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Services

  • Procédure ouverte - Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection

  • Publié :05/06/2026 (Il y a 1 jours et 7 heures)

  • Date limite de réponses : 06/07/2026 à 12h00 (Dans 1 mois)

L'acheteur public

  • Entité de rattachement : N/A

  • Catégorie Jurisique

    Catégorie juridique : N/A

  • Téléphone / FAX : N/A

  • Email : N/A

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Publié le : 05/06/2026 (Il y a 1 jours)

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387978-2026 - Mise en concurrence
France – Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection – Missions de maîtrise d'oeuvre pour la mise en place d'un réseau de chaleur alimenté par une chaufferie biomasse sur la commune de Chemillé-en-Anjou
OJ S 107/2026 05/06/2026
Avis de marché – régime assoupli
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Syndicat intercommunal d'énergies de Maine-et-Loire (Siéml)
Adresse électronique: achats@sieml.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Missions de maîtrise d'oeuvre pour la mise en place d'un réseau de chaleur alimenté par une chaufferie biomasse sur la commune de Chemillé-en-Anjou
Description: Réseau de chaleur technique alimenté par une chaufferie biomasse, et desservant plusieurs bâtiments sur la commune de Chemillé en Anjou. - La surface du bâtiment à construire est d'environ 500m². - Le linéaire de réseau est de 3 000 ml.
Identifiant de la procédure: f5333116-508c-46d2-bdc8-42c39544883a
Identifiant interne: 2607ENR
Type de procédure: Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Appel d’offres ouvert en application de l’article R. 2124-2, 1° du code de la commande publique
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71000000 Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Chemillé-en-Anjou
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 400 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique: 
Directive 2014/25/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Missions de maîtrise d'oeuvre pour la mise en place d'un réseau de chaleur alimenté par une chaufferie biomasse sur la commune de Chemillé-en-Anjou
Description: Le marché a pour objet de recruter une maitre d'oeuvre pour la réalisation d'un réseau de chaleur technique alimenté par une chaufferie biomasse, et desservant plusieurs bâtiments sur la commune de Chemillé en Anjou. • La surface du bâtiment à construire est d'environ 500 m² • Le linéaire de réseau est de 3 000 ml
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71000000 Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
Nomenclature complémentaire (cpv): 09323000 Chauffage urbain
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Chemillé-en-Anjou
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 40 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 400 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: La notation du critère prix sur 40 points sera obtenue selon la formule suivante : 40 x (prix de l’offre la moins disante / prix de l’offre analysée)
Critère: 
Type: Qualité
Description: La valeur technique de l'offre sera évaluée sur 60 points répartis comme suivant: * Sous-critère n°1 : méthodologie de la mission 30 points * Sous-critère n°2 : équipe et organisation de la mission 15 points * Sous-critère n°3 : planning prévisionnel détaillé 9 points * Sous-critère n°4: performance en matière de protection de l'environnement 6 points
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Date limite de demande d’informations complémentaires: 26/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 06/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique: 
Date d'ouverture: 06/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Syndicat intercommunal d'énergies de Maine-et-Loire (Siéml)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Syndicat intercommunal d'énergies de Maine-et-Loire (Siéml)
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Syndicat intercommunal d'énergies de Maine-et-Loire (Siéml)
Organisation qui traite les offres: Syndicat intercommunal d'énergies de Maine-et-Loire (Siéml)
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Syndicat intercommunal d'énergies de Maine-et-Loire (Siéml)
Numéro d’enregistrement: 25490130900032
Adresse postale: 9 route de la confluence - ZAC de Beuzon - Écouflant - CS60145
Ville: Angers cedex 1
Code postal: 49001
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
Point de contact: MME DELAUNAY Fanny - ASSISTANTE ADMINISTRATIVE
Adresse électronique: achats@sieml.fr
Téléphone: 0241207520
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures
Organisation qui traite les offres
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: b1d4205d-4d29-4f51-af9e-881943c78c55  -  01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché – régime assoupli
Sous-type d’avis: 21
Date d’envoi de l’avis: 04/06/2026 10:41:08 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 387978-2026
Numéro de publication au JO S: 107/2026
Date de publication: 05/06/2026

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