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Territoire d'énergie Cambrésis
Pas-de-Calais
> 90 000 €
Procédure ouverte - Assurance
Publié :19/06/2026 (Il y a 1 mois)
Date limite de réponses : 17/09/2026 à 2h00 (Dans 1 mois)
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Vous devez disposer d'un abonnement "Standard" ou "Pro" pour accéder aux documents de cet appel d'offre.Département(s) de publication : 2, 59, 62
Annonce No : 26-61065
FNS Avis de marché
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Territoire d'énergie Cambrésis
Type de Numéro national d'indentification : siren
N° National d'identification : 200093714
Groupement de commandes : non
Section 2 - Communication
Lien vers le profil d'acheteur : https://marchespublics596280.fr
Identifiant interne de la consultation : Marché n°2026_PA_MP_S_03
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : non
Nom du contact : Service Commande publique
Adresse mail du contact : marches@sidec-cambresis.fr
Numéro de téléphone du contact : 0327747800
Section 3 - Procédure
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : cf Section III du Règlement de la consultation
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : cf Section III du Règlement de la consultation
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : cf Section III du Règlement de la consultation
Technique d'achat : autres
Date et heure limite de réception des plis : 2026-09-17T12:00:00.000
Présentation des offres par catalogue électronique : exigee
Réduction du nombre de candidats : non
Possibilité d'attribution sans négociation : @xsi:type : xs:string
L'acheteur exige la présentations de variantes : non
Critères d'attribution : cf article IV du Règlement de la consultation
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Marché de prestations d'assurance
Code CPV - Descripteur principal : objetPrincipal
Type de marché : services
Description succincte du marché/lot : La présente consultation concerne les prestations d’assurances IARD pour TERRITOIRE D’ENERGIE CAMBRESIS dont le siège est situé 161 rue de Lille 59554 NEUVILLE-SAINT-REMY
Lieu principal d'exécution du marché : TERRITOIRE D’ENERGIE CAMBRESIS dont le siège est situé 161 rue de Lille 59554 NEUVILLE-SAINT-REMY
Durée du marché (en mois) : 36
La consultation comporte des tranches : non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : non
Marché alloti : @xsi:type : xs:string
Section 5 - Lots
Description succincte du marché/lot : Dommages aux Biens
Code CPV - Descripteur principal : 66515000
Lieu d'exécution du lot : TERRITOIRE D’ENERGIE CAMBRESIS dont le siège est situé 161 rue de Lille 59554 NEUVILLE-SAINT-REMY
Description succincte du marché/lot : Responsabilité civile générale
Code CPV - Descripteur principal : 66516000
Lieu d'exécution du lot : TERRITOIRE D’ENERGIE CAMBRESIS dont le siège est situé 161 rue de Lille 59554 NEUVILLE-SAINT-REMY
Description succincte du marché/lot : Responsabilité civile Des Mandataires Sociaux
Code CPV - Descripteur principal : 66516100
Lieu d'exécution du lot : TERRITOIRE D’ENERGIE CAMBRESIS dont le siège est situé 161 rue de Lille 59554 NEUVILLE-SAINT-REMY
Description succincte du marché/lot : Protection juridique
Code CPV - Descripteur principal : objetPrincipal
Lieu d'exécution du lot : TERRITOIRE D’ENERGIE CAMBRESIS dont le siège est situé 161 rue de Lille 59554 NEUVILLE-SAINT-REMY
Description succincte du marché/lot : Automobile
Code CPV - Descripteur principal : objetPrincipal
Lieu d'exécution du lot : TERRITOIRE D’ENERGIE CAMBRESIS dont le siège est situé 161 rue de Lille 59554 NEUVILLE-SAINT-REMY
Section 6 - Informations Complementaires
Autres informations complémentaires : Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille