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  • Procédure ouverte - Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes

  • Publié :03/12/2025 (Il y a 7 mois)

  • Date limite de réponses : 07/01/2026 à 18h00 (Il y a 6 mois)

L'acheteur public

  • Entité de rattachement : N/A

  • Catégorie Jurisique

    Catégorie juridique : N/A

  • Téléphone / FAX : N/A

  • Email : N/A

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Publié le : 03/12/2025 (Il y a 7 mois)

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803450-2025 - Mise en concurrence
France – Produits alimentaires divers – DENREES ALIMENTAIRES GROUPEMENT DE COMMANDES LPO MEZERAY GABRIEL
OJ S 233/2025 03/12/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielLYCEE MEZERAY GABRIEL
Adresse électroniqueint.0610006a@ac-normandie.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurEnseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreDENREES ALIMENTAIRES GROUPEMENT DE COMMANDES LPO MEZERAY GABRIEL
DescriptionFourniture de denrées alimentaires du groupement de services du lycée Mézeray Gabriel comprenant 5 établissements. Le lot n°2 ne concerne que 2 établissements (voir CCP). Le marché comprend au total 8 lots.
Identifiant de la procédurebabd4c4d-1a0b-4375-b57e-45c4e9db0553
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédureMarché à procédure formalisée
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Orne (FRD13)
PaysFrance
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA700 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre8
Conditions du marché
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire8
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreLot n°1 produits laitiers et ovo-produits
DescriptionLot n°1 produits laitiers et ovo-produits
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15500000 Produits laitiers
Options
Description des optionsMarché du 01/06/2026 au 31/12/2027 renouvelable annuellement 2 fois 1 an
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleBassin d'Argentan dans un rayon d'une trentaine de kilomètres
Subdivision pays (NUTS)Orne (FRD13)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée43 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions2
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresLe prix n'est pas le seul critère d'attribution, tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://mapa.aji-france.com/mapa/marche/162407/show
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesAutorisée
Date limite de réception des offres07/01/2026 17:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Durée de validité des offres150 Jours
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats0
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CAEN
Description des délais d'introduction des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CAEN
5.1.
LotLOT-0002
TitreLot n°2 Pain frais et viennoiseries
DescriptionLot n°2 Pain frais et viennoiseries
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15811000 Produits de panification
Options
Description des optionsMarché du 01/06/2026 au 31/12/2027 renouvelable annuellement 2 fois 1 an
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleBassin d'Argentan dans un rayon d'une trentaine de kilomètres
Subdivision pays (NUTS)Orne (FRD13)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée43 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions2
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresLe prix n'est pas le seul critère d'attribution, tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://mapa.aji-france.com/mapa/marche/162407/show
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesAutorisée
Date limite de réception des offres07/01/2026 17:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Durée de validité des offres150 Jours
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats0
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CAEN
Description des délais d'introduction des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CAEN
5.1.
LotLOT-0003
TitreLot n°3 Fruits et légumes frais et 4ème gamme
DescriptionLot n°3 Fruits et légumes frais et 4ème gamme
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 03221200 Légumes-fruits
Options
Description des optionsMarché du 01/06/2026 au 31/12/2027 renouvelable annuellement 2 fois 1 an
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleBassin d'Argentan dans un rayon d'une trentaine de kilomètres
Subdivision pays (NUTS)Orne (FRD13)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée43 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions2
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresLe prix n'est pas le seul critère d'attribution, tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://mapa.aji-france.com/mapa/marche/162407/show
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesAutorisée
Date limite de réception des offres07/01/2026 17:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Durée de validité des offres150 Jours
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats0
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CAEN
Description des délais d'introduction des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CAEN
5.1.
LotLOT-0004
TitreLot n°4 Surgelés
DescriptionLot n°4 Surgelés
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15896000 Produits surgelés
Options
Description des optionsMarché du 01/06/2026 au 31/12/2027 renouvelable annuellement 2 fois 1 an
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleBassin d'Argentan dans un rayon d'une trentaine de kilomètres
Subdivision pays (NUTS)Orne (FRD13)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée43 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions2
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresLe prix n'est pas le seul critère d'attribution, tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://mapa.aji-france.com/mapa/marche/162407/show
