d'un marché reconductible - (Article R2112-4 du Code de la Commande Publique). Le marché prend effet à la date de réception de sa notification par le titulaire pour une période initiale de 24 mois fermes. Il pourra ensuite être reconduit pour une période de 24 mois par tacite reconduction de l'université sans que sa durée totale n'excède 48 mois. Si le pouvoir adjudicateur décide de ne pas reconduire le marché, il informe le titulaire de sa décision au plus tard 2 mois avant la fin de validité du marché par lettre (LRAR ou via la plate-forme PLACE). La non-reconduction du marché n'ouvre droit au profit de son titulaire à aucune indemnité ni à aucun dédommagement. Le titulaire est tenu par ses obligations contractuelles jusqu'à la fin de la période de validité du marché en cours. L'accord cadre ne comporte pas de seuil minimum et comporte un seuil maximum de 300 000 Euros HT sur la durée ferme du marché (soit 2 ans) ainsi qu'un seuil maximum de 300 000 Euros HT pour la période reconduite (période de 2 ans). - Valeur estimée du lot 2 (information non contractuelle) : 46 000 Euros HT/par an (soit 184 000 Euros HT sur 4 ans). La description des prestations est décrite dans le CCTP. Les prestations s'exécutent sur les sites indiqués à l'annexe 1 du CCTP (liste non exhaustive).

Identifiant interne: LOT 2

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 90520000 Services relatifs aux déchets radioactifs, toxiques, médicaux et dangereux

Nomenclature complémentaire (cpv): 90524300 Services d'enlèvement de déchets biologiques

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: Marseille, Aix-en-Provence

Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)

Pays: France

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: Dignes-les-bains

Subdivision pays (NUTS): Alpes-de-Haute-Provence (FRL01)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 184 000,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre: 600 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: La "Valeur estimée hors TVA" et la "Valeur maximale de l'accord-cadre" susmentionnées tiennent compte de la durée totale du marché (reconduction comprise). La durée renseignée dans la partie "durée estimée" comprend la durée totale du marché (reconduction comprise) conformément à ce qui est indiqué dans la partie relative à la description du lot.

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Nom: Critère 1 : Prix des prestations

Description: Critère 1 : Prix des prestations (sur 70 points) Ce critère contient 3 sous-critères. Pour plus amples informations : cf. article 10 du Règlement de la Consultation (RC).

Critère:

Type: Qualité

Nom: Critère 2 : Valeur technique de l’offre

Description: Critère 2 : Valeur technique de l’offre (sur 30 points) Ce critère contient 3 sous-critères. Pour plus amples informations : cf. article 10 du Règlement de la Consultation (RC).

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Critère 1 : Prix des prestations (sur 70 points) Ce critère contient 3 sous-critères. Pour plus amples informations : cf. article 10 du Règlement de la Consultation (RC). Critère 2 : Valeur technique de l’offre (sur 30 points) Ce critère contient 3 sous-critères. Pour plus amples informations : cf. article 10 du Règlement de la Consultation (RC).

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: Préfecture de la région Provence - Alpes - Côte d'Azur

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Marseille

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Conformément à l'ordonnance no 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, les recours juridictionnels propres aux contrats administratifs sont : -le référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et suivant) ; -le référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et suivant.) ; -le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence " Tarn-et-Garonne " qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriée (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn-et-Garonne, no 358994). Tout intéressé peut prendre connaissance du contrat * en le consultant sur place à l'Université, pour cela il sera nécessaire de prendre rendez-vous par courriel auprès du référent identifié à la section 8.1 "ORG-0001". * Le droit d'accès aux informations/documents doit s'exercer dans le respect du secret en matière industrielle et commerciale conformément à l'article L. 311-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA). Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Marseille, 31 rue Jean François Leca, 13002, Marseille, F, Téléphone : +33 491134813, Courriel : greffe.ta-marseille@juradm.fr, Fax : +33 491811387, Adresse internet : https://marseille.tribunal-administratif.fr/

