1.1 Acheteur
Nom officiel: Centre Hospitalier Alpes Léman (établissement support du GHT Léman Mont-Blanc)
1. Acheteur
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: Location de mobilier médical et de matériel d’assistance médicale divers
Description: Le présent marché a pour objet la location de mobilier médical et de matériel d’assistance médicale divers.
Identifiant de la procédure: bc6c879f-d093-4ae3-b0a0-85ef4db3433a
Identifiant interne: MCO_HAD_2026
Type de procédure: Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Le titulaire de l’accord-cadre est informé que le Centre Hospitalier Alpes Léman (CHAL), établissement support du GHT Léman Mont Blanc, passe l’accord-cadre dans le cadre de sa compétence légale (article L.6132-2-5°a) du code de la Santé Publique) au bénéfice de l’ensemble des membres du GHT. A ce titre, l’établissement support mène la procédure de passation et signe l’accord-cadre pour son compte et celui des établissements partis. Les établissements sont pour leur part, responsables de l’exécution de l’accord-cadre à l'exception de la passation d'éventuels avenants. Lors du lancement de la présente consultation, les besoins des Hôpitaux du Pays du Mont-Blanc et de ses deux EHPAD, des Hôpitaux du Léman et de ses trois EHPAD, du Centre Hospitalier Alpes Léman (CHAL) et de ses trois EHPAD, de l’Etablissement public de santé mentale 74 (EPSM), de l’Hôpital Départemental de Reigner (HDR) et de l’Hôpital Départemental Dufresne-Sommeiller (HDDS) sont identifiés. Cette liste n'est toutefois pas exhaustive et les besoins des autres établissements membres du GHT sont susceptibles d'être pris en compte en cours d'exécution du contrat (article R.2194-1 du Code de la commande publique), sans que le titulaire ne puisse émettre une quelconque réserve. Il est toutefois dûment précisé que les établissements parties demeurent libres d’adhérer au présent contrat pour répondre à leur besoin, et qu’ils ne sont aucunement tenus par une clause d’exclusivité.
2.1.1 Objet
Nature principale du marché: Fournitures
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 5
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
8. Organisations
8.1 ORG-0001 ORG-0002
Nom officiel: Centre Hospitalier Alpes Léman (établissement support du GHT Léman Mont-Blanc)
Numéro d’enregistrement: 267 400 844 00085
Numéro d’enregistrement: 173 800 053 00014
Adresse postale: 558 ROUTE DE FINDROL
Adresse postale: 2 place de Verdun BP 1135
Ville: CONTAMINE SUR ARVE
Ville: GRENOBLE
Code postal: 74130
Code postal: 38022
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Pays: France
Téléphone: 0450822429
Téléphone: 0476429000
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Informations relatives à l’avis
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 05/06/2026 10:00 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français