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Travaux

  • Procédure ouverte - Matéraiux et structures de construction, produits auxiliaires pour la construction (à l'exception des appareils électriques)

  • Publié :18/06/2026 (Il y a 1 mois)

  • Date limite de réponses : 21/07/2026 à 12h00 (Il y a 3 jours)

L'acheteur public

  • Entité de rattachement : N/A

  • Catégorie Jurisique

    Catégorie juridique : N/A

  • Téléphone / FAX : N/A

  • Email : N/A

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Publié le : 18/06/2026 (Il y a 1 mois)

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419633-2026 - Mise en concurrence
France – Panneaux de signalisation et articles connexes – Réalisation de la signalétique identitaire du Conservatoire du littoral : Panneaux et supports
OJ S 116/2026 18/06/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CELRL 17
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Protection de l’environnement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Réalisation de la signalétique identitaire du Conservatoire du littoral : Panneaux et supports
Description: Réalisation de la signalétique identitaire du Conservatoire du littoral : Panneaux et supports
Identifiant de la procédure: 4c46cdde-8097-4392-b620-5ee36ee76943
Identifiant interne: 2026M41
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44423400 Panneaux de signalisation et articles connexes
2.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
Informations complémentaires: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3009034&orgAcronyme=d4t. Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire passé pour une période d'un an à compter de sa date de notification, renouvelable à chaque date anniversaire, par tacite reconduction, pour une durée maximale de 4 ans. Montant minimum/1 an : 50 000 € HT - Montant maximum/1 an : 300 000 € HT
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3009034&orgAcronyme=d4t. Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire passé pour une période d'un an à compter de sa date de notification, renouvelable à chaque date anniversaire, par tacite reconduction, pour une durée maximale de 4 ans. Montant minimum/1 an : 50 000 € HT - Montant maximum/1 an : 300 000 € HT
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Règlementation applicable en cas de marché transfrontalier: Sans objet
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Réalisation de la signalétique identitaire du Conservatoire du littoral : Panneaux et supports
Description: Réalisation de la signalétique identitaire du Conservatoire du littoral : Panneaux et supports
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44423400 Panneaux de signalisation et articles connexes
5.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3009034&orgAcronyme=d4t. Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire passé pour une période d'un an à compter de sa date de notification, renouvelable à chaque date anniversaire, par tacite reconduction, pour une durée maximale de 4 ans. Montant minimum/1 an : 50 000 € HT - Montant maximum/1 an : 300 000 € HT
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 21/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CELRL 17
Numéro d’enregistrement: 18000501900047
Ville: Rochefort
Code postal: 17300
Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)
Pays: France
Point de contact: Marion RAVELAUD
Téléphone: 0546847250
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d’enregistrement: 17860004500011
Ville: Poitiers
Code postal: 86000
Subdivision pays (NUTS): Vienne (FRI34)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 43010c03-ebde-44d6-8cee-28ee2dabebd1  -  01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 17/06/2026 09:54:20 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 419633-2026
Numéro de publication au JO S: 116/2026
Date de publication: 18/06/2026

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