Marchés publics
Tous les appels d’offres et attributions à portée de clic : créez, alertez, prospectez.
Alertes & plus : Recevez des alertes personnalisées sur les appels d’offre pertinant pour votre secteur
Listes personnalisées : Créez des listes sur mesure, en illimité… et toujours gratuites
Exportation des données : Exportez facilement le contenus de vos listes ou résultats de recherches
Veille sur-mesure : Consultez en continu les nouveaux marchés publiés et ne manquez aucune opportunité stratégique pour votre activité.
SEEZ MAIRIE
Savoie
> 90 000 €
Procédure ouverte - Non déterminé
Publié :05/06/2026 (Il y a 1 jours et 7 heures)
Date limite de réponses : 15/07/2026 à 2h00 (Dans 1 mois)
Tous les documents
Commune de Seez
Avis de marché
Services
Organisme acheteur
Commune de Seez (73), Patrick ALLOGHO, 1 rue Saint Jean Baptiste, 73700 Seez, pays_ISO3166_FRA. Tel: +33 479410054. E-mail: commandepublique@seez.fr.
Adresse(s) internet
Site du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr
Objet du marché
Se référer au cahier de consultation
Caractéristiques
Type de procédure:
Procédure adaptée.
Caractéristiques principales:
Se référer au cahier de consultation
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux):
Se référer au cahier de consultation
Des variantes seront prises en considération: Oui
Division en lots: Oui
Il convient de soumettre des offres pour
un ou plusieurs lots.
Durée du marché ou délai d'exécution
A compter du: 01 janvier 2027. Jusqu'au: 31 décembre 2029.
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Mercredi 15 juillet 2026 - 12:00
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en jours: 42 (à compter de la date limite de réception des offres).
Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services)
01 janvier 2027
Conditions relatives au marché
Cautionnement et garanties exigés
Se référer au cahier de consultation
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent
Se référer au cahier de consultation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
Se référer au cahier de consultation
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature autre que la langue française
Français.
Unité monétaire utilisée: Euro.
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat
Autre justificatif / Commentaire:
Commentaire:
Se référer au cahier de consultation
Critères d'attribution
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Autres renseignements
Numéro de référence attribué au marché par l'organisme acheteur
2026-3
Renseignements complémentaires:
Se référer au cahier de consultation
Conditions de remise des offres ou des candidatures
Se référer au cahier de consultation
Informations sur les lots
LOT N° 1:
Description succincte
Dommage aux biens immobiliers de la Commune
LOT N° 2:
Description succincte
Responsabilité civile générale et responsabilités diverses
LOT N° 3:
Description succincte
Assurance des véhicules terrestres à moteur et Bris de machines
LOT N° 4:
Description succincte
Protection juridique et défense pénale des agents et des élus.es
Date d'envoi du présent avis
02 juin 2026