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ServicesNettoyage des bâtiments communaux de la commune de Trévoux

Commune de Trévoux
-
> 90 000 €

Procédure ouverte - Nettoyage de locaux
Publié :11/06/2026 (Il y a 3 jours)
Date limite de réponses : 16/07/2026 à 2h00 (Dans 1 mois)

L'acheteur public

COMMUNE DE TREVOUX
Siret : 21010427900018
PLACE DE LA TERRASSE 01600 TREVOUX
Sigle : N/A

Entité de rattachement : N/A
Catégorie juridique : N/A
Téléphone / FAX : N/A
Email : N/A

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1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel: Commune de Trévoux

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre: Nettoyage des bâtiments communaux de la commune de Trévoux

Description: Nettoyage des bâtiments communaux de la commune de Trévoux (01600 TREVOUX). Le présent marché est conclu sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 120 000 euros hors taxes, conformément aux dispositions des articles L. 2125-1, 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Le dossier de consultation des entreprises (DCE) est téléchargeable sur le profil acheteur de la commune : https://marchespublics.ain.fr Les critères de jugement des offres sont indiqués dans le règlement de consultation. La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation via le profil acheteur de la commune : https://marchespublics.ain.fr

Identifiant de la procédure: cb6752c6-d221-49f6-99d8-df49d2cb1966

Identifiant interne: 26167

Type de procédure: Ouverte

2.1.1 Objet

Nature principale du marché: Services

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale: commune de Trévoux

Ville: Trévoux

Code postal: 01600

Subdivision pays (NUTS): Ain (FRK21)

Pays: France

Informations complémentaires: Une visite des bâtiments et locaux concernés par le présent marché est obligatoire. Les modalités (coordonnées des sites et dates de visite) sont précisées à l’article 2.9 du règlement de consultation (RC).

2.1.4 Informations générales

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

8. Organisations

8.1 ORG-0001 ORG-0002

Nom officiel: Commune de Trévoux

Numéro d’enregistrement: 21010427900018

Numéro d’enregistrement: 17690005800015

Adresse postale: Place de la Terrasse

Adresse postale: 184 rue Duguesclin

Ville: TREVOUX

Ville: Lyon

Code postal: 01600

Code postal: 69433

Subdivision pays (NUTS): Ain (FRK21)

Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)

Pays: France

Adresse électronique: dst@mairie-trevoux.fr

Adresse électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr

Téléphone: 0474087373

Téléphone: 0487635000

Adresse internet: https://lyon.tribunal-administratif.fr/

Rôles de cette organisation:

Acheteur

Informations relatives à l’avis

Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire

Date d’envoi de l’avis: 10/06/2026 11:37 +02:00

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français