Marché public non trouvé

1.1.

Acheteur

Nom officiel: Saint-Etienne Métropole

Adresse électronique: marches@saint-etienne-metropole.fr

Activité de l’entité adjudicatrice: Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d’autobus

2.1.

Procédure

Titre: Prestations de fourniture, l'installation et la mise en service d'une solution de Smartcharging pour la recharge de bus et véhicules de maintenance électrique de Saint-Étienne Métropole

Description: Saint-Etienne Métropole a engagé le remplacement de son parc de bus diesels par des bus électriques. La mise en service de cette nouvelle technologie impose le déploiement d'une infrastructure de recharge dédiée. Cette infrastructure sera mise en oeuvre sur le site TRANSPOLE de remisage et de maintenance des bus de l'Exploitant, situé au 1 Av. Pierre Mendès France, à Saint-Priest-en-Jarez (42), ainsi que sur le site de remisage situé Rue de la Constituante, à Saint-Chamond. L'Exploitant est représenté par la STAS dans le cadre de la DSP actuelle qui se termine en 2031. Le projet vise, à terme, à la mise en place de 73 points de charge pour des bus électriques moyenne capacité de 10m, standards de 12 m et des bus articulés de 18 m sur le dépôt Transpole, et de 20 points de charge pour des bus standards de 12m à Saint Chamond. La puissance de recharge estimée nécessaire hors smartcharging est d'environ 3200 kVA à TRANSPOLE et 800 kVA à Saint Chamond. Le déploiement des chargeurs est envisagé de manière progressive au fur et à mesure de l'arrivée des véhicules sur les deux dépôts, de novembre 2027 à 2035. La solution fournie dans le cadre du présent marché doit permettre de gérer à terme l'ensemble des équipements de recharge des deux dépôts. Accord-cadre sera conclu sans montant minimum et avec montant maximum, mono-attributaires, à bons de commande et à marchés subséquents.. Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental dont le détail est indiqué dans le CCAP et dans le règlement de la consultation en phase offre

Identifiant de la procédure: c24ff9e7-a27e-43f5-a155-f016a5df08e2

Identifiant interne: 2026C3217

Type de procédure: Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation

La procédure est accélérée: non

2.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 48900000 Logiciels et systèmes informatiques divers

Nomenclature complémentaire (cpv): 48900000 Logiciels et systèmes informatiques divers

2.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Site Transpole, 1 avenue Pierre Mendès France, 42270 Saint Priest En Jarez Site de remisage, rue de la Constituante, 42400 Saint Chamond

Ville: Saint-étienne

Code postal: 42000

Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)

Pays: France

2.1.4.

Informations générales

Informations complémentaires: S'agissant d'une procédure restreinte, les candidats ne doivent à transmettre à ce stade que les éléments de la candidature tels que définis à l'article 5.1 du Règlement de la consultation. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. L'acheteur a prévu de limiter le nombre de candidats qui seront invités à participer à la phase d'offre. Le nombre de candidats qu'il envisage d'inviter est de 4. La procédure se déroulera en plusieurs étapes. A chaque étape, certains participants peuvent être éliminés. Une visite sur site sera obligatoire pour les candidats admis à la phase offre

Base juridique:

Directive 2014/25/UE

2.1.6.

Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion: Document de marché

5.1.

Lot: LOT-0000

Titre: Prestations de fourniture, l'installation et la mise en service d'une solution de Smartcharging pour la recharge de bus et véhicules de maintenance électrique de Saint-Étienne Métropole

Description: Saint-Etienne Métropole a engagé le remplacement de son parc de bus diesels par des bus électriques. La mise en service de cette nouvelle technologie impose le déploiement d'une infrastructure de recharge dédiée. Cette infrastructure sera mise en oeuvre sur le site TRANSPOLE de remisage et de maintenance des bus de l'Exploitant, situé au 1 Av. Pierre Mendès France, à Saint-Priest-en-Jarez (42), ainsi que sur le site de remisage situé Rue de la Constituante, à Saint-Chamond. L'Exploitant est représenté par la STAS dans le cadre de la DSP actuelle qui se termine en 2031. Le projet vise, à terme, à la mise en place de 73 points de charge pour des bus électriques moyenne capacité de 10m, standards de 12 m et des bus articulés de 18 m sur le dépôt Transpole, et de 20 points de charge pour des bus standards de 12m à Saint Chamond. La puissance de recharge estimée nécessaire hors smartcharging est d'environ 3200 kVA à TRANSPOLE et 800 kVA à Saint Chamond. Le déploiement des chargeurs est envisagé de manière progressive au fur et à mesure de l'arrivée des véhicules sur les deux dépôts, de novembre 2027 à 2035. La solution fournie dans le cadre du présent marché doit permettre de gérer à terme l'ensemble des équipements de recharge des deux dépôts. Accord-cadre sera conclu sans montant minimum et avec montant maximum, mono-attributaires, à bons de commande et à marchés subséquents.. Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental dont le détail est indiqué dans le CCAP et dans le règlement de la consultation en phase offre

