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LA CLUSAZ MAIRIE
Haute-Savoie
> 90 000 €
Procédure ouverte - Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Publié :05/06/2026 (Il y a 1 jours et 7 heures)
Date limite de réponses : 23/06/2026 à 2h00 (Dans 16 jours)
L'acheteur public
- COMMUNE DE LA CLUSAZ
Siret : 21740080300011
1 PLACE DE L'EGLISE 74220 LA CLUSAZ
Sigle : N/A
Entité de rattachement : N/A
Catégorie juridique : N/A
Téléphone / FAX : N/A
Email : N/A
Tous les documents
MAIRIE DE LA CLUSAZ
Avis de publicité
M. Didier THEVENET
1, place de l'Eglise - BP 6 - 74220 LA CLUSAZ
Tél : 04 50 32 65 20 - Fax : 04 50 32 65 21
mèl : mairie@laclusaz.fr - web : http://www.laclusaz.org
SIRET 21740080300011
Groupement de commandes : Non
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Durée : 12 mois
Objet : CONFECTION ET LIVRAISON DE REPAS PETITE
ENFANCE
Réference acheteur : 202615
Type de marché : Fournitures
Procédure : Procédure adaptée ouverte
Technique d'achat : Accord-Cadre
Lieu de livraison : Pôle enfance 'les p'tits montagnards'
109 passage du Vatican - 74220 LA CLUSAZ
Durée : 12 mois.
Description : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande pour une durée de 12 mois à compter du 31 août 2026.
Le contrat est susceptible d'être reconduit 3 fois
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Classification CPV :
Principale : 15894200 - Repas préparés
Complémentaires : 55321000 - Services de préparation de repas
Forme de la procédure : Prestation divisée en lots : non
Les variantes sont exigées :Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant :
Acheteur(s) habilité(s) à passer les marchés subséquents ou bons de commande.
Valeur estimée hors TVA : 180 000,00 ?
Conditions de participation
Formulaire DC1 : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Chiffre d'affaires annuel spécifique : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Références sur des services spécifiés : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Marché réservé : NON
Réduction du nombre de candidats : Non
La consultation comporte des tranches : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
Visite obligatoire : Non
Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Renseignements d'ordre administratifs :
Corinne BURGAT CHARVILLON - Tél : 04 50 32 65 45
L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui
Dépôt dématérialisé : Activé
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Remise des offres : 23/06/26 à 12h00 au plus tard.
Envoi à la publication le : 02/06/26
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du Service DUME.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur :
http://www.mp74.fr