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MEDIALEX
Moselle
> 90 000 €
Procédure ouverte - Autres services communautaires, sociaux et personnels
Publié :11/06/2026 (Il y a 1 mois)
Date limite de réponses : 15/06/2026 à 2h00 (Il y a 1 mois)
Tous les documents
Avis d'appel public à concurrence
Communauté de Communes
du Pays Orne Moselle
Avis d'appel public à concurrence
Entretien des locaux et fourniture des consommables pour le pôle entrepreneurial "Le Phoenix"
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur :
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PAYS ORNE MOSELLE.
Correspondant : Monsieur Lionel FOURNIER,
1, rue Alexandrine 57120 ROMBAS
Tél. : 0387583232, Courriel : ccpom@ccpom.fr
Adresse Internet du pouvoir adjudicateur : https://ccpom.fr Adresse Internet du profil d'acheteur :
https://www.marches-demat.com:443/25966
Type d'organisme : Groupement de collectivités.
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice 2026-09.
Objet du marché
Entretien des locaux et fourniture des consommables pour le pôle entrepreneurial "Le Phoenix".
Type de marché
Services.
Classification C.P.V
Objet Principal : 98341110-9
Autres informations : Ce marché de fourniture et prestations de services constitue une relance de marché, initialement intitulé Lot n°1: "Entretien ménager des locaux et des sanitaires" et Lot n°3: "Fourniture des consommables sanitaires" du marché référencé 2026-05 portant entretien du Phoenix.
Durée du marché : 24 mois à compter de la notification du marché.
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat
Documents à produire obligatoirement par le candidat à l'appui de sa candidature : - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2,L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés (si cette déclaration n'est pas déjà demandée dans le cadre du formulaire DC1, ci-après). - Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L.1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D 8222-5-3° du code du travail) (si cette déclaration n'est pas déjà demandée dans le cadre du formulaire DC1, ci-après).
Type de procédure
Procédure adaptée.
Délais
Date limite de réception des offres : 15 juin 2026 à 11 heures.
Date d'envoi du présent avis
05 juin 2026.