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  • Montpellier Méditerranée Métropole

  • Hérault

  • > 90 000 €

  • Procédure ouverte - Prestations de services

  • Publié :14/06/2026 (Il y a 17 heures)

  • Date limite de réponses : 22/07/2026 à 2h00 (Dans 1 mois)

Tous les documents

France: Services de médecine du travail
M6D0023RH - Prestations de médecine professionnelle et préventive du personnel de Montpellier Méditerranée Métropole

Avis de marché ou de concession – régime ordinaire

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel: Montpellier Méditerranée Métropole

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre: M6D0023RH - Prestations de médecine professionnelle et préventive du personnel de Montpellier Méditerranée Métropole
Description: La présente consultation porte sur des prestations de services relatives à la médecine professionnelle et préventive du personnel de Montpellier Méditerranée Métropole en application des dispositions législatives et légales en vigueur. Il est notamment question de : - Surveillance médicale des agents (visite d'embauche, visite périodique, surveillance médicale spéciale pour les catégories spécifiques d'agents médicalement plus exposés, visite à la demande de l'employeur ou de l'agent, visite de reprise, proposition d'aménagement de postes de travail) ; - Actions sur le milieu professionnel (réalisations d'étude, conduite des visites d'établissement, participation aux réunions du Conseil médical formation Restreinte et Plénière et de la Commission Prévention Maintien en Emploi, participation de plein droit aux séances du F3SCT). Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec montant maximum annuel de 400 000,00 euro(s) HT, soit un montant maximum total de 1 600 000,00 euro(s) HT pour la durée totale du marché (4 ans). Pour accéder au montant estimatif, merci de se référer au Règlement de Consultation. Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande
Identifiant de la procédure: b090c93d-7877-401c-ad62-e7973bd30343
Identifiant interne: M6D0023RH
Type de procédure: Ouverte

2.1.1 Objet

Nature du marché: Services

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale: La présente consultation s'exécutera sur le territoire de la Métropole de Montpellier
Ville: Montpellier
Code postal: 34000
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA: 1 600 000 {code|name|currency.}

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires: La procédure de mise en concurrence est un Mapa services sociaux en application de l'article R2123-1-3° du Ccp La présente consultation est passée sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. Le marché prend effet à compter de la date du 25 février 2026 ou de sa notification si celle-ci intervient ultérieurement. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La date de commencement des prestations indiquée dans la présente consultation n'a aucune valeur contractuelle et n'est communiquée qu'à titre indicative. Le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante :https://marchespublics.montpellier3m.fr. L'Identification des candidats téléchargeant un dossier de consultation n'est plus obligatoire. Toutefois, afin d'être en mesure de leur transmettre automatiquement, en cours de procédure, toute modification du Dce et information complémentaire utile, les candidats sont fortement invités à s'identifier. A défaut, il leur appartiendra de récupérer ces informations par leurs propres moyens. Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée. La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2, soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume)(disponible gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr). La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Toutes les dates et heures indiquées dans le présent avis s'entendent au format légal français. La valeur totale estimée mentionnée dans cet avis correspond, conformément au règlement Ue, au total des seuils maximums pour la durée de l'accord-cadre. L'estimation des consommations est mentionnée dans le règlement de la consultation
Base juridique:
Directive 2014/24/UE

8. Organisations

8.1 ORG-0001 ORG-0002 ORG-0003 ORG-0004

Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 511A1148-92DE-E12A-42FC90152BE8DB1A
Numéro d’enregistrement: 64890
Numéro d’enregistrement: 511A117E-CAFF-DBA9-766F8FD6BD3BA2D4
Numéro d’enregistrement: 511A1190-D6FB-8D4F-0F4AACAFF952EEA9
Adresse postale: Hôtel de la Métropole 50 place Zeus
Adresse postale: 6, rue Pitot
Adresse postale: 6, rue Pitot
Ville: Seyssinet-Pariset
Ville: Montpellier
Ville: Montpellier
Ville: Montpellier
Code postal: 38170
Code postal: 34961
Code postal: 34063
Code postal: 34063
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
Pays: France
Pays: France
Pays: France
Point de contact: DELAFOSSE Michaël
Adresse électronique: publications-joue@aws-france.com
Adresse électronique: marches-publics@montpellier.fr
Adresse électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr
Adresse électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr
Téléphone: +33480041260
Téléphone: 0467136000
Téléphone: 0467548100
Téléphone: 0467548100
Télécopieur: 0467547410
Télécopieur: 0467547410
Adresse internet: http://www.montpellier3m.fr
Rôles de cette organisation:
Acheteur
TED eSender

Informations relatives à l’avis

Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 12/06/2026 12:10 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français

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