1.1 Acheteur
Nom officiel: Alès Agglomération
1. Acheteur
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: Fourniture et livraison de repas en liaison froide et de goûters pour les Accueils de Loisirs Sans Hébergement et les structures petite enfance de la Communauté Alès Agglomération
Description: La présente consultation est relative à la fourniture et livraison de repas en liaison froide et de goûters pour les Accueils de Loisirs Sans Hébergement et les structures petite enfance de la Communauté Alès Agglomération. Au titre de tous les lots, le candidat est tenu de visiter tous les sites de restauration et au terme de la visite, un certificat de visite sera délivré. Ce dernier sera à joindre impérativement dans l'offre. A défaut, l'offre sera déclarée irrégulière et donc rejetée. Les modalités pour les visites sont à l'article 1.8 du Règlement de la consultation. Au titre des deux lots, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un an à compter de la date de prise d'effet du premier bon de commande. Il est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Les prix sont fermes et actualisables la première année d'exécution et révisables semestriellement en cas de reconduction. Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée. Conformément à l'article 11 du CCAG-FCS, l'option B est retenue. une avance de 10% sera accordée pour chaque bon de commande d'un montant supérieur à 50.000 euro(s) HT et dans la mesure où le délai d'exécution est supérieur à 2 mois, sauf indication contraire dans l'acte d'engagement. Financement du marché : fonds propres de la Communauté Alès Agglomération. Paiement par virement bancaire dans un délai de 30 jours. Application d'intérêts moratoires (BCE majoré de 8 points) et indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 euro(s).
Identifiant de la procédure: 36cac056-5e62-480c-9016-d8a1cd012897
Identifiant interne: 2026-S-ALSHCRECHE
Type de procédure: Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Procédure adaptée ouverte - Services sociaux et autres services spécifiques - articles L. 2123-1 2° et R. 2123-1 3° du Code de la commande publique
2.1.1 Objet
Nature principale du marché: Services
2.1.2 Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Territoire d'Alès Agglomération (liste des sites présente dans les documents du marché)
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0 {code|name|currency.}
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Procédure adaptée ouverte - Services sociaux et autres services spécifiques - articles L. 2123-1 2° et R. 2123-1 3° du Code de la commande publique -
8. Organisations
8.1 ORG-0001 ORG-0002
Nom officiel: Alès Agglomération
Numéro d’enregistrement: 21300007800013
Numéro d’enregistrement: 13000192800014
Adresse postale: Bâtiment ATOME - 2 Rue Michelet
Adresse postale: 16 Avenue Feuchères - CS 88010
Ville: ALES
Ville: NIMES CEDEX 09
Code postal: 30100
Code postal: 30941
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
Pays: France
Point de contact: Direction Commande Publique et Ingénierie du bâtiment - Service Marchés Publics
Téléphone: +33466561015
Téléphone: +33466273700
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_QxwyDZS8mk
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Informations relatives à l’avis
Type d’avis: Avis de marché – régime assoupli
Date d’envoi de l’avis: 19/06/2026 14:46 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français