1.1 Acheteur
Nom officiel: Communauté d'Agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane
1. Acheteur
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: Assistant à Maîtrise d'Ouvrage pour le programme d'études préalables sur la Loisne Amont
Description: Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet l'assistance à maîtrise d'ouvrage pour le programme d'études préalables sur la Loisne Amont. Il est décomposé en deux lots : Lot n°1 Etudes pour la requalification du bras mort du canal de Beuvry - exutoire de la Loisne sur le territoire de la Communauté d'agglomération Béthune-Bruay, Artois Lys Romane, pour un montant maximum de 500 000 Euros HT et Lot n°2 Etudes pour la Limitation des apports au canal bief Cuinchy / Fontinettes - Cours d'eau de la Loisne sur le territoire de la Communauté d'agglomération Béthune-Bruay, Artois Lys Romane, pour un montant maximum de 400 000 Euros HT. L'accord-cadre est conclu pour une durée de 24 mois à compter de sa date de notification.
Identifiant de la procédure: 40b2add3-9c34-4db8-ac8b-c1bdff2e5354
Avis précédent: 86e1126f-0cdd-416f-88d2-bb17b0671e7d-02
Identifiant interne: 26019
Type de procédure: Ouverte
2.1.1 Objet
Nature principale du marché: Services
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale: Territoire de la Communauté d'Agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane
Ville: BETHUNE
Code postal: 62400
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
6. Résultats
6.1 Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001 LOT-0002
Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
8. Organisations
8.1 ORG-0001 ORG-0002 ORG-0003
Nom officiel: Communauté d'Agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane
Numéro d’enregistrement: 20007246000013
Numéro d’enregistrement: 17590003400026
Numéro d’enregistrement: 17540001900014
Département: 62
Département: 59
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hillaire
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Ville: BETHUNE
Ville: Lille
Ville: Nancy
Code postal: 62400
Code postal: 59014
Code postal: 54038
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Pays: France
Pays: France
Téléphone: 0321615000
Téléphone: 0359542342
Téléphone: 0383342565
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Informations relatives à l’avis
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 18/06/2026 10:01 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français