1.1.
Acheteur
Nom officiel: Syndicat du Bassin des Rivières de l'Angoumois
Marchés publics
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Syndicat du Bassin des Rivières de l'Angoumois
Charente
> 90 000 €
Ex ante volontaire - Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
Publié :05/06/2026 (Il y a 1 jours et 7 heures)
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388076-2026 - Notification préalable d’attribution directe
France – Services d'ingénierie – Milieu aquatique - Marché de prestations intellectuelles /Etude du risque inondation sur le bassin de l'Anguienne - secteur du Lion Saint Marc, communes de Soyaux et d'Angoulême
OJ S 107/2026 05/06/2026
Avis en cas de transparence ex ante volontaire
Services
1. Acheteur
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Milieu aquatique - Marché de prestations intellectuelles /Etude du risque inondation sur le bassin de l'Anguienne - secteur du Lion Saint Marc, communes de Soyaux et d'Angoulême
Description: Milieu aquatique - Marché de prestations intellectuelles
Identifiant de la procédure: 938a9a04-5968-4fd2-adf3-6e1e05bdf012
Identifiant interne: SyBRA-2025-002
Type de procédure: Autre procédure en une seule étape
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71300000 Services d'ingénierie
Nomenclature complémentaire (cpv): 71300000 Services d'ingénierie
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: /
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: Milieu aquatique - Marché de prestations intellectuelles /Etude du risque inondation sur le bassin de l'Anguienne - secteur du Lion Saint Marc, communes de Soyaux et d'Angoulême
Description: Milieu aquatique - Marché de prestations intellectuelles
Identifiant interne: S-PA-1757108
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71300000 Services d'ingénierie
Nomenclature complémentaire (cpv): 71300000 Services d'ingénierie
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Poitiers
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 31 180,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0000
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: DESIGN HYDRAULIQUE ET ENERGIE
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Valeur de l'offre: 31 180,00 EUR
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Sybra-2025-001
Titre: Milieu aquatique - Marché de prestations intellectuelles /Etude du risque inondation sur le bassin de l'Anguienne - secteur du Lion Saint Marc, communes de Soyaux et d'Angoulême
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: B0D76424-A517-0786-4F6B4E2BFB805B02
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Syndicat du Bassin des Rivières de l'Angoumois
Numéro d’enregistrement: 48640
Adresse postale: Le Paradis
Ville: Balzac
Code postal: 16430
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
Point de contact: le Président
Téléphone: 0545381671
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d’enregistrement: B0D76453-F93C-4B17-A4AB1A49171E66D3
Adresse postale: 15, rue de Blossac Hôtel Gilbert
Ville: Poitiers
Code postal: 86020
Subdivision pays (NUTS): Vienne (FRI34)
Pays: France
Téléphone: 0549607919
Télécopieur: 0549606809
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d’enregistrement: B0D76464-958E-83C0-8E36915372BABC1B
Adresse postale: 15, rue de Blossac Hôtel Gilbert
Ville: Poitiers
Code postal: 86020
Subdivision pays (NUTS): Vienne (FRI34)
Pays: France
Téléphone: 0549607919
Télécopieur: 0549606809
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: DESIGN HYDRAULIQUE ET ENERGIE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1757108-1-0-1
Adresse postale: 127 Rue Du President Carnot
Ville: Libourne
Code postal: 33500
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0000
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: adab4776-e0be-4971-a8d9-d7b290992a89 - 01
Type de formulaire: Notification préalable d’attribution directe
Type d’avis: Avis en cas de transparence ex ante volontaire
Sous-type d’avis: 25
Date d’envoi de l’avis: 04/06/2026 10:10:34 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 388076-2026
Numéro de publication au JO S: 107/2026
Date de publication: 05/06/2026