1.1 Acheteur
Nom officiel: SYNDICAT MIXTE HAUTESAONE NUMERIQUE (HSN Achats)
1. Acheteur
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: Accord cadre à bons de commande et à marchés subséquents mono-attributaire pour la fourniture et la pose d'équipements pour l'Internet des Objets à destination des adhérents de la centrale d'achats HSN - Achats
Description: Les prestations portent sur la fourniture, le paramétrage, l'enregistrement sur le réseau, l'installation et la recette de capteurs et de compteurs connectés associés à divers cas d'usage sur le territoire de la Haute-Saône. - Gestion de l'éclairage public ; - Télérelève et gestion de l'eau ; - Gestion bâtimentaire ; - Environnement, qualité de l'air, déchet, santé publique ; - Mobilités et gestion du patrimoine routier ; - Comptage de personnes ; - Satisfaction...
Identifiant de la procédure: 41cda917-9e28-4895-ac7c-633176776dc3
Avis précédent: 77957503-a50c-47bb-bb59-f02a0f1cef85-01
Identifiant interne: 2026-2001
Type de procédure: Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Accord-cadre mixte - mono attributaire Durée : 12 mois fermes reconductible 3 fois 12 mois, dans la limite de 4 ans Montant : 1 000 000€ HT par période de 12 mois.
2.1.1 Objet
Nature principale du marché: Fournitures
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Saône (FRC23)
Pays: France
Informations complémentaires: Le périmètre du présent marché concerne le territoire des adhérents à la centrale HSN Achats.
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 3 200 000 {code|name|currency.}
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 000 000 {code|name|currency.}
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 4 000 000 {code|name|currency.}
6.1 Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ALSATIS (ALSATIS RESEAUX)
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre ALSATIS/CIRCET
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 4 502 202,86 {code|name|currency.}
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Marché n° 2026-2001
Titre: Accord cadre à bons de commande et à marchés subséquents mono-attributaire pour la fourniture et la pose d'équipements pour l'Internet des Objets à destination des adhérents de la centrale d'achats HSN - Achats
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 27/05/2026
Date de conclusion du marché/concession: 11/06/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 00266402-2026
Organisation qui signe le contrat: SYNDICAT MIXTE HAUTESAONE NUMERIQUE (HSN Achats)
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
8. Organisations
8.1 ORG-0002 ORG-0003 ORG-0005
Nom officiel: SYNDICAT MIXTE HAUTESAONE NUMERIQUE (HSN Achats)
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 20004452700014
Numéro d’enregistrement: 47985823500035
Numéro d’enregistrement: 17250005000015
Adresse postale: Hôtel du département, 23 rue de la Préfecture B.P. 20349
Adresse postale: ALSATIS RESEAUX, ZAC PARC D ACTIVITE DE BASSO CAMBO 11 RUE MICHEL LABROUSSE 31100 TOULOUSE
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier, Cedex 3
Ville: Vesoul
Ville: TOULOUSE
Ville: Besançon
Code postal: 70000
Code postal: 31100
Code postal: 25044
Subdivision pays (NUTS): Haute-Saône (FRC23)
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Pays: France
Pays: France
Point de contact: HSN
Téléphone: 0384973700
Téléphone: 05 47 74 74 14
Téléphone: 03 81 82 60 00
Télécopieur: 03 81 82 60 01
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do? PCSLID=CSL_2026_oPQ9QZ6kri
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le contrat
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
Informations relatives à l’avis
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 15/06/2026 16:28 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français