Identifiant interne: F-PF-61716

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 48900000 Logiciels et systèmes informatiques divers

Nomenclature complémentaire (cpv): 48900000 Logiciels et systèmes informatiques divers

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Site Transpole, 1 avenue Pierre Mendès France, 42270 Saint Priest En Jarez Site de remisage, rue de la Constituante, 42400 Saint Chamond

Ville: Saint-étienne

Code postal: 42000

Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 05/10/2026

Durée: 48 Mois

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 1

Autres informations sur le renouvellement: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l’avis antérieur: 390114-2026

5.1.7.

Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Avis

Critère: Autres exigences économiques ou financières

Description du critère de sélection: Les pièces de candidature à remettre par les candidats sont définies dans le règlement de la consultation

Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure

Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:

Nombre minimal de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure: 3

Nombre maximal de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure: 4

La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains candidats peuvent être éliminés

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=61716

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de la procédure:

Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner: 06/07/2026

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=61716

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 29/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Fonds propre de Saint-Étienne Métropole Forme juridique imposée au groupement attributaire : Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

Arrangement financier: Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Saint-Etienne Métropole

8.1.

ORG-0001

Nom officiel: Avenue-Web Systèmes

Numéro d’enregistrement: 90D1D564-D633-5D6E-9F5781425096C60A

Ville: Seyssinet-Pariset

Code postal: 38170

Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)

Pays: France

Adresse électronique: publications-joue@aws-france.com

Téléphone: +33480041260

Rôles de cette organisation:

TED eSender

8.1.

ORG-0002

Nom officiel: Saint-Etienne Métropole

Numéro d’enregistrement: 64

Adresse postale: 2 Avenue Grüner Cs 80257

Ville: Saint Etienne

Code postal: 42006

Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)

Pays: France

Point de contact: Le Président

Adresse électronique: marches@saint-etienne-metropole.fr

Téléphone: 0477492149

Adresse internet: http://www.saint-etienne-metropole.fr

Profil de l’acheteur: http://www.saint-etienne-metropole.fr

Rôles de cette organisation:

Acheteur

8.1.

ORG-0003

Nom officiel: Saint-Etienne Métropole

Numéro d’enregistrement: 90D1D582-BA39-4919-B32EE6285C1D2132

Adresse postale: Direction des Affaires Juridiques et de la Commande Publique 2 Avenue Grüner, Cs80257

Ville: Saint Etienne

Code postal: 42006

Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)

Pays: France

Point de contact: QUESTIONS A POSER VIA LE PROFIL ACHETEUR

Adresse électronique: marches@saint-etienne-metropole.fr

Téléphone: 0477492149

Rôles de cette organisation:

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1.

ORG-0004

Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon

Numéro d’enregistrement: 90D1D591-E13B-92C0-A8DC8D63374E38CF

Adresse postale: 184, rue Duguesclin

Ville: Lyon

Code postal: 69433

Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)

Pays: France

Adresse électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr

Téléphone: 0478141010

Télécopieur: 0478141065

Rôles de cette organisation:

Organisation chargée des procédures de recours

Version de l’avis antérieur à modifier: 4f17b24d-e353-4db8-8712-a5cd5c54d8ab-01

10.1.

Changement

Identifiant de la section: PROCEDURE

Description des changements: Remise des offres: Au lieu du 22/06/2026 à 12h00 au plus tard. Lire 29/06/2026 à 12h00 au plus tard.

10.1.

Changement

Identifiant de la section: PROCEDURE

Description des changements: Date d'ouverture des offres: Au lieu de Date non définie. Lire 29/06/2026 à 14h00 au plus tard.

Identifiant/version de l’avis: 8e93916f-3dab-4f0a-b0b0-b18e947a40c8 - 01

Type de formulaire: Mise en concurrence

Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire

Sous-type d’avis: 17

Date d’envoi de l’avis: 18/06/2026 17:10:01 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français

Numéro de publication de l’avis: 427526-2026

Numéro de publication au JO S: 118/2026

Date de publication: 22/06/2026

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