1.1 Acheteur
Nom officiel: Agence ingénierie des Territoires 43
1. Acheteur
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: Prestations d'analyse des eaux résiduaires et des eaux superficielles de 2027-2030
Description: La présente consultation concerne : Prestations d'analyse des eaux résiduaires et des eaux superficielles de 2027-2030 Prestations d'analyses d'eaux usées dans le cadre de l'assistance technique du Pôle Eau Assainissement Rivières auprès des collectivités. Prestations d'analyses d'eaux de rivières dans le cadre du réseau départemental de suivi des cours d'eau. Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur. 2 lots : 01 Analyses physico-chimiques des macropolluants en eaux résiduaires et eaux superficielles 02 Analyses physico-chimiques des micropolluants en eaux superficielles
Identifiant de la procédure: 39eb487c-b783-4897-b8b3-210f92d93719
Identifiant interne: 2026CDG347-7
Type de procédure: Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: La présente consultation concerne : Prestations d'analyse des eaux résiduaires et des eaux superficielles de 2027-2030 Prestations d'analyses d'eaux usées dans le cadre de l'assistance technique du Pôle Eau Assainissement Rivières auprès des collectivités. Prestations d'analyses d'eaux de rivières dans le cadre du réseau départemental de suivi des cours d'eau. Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
2.1.1 Objet
Nature principale du marché: Services
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Loire (FRK13)
Pays: France
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 460 000 {code|name|currency.}
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
8. Organisations
8.1 ORG-0001 ORG-0002 ORG-0000
Nom officiel: Agence ingénierie des Territoires 43
Numéro d’enregistrement: 20009892900017
Numéro d’enregistrement: 17630005100024
Numéro d’enregistrement: 45072478600030
Adresse postale: 1 Place Monseigneur de Galard CS 20310
Adresse postale: 6, Cours Sablon CS 90129
Ville: Le Puy en Velay
Ville: Clermont Ferrand cedex 1
Ville: Paris
Code postal: 43000
Code postal: 63033
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Haute-Loire (FRK13)
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Pays: France
Pays: France
Téléphone: +33 471074171
Téléphone: 0473146100
Téléphone: +33 172365548
Rôles de cette organisation:
Acheteur
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 05/06/2026 16:40 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français