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Information

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  • Annemasse les Voirons Agglomération

  • Haute-Savoie

  • > 90 000 €

  • Procédure ouverte - Equipement de transport et produits auxiliaires pour le transport

  • Publié :10/06/2026 (Il y a 1 mois)

  • Date limite de réponses : 18/06/2026 à 12h00 (Il y a 1 mois)

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Publié le : 10/06/2026 (Il y a 1 mois)

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395946-2026 - Mise en concurrence
France – Véhicules pour ordures – Acquisition d'un camion de collecte d'occasion avec benne à ordures ménagères et grue
OJ S 110/2026 10/06/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire - Avis de changement
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielAnnemasse les Voirons Agglomération
Adresse électroniquecommande-publique@annemasse-agglo.fr
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreAcquisition d'un camion de collecte d'occasion avec benne à ordures ménagères et grue
DescriptionMarché ordinaire
Identifiant de la procédure8792319a-60fa-4d62-b9d6-b024cce1b6b5
Identifiant interne2026011
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 34144510 Véhicules pour ordures
Nomenclature complémentaire (cpv): 34142000 Camions-grues et camions à plate-forme élévatrice
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale11 Avenue Emile Zola  
VilleAnnemasse
Code postal74100
Subdivision pays (NUTS)Haute-Savoie (FRK28)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentairesLes critères retenus pour le jugement des offres sont pondérés de la manière suivante : 1-Valeur technique 50.0 1.1- Date de mise en circulation du véhicule proposé 10.0 1.2- Kilométrage proposé 15.0 1.3- Evaluation par les équipes techniques lors de la démonstration 25.0 2-Prix des prestations 50.0
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0000
TitreAcquisition d'un camion de collecte d'occasion avec benne à ordures ménagères et grue
DescriptionMarché ordinaire
Identifiant interneF-PF-1815043
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 34144510 Véhicules pour ordures
Nomenclature complémentaire (cpv): 34142000 Camions-grues et camions à plate-forme élévatrice
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale11 Avenue Emile Zola  
VilleAnnemasse
Code postal74100
Subdivision pays (NUTS)Haute-Savoie (FRK28)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/08/2026
Durée3 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnésNon requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionAvis
CritèreRéférences sur des livraisons spécifiées
Description du critère de sélectionListe des principales prestations / livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire

CritèreChiffre d'affaires annuel moyen
Description du critère de sélectionFormulaire Dc2 ou équivalent
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres18/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture18/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuAnnemasse
Informations complémentairesPersonnes habilitées du service marchés
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationComité consultatif de règlement amiable des litiges de Lyon
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéAnnemasse les Voirons Agglomération
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Grenoble
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrementB69ECEEE-F0EB-6E4E-6D3CEE650279FC26
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielAnnemasse les Voirons Agglomération
Numéro d’enregistrement52492
Adresse postale11 Avenue Emile Zola
VilleAnnemasse
Code postal74100
Subdivision pays (NUTS)Haute-Savoie (FRK28)
PaysFrance
Point de contactDOUBLET Gabriel
Adresse électroniquecommande-publique@annemasse-agglo.fr
Téléphone0450878300
Télécopieur0450878322
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielAnnemasse les Voirons Agglomération
Numéro d’enregistrementB69ECF50-9E8F-FA41-F0962D73260BAF9F
Adresse postale11 Avenue Emile Zola
VilleAnnemasse
Code postal74100
Subdivision pays (NUTS)Haute-Savoie (FRK28)
PaysFrance
Point de contactDirection de la commande publique
Adresse électroniquecommande-publique@annemasse-agglo.fr
Téléphone0450878300
Télécopieur0450878322
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officielTribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrementB69ECF78-F672-817B-EEB71CE1E7993991
Adresse postale2 Place de Verdun
VilleGrenoble
Code postal38022
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone0476429000
Télécopieur0476422269
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officielComité consultatif de règlement amiable des litiges de Lyon
Numéro d’enregistrementB69ECF8A-D064-E8BE-540E335BBA5B4C14
Adresse postale53 boulevard Vivier Merle
VilleLyon
Code postal69003
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Adresse électroniqueccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr
Téléphone0472770520
Télécopieur0478928316
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0006
Nom officielTribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrementB69ECFA0-CECE-8EF6-848E8B87CC53DD9C
Adresse postale2 Place de Verdun
VilleGrenoble
Code postal38022
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone0476429000
Télécopieur0476422269
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
10. Changement
Version de l’avis antérieur à modifier871638ff-69f4-4d86-8770-fd90f4e62d05-01
10.1.
Changement
Identifiant de la sectionPROCEDURE
Description des changementsRemise des offres: Au lieu du 11/06/2026 à 12h00 au plus tard. Lire 18/06/2026 à 12h00 au plus tard.
10.1.
Changement
Identifiant de la sectionPROCEDURE
Description des changementsDate d'ouverture des offres: Au lieu du 11/06/2026 à 12h30 au plus tard. Lire 18/06/2026 à 12h00 au plus tard.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis61834aa1-de08-4537-94f4-fa733866f773  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis09/06/2026 12:10:27 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis395946-2026
Numéro de publication au JO S110/2026
Date de publication10/06/2026

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