1.1.
Acheteur
Nom officiel: DAPSA
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Défense
Marchés publics
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DAPSA
Loiret
> 90 000 €
Procédure ouverte - Machines industrielles
Publié :05/06/2026 (Il y a 1 jours et 7 heures)
Date limite de réponses : 20/07/2026 à 14h00 (Dans 1 mois)
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[Externe]
Publié le : 05/06/2026 (Il y a 1 jours)
387270-2026 - Mise en concurrence
387270-2026 - Mise en concurrence
France – Machines industrielles – [EBME][PCA][PEE 26-J180] Revamping des enceintes climatiques et prestations associées
OJ S 107/2026 05/06/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: [EBME][PCA][PEE 26-J180] Revamping des enceintes climatiques et prestations associées
Description: [EBME][PCA][PEE 26-J180] Revamping des enceintes climatiques et prestations associées
Identifiant de la procédure: c4026576-a011-4629-9b4b-c8cc3bd04dec
Identifiant interne: DAF_2026_000698
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Appel d'offres ouvert
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42000000 Machines industrielles
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Camp militaire d'orléans chanteau
Ville: Fleury les aubrais
Code postal: 45400
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Informations complémentaires: Pharmacie Centrale des Armées
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 300 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Règlementation applicable en cas de marché transfrontalier: Sans objet
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document unique de marché européen (DUME)
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: [EBME][PCA][PEE 26-J180] Revamping des enceintes climatiques et prestations associées
Description: [EBME][PCA][PEE 26-J180] Revamping des enceintes climatiques et prestations associées
Identifiant interne: DAF_2026_000698
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42000000 Machines industrielles
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Camp militaire d'orléans chanteau
Ville: Fleury les Aubrais
Code postal: 45400
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Informations complémentaires: PHARMACIE CENTRALE DES ARMEES
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 300 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité technique
Description: Qualité technique
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 45
Critère:
Type: Qualité
Nom: Délais
Description: Délais
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère:
Type: Qualité
Nom: Développement durable
Description: Développement durable
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 5
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/07/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Un accord de confidentialité est requis: non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
Arrangement financier: Budget de l'Etat - Ministère des Armées
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Recours en référé précontractuel, référé contractuel
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: DAPSA
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: DAPSA
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: DAPSA
Organisation qui traite les offres: DAPSA
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: DAPSA
Numéro d’enregistrement: 15100002301258
Ville: Fleury les Aubrais
Code postal: 45400
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Point de contact: Cédric PAUL
Téléphone: 02 34 08 54 15
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif
Numéro d’enregistrement: 174 500 058 00022
Département: 45
Ville: Orleans cedex 1
Code postal: 45057
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Point de contact: greffe
Téléphone: +33238775900
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 592c88eb-45f0-4d40-9bb7-94bf95d83030 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 04/06/2026 10:07:29 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 387270-2026
Numéro de publication au JO S: 107/2026
Date de publication: 05/06/2026