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesAutorisée
Date limite de réception des offres07/01/2026 17:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Durée de validité des offres150 Jours
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats0
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CAEN
Description des délais d'introduction des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CAEN
5.1.
LotLOT-0005
TitreLot n°5 Viandes fraiches hors volaille
DescriptionLot n°5 Viandes fraiches hors volaille
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15110000 Viande
Options
Description des optionsMarché du 01/06/2026 au 31/12/2027 renouvelable annuellement 2 fois 1 an
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleBassin d'Argentan dans un rayon d'une trentaine de kilomètres
Subdivision pays (NUTS)Orne (FRD13)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée43 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions2
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresLe prix n'est pas le seul critère d'attribution, tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://mapa.aji-france.com/mapa/marche/162407/show
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesAutorisée
Date limite de réception des offres07/01/2026 17:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Durée de validité des offres150 Jours
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats0
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CAEN
Description des délais d'introduction des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CAEN
5.1.
LotLOT-0006
TitreLot n°6 Volailles fraiches
DescriptionLot n°6 Volailles fraiches
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15112100 Volaille fraîche
Options
Description des optionsMarché du 01/06/2026 au 31/12/2027 renouvelable annuellement 2 fois 1 an
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleBassin d'Argentan dans un rayon d'une trentaine de kilomètres
Subdivision pays (NUTS)Orne (FRD13)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée43 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions2
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresLe prix n'est pas le seul critère d'attribution, tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://mapa.aji-france.com/mapa/marche/162407/show
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesAutorisée
Date limite de réception des offres07/01/2026 17:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Durée de validité des offres150 Jours
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats0
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CAEN
Description des délais d'introduction des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CAEN
5.1.
LotLOT-0007
TitreLot n°7 Charcuterie
DescriptionLot n°7 Charcuterie
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15131120 Charcuterie
Options
Description des optionsMarché du 01/06/2026 au 31/12/2027 renouvelable annuellement 2 fois 1 an
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleBassin d'Argentan dans un rayon d'une trentaine de kilomètres
Subdivision pays (NUTS)Orne (FRD13)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée43 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions2
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresLe prix n'est pas le seul critère d'attribution, tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://mapa.aji-france.com/mapa/marche/162407/show
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesAutorisée
Date limite de réception des offres07/01/2026 17:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Durée de validité des offres150 Jours
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats0
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CAEN
Description des délais d'introduction des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CAEN
5.1.
LotLOT-0008
TitreLot n°8 Epicerie
DescriptionLot n°8 Epicerie
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15893000 Denrées sèches
Options
Description des optionsMarché du 01/06/2026 au 31/12/2027 renouvelable annuellement 2 fois 1 an
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleBassin d'Argentan dans un rayon d'une trentaine de kilomètres
Subdivision pays (NUTS)Orne (FRD13)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée43 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions2
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresLe prix n'est pas le seul critère d'attribution, tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://mapa.aji-france.com/mapa/marche/162407/show
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesAutorisée
Date limite de réception des offres07/01/2026 17:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Durée de validité des offres150 Jours
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats0
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CAEN
Description des délais d'introduction des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CAEN
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielLYCEE MEZERAY GABRIEL
Numéro d’enregistrement19610006900018
Adresse postale6 PLACE ROBERT DUGUE
VilleARGENTAN
Code postal61200
Subdivision pays (NUTS)Orne (FRD13)
PaysFrance
Adresse électroniqueint.0610006a@ac-normandie.fr
Téléphone0233678888
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officielTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CAEN
Numéro d’enregistrement171400054
VilleCAEN
Code postal14050
Subdivision pays (NUTS)Calvados (FRD11)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-caen@juradm.fr
Téléphone0231707272
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis361870ef-382f-45b0-beb9-56af3d047224  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis02/12/2025 13:23:24 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis803450-2025
Numéro de publication au JO S233/2025
Date de publication03/12/2025

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