1.1.
Acheteur
Nom officiel: Département de la Loire
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
Marchés publics
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Département de la Loire
Loire
> 90 000 €
Attribution - Services récréatifs, culturels et sportifs
Publié :05/06/2026 (Il y a 1 jours et 7 heures)
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386257-2026 - Résultats
France – Services cinématographiques et services vidéo – Conception et réalisation de vidéos pour le Département de la Loire
OJ S 107/2026 05/06/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Conception et réalisation de vidéos pour le Département de la Loire
Description: Accord-cadre mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles et exécutés par bons de commande, conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 45 000 euro(s) HT. Accord-cadre d'une durée de 1 an reconductible tacitement 3 fois sans que la durée totale n'excède 4 ans
Identifiant de la procédure: 1d986e26-d4aa-4f8f-baad-461ca177ad58
Identifiant interne: 25AS-DAJCP-2301-T
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 92100000 Services cinématographiques et services vidéo
Nomenclature complémentaire (cpv): 92100000 Services cinématographiques et services vidéo
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 100 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Accord-cadre mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles et exécutés par bons de commande, conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 45 000 euro(s) Ht. Accord-cadre d'une durée de 1 an reconductible tacitement 3 fois sans que la durée totale n'excède 4 ans
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: Conception et réalisation de vidéos pour le Département de la Loire
Description: Accord-cadre mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles et exécutés par bons de commande, conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 45 000 euro(s) HT. Accord-cadre d'une durée de 1 an reconductible tacitement 3 fois sans que la durée totale n'excède 4 ans
Identifiant interne: S-PA-59411
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 92100000 Services cinématographiques et services vidéo
Nomenclature complémentaire (cpv): 92100000 Services cinématographiques et services vidéo
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique, notée sur 20 points
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Coût
Description: Prix, noté sur 20 points
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Département de la Loire
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 150 140,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0000
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 150 140,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: TERRACOM
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Valeur de l'offre: 150 140,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Oui
La valeur de la sous-traitance est connue: oui
Valeur de la sous-traitance: 13 512,60 EUR
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026-0039-1
Titre: Conception et réalisation de vidéos pour le Département de la Loire
Date de conclusion du marché/concession: 19/05/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 22
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 8A3298CF-A2D9-15F3-CF25961803A946AC
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Département de la Loire
Numéro d’enregistrement: 1
Adresse postale: Hôtel du département 2 rue Charles de Gaulle
Ville: Saint-Etienne
Code postal: 42022
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Point de contact: le Président
Téléphone: 0477484059
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement: 8A3298F0-F1B7-4125-72B0F09973824FF4
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69433
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0478141010
Télécopieur: 0478141065
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Département de la Loire
Numéro d’enregistrement: 8A329900-D6B7-F0C8-BFE97A2EA7BDB1E4
Adresse postale: Pôle Ressources - Direction des affaires juridiques et de la commande publique 2 rue Charles de Gaulle
Ville: Saint-Etienne
Code postal: 42022
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Point de contact: --> demander à consulter par téléphone un juriste du Service de la commande publique
Téléphone: 0477484320
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: TERRACOM
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 59411-1-0-1
Adresse postale: 932 Rte Des Fougeres
Ville: Chalmazel-Jeansagniere
Code postal: 42920
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0000
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 52c9f0c1-2f6a-4665-a24f-964f9a7e9b0a - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 03/06/2026 16:10:01 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 386257-2026
Numéro de publication au JO S: 107/2026
Date de publication: 05/06/2026