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Université d'Aix-Marseille

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Université d'Aix-Marseille

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Université d'Aix-Marseille

Organisation qui signe le contrat: Université d'Aix-Marseille

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 800 000,00 EUR

Valeur approximative des accords-cadres: 677 372,00 EUR

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 200 000,00 EUR

Valeur réestimée de l’accord-cadre: 461 008,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: SPUR ENVIRONNEMENT

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 1

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001

Valeur de l'offre: 461 008,00 EUR

L’offre a été classée: oui

Rang de classement du candidat/lauréat: 1

L’offre est une variante: non

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: CONTRAT LOT 1

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 19/02/2026

Date de conclusion du marché/concession: 06/03/2026

Organisation qui signe le contrat: Université d'Aix-Marseille

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 600 000,00 EUR

Valeur réestimée de l’accord-cadre: 216 364,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: PROSERVE DASRI

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 2

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002

Valeur de l'offre: 216 364,00 EUR

L’offre a été classée: oui

Rang de classement du candidat/lauréat: 1

L’offre est une variante: non

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: CONTRAT LOT 2

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 19/02/2026

Date de conclusion du marché/concession: 06/03/2026

Organisation qui signe le contrat: Université d'Aix-Marseille

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1

8.1.

ORG-0001

Nom officiel: Université d'Aix-Marseille

Numéro d’enregistrement: 13001533200013

Ville: Marseille cedex 7

Code postal: 13284

Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)

Pays: France

Point de contact: Direction de la Commande Publique - Pôle des Marchés Publics

Adresse électronique: arkia.belhadi@univ-amu.fr

Téléphone: 0413944497

Télécopieur: 0491313136

Adresse internet: https://www.marches-publics.gouv.fr

Rôles de cette organisation:

Acheteur

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

Organisation qui signe le contrat

8.1.

ORG-0002

Nom officiel: Tribunal Administratif de Marseille

Numéro d’enregistrement: 17130005600024

Adresse postale: 31 rue Jean François Leca

Ville: Marseille

Code postal: 13002

Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)

Pays: France

Adresse électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr

Téléphone: 0491134813

Télécopieur: 0491811387

Adresse internet: https://marseille.tribunal-administratif.fr/

Rôles de cette organisation:

Organisation chargée des procédures de recours

8.1.

ORG-0003

Nom officiel: Préfecture de la région Provence - Alpes - Côte d'Azur

Numéro d’enregistrement: 17130000700019

Adresse postale: Préfecture de la région Provence - Alpes - Côte d'Azur Comité Consultatif Inter Régional de Règlement Amiable Secrétariat général pour les affaires régionales Place Félix-Baret - CS 80001

Ville: Marseille cedex 06

Code postal: 13282

Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)

Pays: France

Point de contact: Secrétariat du comité : Catherine PIETRI

Adresse électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr

Téléphone: 0484354554

Rôles de cette organisation:

Organisation chargée des procédures de médiation

8.1.

ORG-0004

Nom officiel: SPUR ENVIRONNEMENT

Taille de l’opérateur économique: Grande

Numéro d’enregistrement: 417 573 441 00025

Ville: Rognac Cedex

Code postal: 13655

Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)

Pays: France

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001

Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1.

ORG-0005

Nom officiel: PROSERVE DASRI

Taille de l’opérateur économique: Grande

Numéro d’enregistrement: 83233607700637

Ville: LE KREMLIN BICÊTRE

Code postal: 94270

Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)

Pays: France

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002

Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé

Identifiant/version de l’avis: ff5f90b2-3b30-4b93-9824-9f6c8857b557 - 01

Type de formulaire: Résultats

Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire

Sous-type d’avis: 29

Date d’envoi de l’avis: 03/06/2026 13:07:49 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français

Numéro de publication de l’avis: 384755-2026

Numéro de publication au JO S: 106/2026

Date de publication: 04/06/2026

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