1.1 Acheteur
Nom officiel: Département du Doubs
1. Acheteur
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: Fourniture, livraison, pose et dépose de la signalisation verticale permanente directionnelle et de police sur les routes départementales du Doubs
Description: Le réseau routier départemental du Doubs représente plus de 3 700 kilomètres de RD et 170 kilomètres de voies vertes. Il est géré et contrôlé par les agents du Département. Plusieurs centaines de chantiers sont menés annuellement pour la conservation des chaussées, ouvrages, sécurisation et autres aménagements ponctuels. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification et s'exécute par bons de commande La date de début du contrat fixée au "27/08/2026" est estimative. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Cette nouvelle procédure fait suite à la déclaration sans suite d'une procédure d'appel d'offre n°2025DRIT0019 (lot 1) issue des avis 184003-2026 (JOUE) et 26-27086 (BOAMP). La présente consultation porte sur les mêmes prestations
Identifiant de la procédure: 4ad250cc-7e63-4fb9-b5f3-9ce69a74e526
Identifiant interne: 2026DRIT0010
Type de procédure: Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale: Territoire du Département du Doubs
Ville: Besançon
Code postal: 25000
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 2 200 000 {code|name|currency.}
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires: Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. En cas de groupement d'opérateurs économiques, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Si le groupement attributaire est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements. La valeur estimée hors Tva : 2 200 000,00 euro(s) correspond à une valeur maximum. Ce maximum détermine la limite supérieure des obligations susceptibles d'être demandées au titulaire par le biais de bons de commande dans le cadre du marché
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
8. Organisations
8.1 ORG-0001 ORG-0002 ORG-0003
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 56B5FA55-D30A-7C58-05D7DE74B43AE449
Numéro d’enregistrement: 52109
Numéro d’enregistrement: 56B5FA7E-AF13-0F21-1D5413C68E05B381
Adresse postale: Hôtel du Département 7 avenue de la Gare d'Eau
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Ville: Seyssinet-Pariset
Ville: Besancon Cedex
Ville: Besançon
Code postal: 38170
Code postal: 25031
Code postal: 25044
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Pays: France
Pays: France
Point de contact: BOUQUIN Christine
Téléphone: +33480041260
Téléphone: 0381258125
Téléphone: 0381826000
Télécopieur: 0381258101
Télécopieur: 0381826001
Rôles de cette organisation:
Acheteur
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 02/06/2026 16:10 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français