1.1 Acheteur
Nom officiel: Ville de Chalon sur Saône Le Grand Chalon Centre Communal d’Action Sociale de Chalon sur Saône
1. Acheteur
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: Fourniture de produits d'hygiène et d'entretien
Description: Fourniture de produits d'hygiène et d'entretien
Identifiant de la procédure: c3e29f9c-7910-4db3-88f7-537099624af8
Identifiant interne: 26MGV27
Type de procédure: Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Le dossier de consultation est téléchargeable sur la plateforme ARNIA (profil d'acheteur https://marches.ternum-bfc.fr) sous la référence AOO26MGV27. Les candidats remettront leurs offres obligatoirement par voie électronique, conformément au règlement de consultation.
2.1.1 Objet
Nature principale du marché: Fournitures
2.1.2 Lieu d’exécution
N’importe où
Informations complémentaires: La valeur estimée et la valeur maximale est pour tous les lots sur la durée totale de l'accord-cadre
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 750 000 {code|name|currency.}
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 450 000 {code|name|currency.}
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires: Pour les lots 1 et 2 : Il s'agit d'un marché passé en groupement de commandes entre la Ville de Chalon-sur-Saône, son CCAS et le Grand Chalon. La Ville de Chalon a été désignée coordonnateur du groupement. Pour les lots 3 et 4 : Il s'agit d'un marché passé en groupement de commandes entre la Ville de Chalon-sur- Saône et le Grand Chalon. La Ville de Chalon a été désignée coordonnateur du groupement. Ce marché est passé par un groupement de commande. Chaque collectivité est autonome dans l'exécution du marché. Elle passe pour son propre compte ses commandes et assume leur suivi d'exécution. Le marché ne comporte pas de tranche. Le marché est décomposé en 4 lots : Lot 1 : Essuyage et hygiène corporelle Lot 2 : Equipement de nettoyage et produits d'entretien Lot 3 : Lot réservé à des entreprises adaptées ou à des établissements et services d'aide par le travail ou des structures équivalentes Lot 4 : Petite enfance Le marché s'exécute à compter de sa date de notification et pour une durée d'un an, renouvelable trois fois un an, par reconduction tacite. En cas de non reconduction, la collectivité enverra un courrier avec accusé de réception, au minimum 4 mois avant la date d'échéance du contrat. La présente procédure est un accord-cadre mono-attributaire passé en application des articles R2162-1 à 6 du code de la commande publique. Cet accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande avec les montants contractuels suivants : Lot 1 : Montant minimum de commandes : sans minimum Montant maximum de commandes : 250 000 Euros HT/an répartis comme suit : - Le Grand Chalon : 87 500 Euros HT/an - Ville de Chalon-sur-Saône : 160 000 Euros HT/an - CCAS de la ville de Chalon-sur-Saône : 2 500 Euros HT/an Lot 2 : Montant minimum de commandes : sans minimum Montant maximum de commandes : 85 000 Euros HT/an répartis comme suit : - Le Grand Chalon : 29 750 Euros HT/an - Ville de Chalon-sur-Saône : 54 400 Euros HT/an - CCAS de la ville de Chalon-sur-Saône : 850 Euros HT/an Lot 3 : Montant minimum de commandes : sans minimum Montant maximum de commandes : 2 500 Euros HT/an répartis comme suit : - Le Grand Chalon : 900 Euros HT/an - Ville de Chalon-sur-Saône : 1 600 Euros HT/an Lot 4 : Montant minimum de commandes : sans minimum Montant maximum de commandes : 25 000 Euros HT/an répartis comme suit : - Le Grand Chalon : 18 750 Euros HT/an - Ville de Chalon-sur-Saône : 6 250 Euros HT/an
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 4
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
8. Organisations
8.1 ORG-0001 ORG-0002 ORG-0003 ORG-0004
Nom officiel: Ville de Chalon sur Saône
Numéro d’enregistrement: 21710076700011
Numéro d’enregistrement: 24710058900099
Numéro d’enregistrement: 26710052700402
Numéro d’enregistrement: 17210005900010
Adresse postale: CS 70092
Adresse postale: CS 90246
Adresse postale: CS 70092
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Ville: Chalon-sur-Saône Cedex
Ville: Chalon-sur-Saône Cedex
Ville: Chalon-sur-Saône Cedex
Ville: Dijon cedex
Code postal: 71321
Code postal: 71106
Code postal: 71321
Code postal: 21016
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
Pays: France
Pays: France
Pays: France
Point de contact: Service Commande Publique
Point de contact: Service Commande Publique
Point de contact: Service Commande Publique
Téléphone: +33 385905175
Téléphone: +33 385905175
Téléphone: +33 385905175
Téléphone: +33 380739100
Profil de l’acheteur: https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr
Profil de l’acheteur: https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr
Profil de l’acheteur: https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Informations relatives à l’avis
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 16/06/2026 11:54 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français