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Services

  • Procédure ouverte - Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection

  • Publié :08/06/2026 (Il y a 1 mois)

  • Date limite de réponses : 20/07/2026 à 12h00 (Il y a 5 jours)

L'acheteur public

  • Entité de rattachement : N/A

  • Catégorie Jurisique

    Catégorie juridique : N/A

  • Téléphone / FAX : N/A

  • Email : N/A

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Publié le : 08/06/2026 (Il y a 1 mois)

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390643-2026 - Mise en concurrence
France – Services d'architecture – Marché de maîtrise d’œuvre dans le cadre de la construction d’un IFSI-IFAS sur le site de Briey (hôpital Maillot)
OJ S 108/2026 08/06/2026
Avis de concours
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CHR METZ-THIONVILLE
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Marché de maîtrise d’œuvre dans le cadre de la construction d’un IFSI-IFAS sur le site de Briey (hôpital Maillot)
Description: En application des articles L. 2125-1 2°, R. 2162-15 à R. 2162-24 du Code de la commande publique, un concours d’architecture, avec anonymat sur Esquisse+, est organisé en vue de l’attribution du marché de maîtrise d’œuvre pour : ▸ La construction d’un IFSI-IFAS sur le site de Briey (hôpital Maillot) En vertu des dispositions de l’article R. 2122-6 du Code de la commande publique, le maître d’ou
Identifiant de la procédure: 42b37f9b-d8d7-4a2c-8337-cf82208aee37
Identifiant interne: Cliqu260009-31
Type de procédure: Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: En application des articles L. 2125-1 2°, R. 2162-15 à R. 2162-24 du Code de la commande publique, un concours d’architecture, avec anonymat sur Esquisse+, est organisé en vue de l’attribution du marché de maîtrise d’œuvre
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71200000 Services d'architecture
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 31 avenue Albert de BRIEY  
Ville: BRIEY
Code postal: 54150
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: En vertu des dispositions de l’article R. 2122-6 du Code de la commande publique, le maître d’ouvrage passera le marché sans publicité ni mise en concurrence préalables avec le lauréat ou l'un des lauréats du concours. Si plusieurs lauréats, sont retenus, ils seront tous invités à participer aux négociations.
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Règlementation applicable en cas de marché transfrontalier: Sans objet
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Marché de maîtrise d’œuvre dans le cadre de la construction d’un IFSI-IFAS sur le site de Briey (hôpital Maillot)
Description: En application des articles L. 2125-1 2°, R. 2162-15 à R. 2162-24 du Code de la commande publique, un concours d’architecture, avec anonymat sur Esquisse+, est organisé en vue de l’attribution du marché de maîtrise d’œuvre pour : ▸ La construction d’un IFSI-IFAS sur le site de Briey (hôpital Maillot) . En vertu des dispositions de l’article R. 2122-6 du Code de la commande publique, le maître d’ouvrage passera le marché sans publicité ni mise en concurrence préalables avec le lauréat ou l'un des lauréats du concours. Si plusieurs lauréats, sont retenus, ils seront tous invités à participer aux négociations.
Identifiant interne: Cliqu260009-31
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71200000 Services d'architecture
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 31, avenue Albert de BRIEY  
Ville: BRIEY
Code postal: 54150
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Informations complémentaires: Montant de la prime : 25 000 € HT. Conformément à l’Avis de concours, le montant ferme et définitif de la prime forfaitaire pour rétribution de leurs travaux dans le cadre de l’élaboration des projets et à verser à l’ensemble des concurrents ayant remis une prestation conforme au règlement de concours est de 25 000 € HT chacun. La prime du lauréat constitue une avance sur ses honoraires en phase Esquisse dans le cas où il est désigné comme titulaire du marché de maîtrise d’œuvre. Cette prime est payée dans un délai maximum de trente (30) jours à compter de la réception de la facture indiquant la répartition entre les co-traitants et le mandataire le cas échéant.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Date limite de demande d’informations complémentaires: 06/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
5.1.12.
Conditions du marché public
Modalités de sélection du concours: 
La décision du jury est contraignante pour l’acheteur: oui
Tout marché de services faisant suite au concours sera attribué à l’un des lauréats du concours
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHR METZ-THIONVILLE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CHR METZ-THIONVILLE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: CHR METZ-THIONVILLE
Organisation qui traite les offres: CHR METZ-THIONVILLE
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CHR METZ-THIONVILLE
Numéro d’enregistrement: 26570280300510
Département: Moselle
Adresse postale: 1 allée du Château - CS 45001
Ville: Metz cedex 3
Code postal: 57085
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
Point de contact: Madame Katia REBELO-SEWASTIANOW
Téléphone: +33387557986
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Strasbourg
Numéro d’enregistrement: 17670005200010
Département: Bas-Rhin
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Ville: Strasbourg
Code postal: 67000
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr
Téléphone: +33388212323
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 03966320-f878-4e58-9386-90a2e9051d2b  -  01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de concours
Sous-type d’avis: 23
Date d’envoi de l’avis: 05/06/2026 11:03:42 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 390643-2026
Numéro de publication au JO S: 108/2026
Date de publication: 08/06/2026

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