1.1 Acheteur
Nom officiel: COMUE LYON SAINT ETIENNE
1. Acheteur
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: FORMATION DOCTORALE TRANSVERSALE
Description: Le présent accord-cadre porte sur l’offre de formation transversale pour les doctorants de la ComUE Lyon Saint-Etienne. Les spécifications techniques des prestations sont contenues dans le Cahier des Clauses Particulières (CCP) de l’accord-cadre.
Identifiant de la procédure: a8f7d404-4150-431c-8c67-18eca69ce3cb
Identifiant interne: A2026-022
Type de procédure: Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Les prestations font l’objet d’un accord-cadre multi-attributaires exécuté par l’émission de bons de commande, en application des articles R2162-2, R2162-13 et R2162-14 du Code de la Commande Publique. Cet accord-cadre est passé sans minimum en quantité ou ne valeur, mais avec un maximum en valeur pour chaque lot, en euros HT sur toute la durée de l’accord-cadre cadre, conformément à l’article R2162-4 du code de la commande publique. L’accord-cadre sera attribué à un maximum de deux (2) opérateurs économiques par lot, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres conformes et recevables. Dans l’hypothèse où le pouvoir adjudicateur recevrait un nombre insuffisant d’offres, il se réserve le droit de contractualiser avec un (1) seul titulaire par lot. L’exécution des prestations s'effectuera ensuite par l’émission de bons de commande selon la méthode dite « en cascade », dont les modalités opérationnelles sont précisément définies à l’article 5 du Cahier des Clauses Particulières (CCP).
2.1.1 Objet
Nature principale du marché: Services
2.1.2 Lieu d’exécution
Ville: LYON
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 784 000 {code|name|currency.}
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 15
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 15
8. Organisations
8.1 ORG-0001 ORG-0002
Nom officiel: COMUE LYON SAINT ETIENNE
Numéro d’enregistrement: 13002136300010
Numéro d’enregistrement: 17690005800015
Adresse postale: 92 rue pasteur
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Ville: LYON
Ville: LYON
Code postal: 69007
Code postal: 69003
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Pays: France
Point de contact: SERVICE MARCHES PUBLICS
Téléphone: 0437378204
Téléphone: 0478141010
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Informations relatives à l’avis
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 11/06/2026 15:46 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français