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ServicesPrestations de service de curage des réseaux et des ouvrages associés, inspection télévisée des réseaux d’eaux usées et pluviales, vidanges d’ANC, transport des boues liquides de station d’épuratio...

Procédure ouverte - Curage
Publié :10/06/2026 (Il y a 4 jours)
Date limite de réponses : 09/07/2026 à 2h00 (Dans 24 jours)

L'acheteur public

HAUT - BUGEY AGGLOMERATION
Siret : 20004293500037
57 RUE RENE NICOD 01100 OYONNAX
Sigle : N/A

Entité de rattachement : N/A
Catégorie juridique : N/A
Téléphone / FAX : N/A
Email : N/A

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1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel: HAUT BUGEY AGGLOMERATION Tribunal administratif de Lyon

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre: Prestations de service de curage des réseaux et des ouvrages associés, inspection télévisée des réseaux d’eaux usées et pluviales, vidanges d’ANC, transport des boues liquides de station d’épuration et interventions d’urgence en assainissement

Description: Prestations de service de curage des réseaux et des ouvrages associés, inspection télévisée des réseaux d’eaux usées et pluviales, vidanges d’ANC, transport des boues liquides de station d’épuration et interventions d’urgence en assainissement

Identifiant de la procédure: 04280b55-1ba4-4fb7-90de-ad4610178959

Identifiant interne: 2026-15

Type de procédure: Ouverte

2.1.1 Objet

Nature principale du marché: Services

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Ain (FRK21)

Pays: France

Informations complémentaires: Condition d'exécution à caractère social (heures d'insertion via l'activité économique pour les 2 lots) + condition d'exécution et critère de jugement à caractère environnemental pour les 2 lots

2.1.4 Informations générales

Base juridique:

Directive 2014/25/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2

8. Organisations

8.1 ORG-0001 ORG-0002

Nom officiel: HAUT BUGEY AGGLOMERATION

Numéro d’enregistrement: 20004293500037

Numéro d’enregistrement: 17690005800015

Adresse postale: 57 rue René Nicod CS 80502

Adresse postale: 184 rue Duguesclin

Ville: OYONNAX CEDEX

Ville: LYON CEDEX 03

Code postal: 01117

Code postal: 69433

Subdivision pays (NUTS): Ain (FRK21)

Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)

Pays: France

Point de contact: Monsieur le Président

Adresse électronique: marches@hautbugey-agglomeration.fr

Adresse électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr

Téléphone: 0474812389

Téléphone: 0478141010

Adresse internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/

Adresse URL pour l'échange d'informations: http://lyon.tribunal-administratif.fr/

Profil de l’acheteur: https://marchespublics.ain.fr/agent/login

Rôles de cette organisation:

Acheteur

Informations relatives à l’avis

Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire

Date d’envoi de l’avis: 08/06/2026 16:55 +02:00

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français