1.1.
Acheteur
Nom officiel: SDIS 43 Haute Loire
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Ordre et sécurité publics
Marchés publics
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SDIS 43 Haute Loire
Haute-Loire
> 90 000 €
Procédure ouverte - Machines, matériel et fourniture informatique et de bureau, excepté les meubles et logiciels
Publié :05/06/2026 (Il y a 1 jours et 7 heures)
Date limite de réponses : 03/09/2026 à 12h00 (Dans 2 mois)
L'acheteur public
- SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS
Siret : 28430001900023
5 RUE HIPPOLYTE MALEGUE 43000 LE PUY-EN-VELAY
Sigle : N/A
Entité de rattachement : N/A
Catégorie juridique : N/A
Téléphone / FAX : N/A
Email : N/A
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[Externe]
Publié le : 05/06/2026 (Il y a 1 jours)
385837-2026 - Mise en concurrence
385837-2026 - Mise en concurrence
France – Chèques-repas – Fourniture de titres restaurant sur support papier et dématérialisé pour les agents du SDIS 43
OJ S 107/2026 05/06/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de titres restaurant sur support papier et dématérialisé pour les agents du SDIS 43
Description: Fourniture de titres restaurant sur support papier et dématérialisé pour les agents du SDIS 43
Identifiant de la procédure: ed8f6a0b-f3ea-4531-88e1-84f547fe9d9d
Identifiant interne: 27GRH01
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30199770 Chèques-repas
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Loire (FRK13)
Pays: France
Informations complémentaires: Ensemble des SDIS de la zone AURA
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Fourniture de titres restaurant sur support papier et dématérialisé pour les agents du SDIS 43
Description: Fourniture de titres restaurant sur support papier et dématérialisé pour les agents du SDIS 43
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30199770 Chèques-repas
Nomenclature complémentaire (cpv): 66133000 Services de traitement d'opérations et services de compensation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Loire (FRK13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_rXJy91aDdO
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 03/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Clermont Ferrand
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tribunal Administratif de Clermont Ferrand
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: SDIS 43 Haute Loire
Numéro d’enregistrement: 28430001900023
Adresse postale: 104 rue HippolyteMalègue ZA Taulhac
Ville: Le puy en velay
Code postal: 43000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Loire (FRK13)
Pays: France
Point de contact: MME GOURDOUZE Magalie - Acheteur
Téléphone: 0471070314
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_TfHKeVlssG
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Prestataire de services de passation de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Clermont Ferrand
Numéro d’enregistrement: 176 300 051 00024
Adresse postale: 6 Cours Sablon
Ville: Clermont Ferrand
Code postal: 63000
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 9ffa469e-12fc-4525-9709-e44fc0869515 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 04/06/2026 10:04:59 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 385837-2026
Numéro de publication au JO S: 107/2026
Date de publication: 05/06/2026