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Fournitures

  • Attribution - Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes

  • Publié :25/06/2026 (Il y a 1 mois)

  • Date limite de réponses : -

L'acheteur public

  • CHU NANTES

  • Siret : 26440013600471

  • 5 ALLEE DE L'ILE GLORIETTE 44000 NANTES

  • Sigle : N/A

  • Entité de rattachement : N/A

  • Catégorie Jurisique

    Catégorie juridique : N/A

  • Téléphone / FAX : N/A

  • Email : N/A

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433049-2026 - Résultats
France – Pain – Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de pains frais et viennoiseries fraiches pour le compte du Groupement Hospitalier du Territoire 44 selon les modalités décrites dans le dossier de consultation.
OJ S 120/2026 25/06/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
Adresse électronique: bureau.desmarches@chu-nantes.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de pains frais et viennoiseries fraiches pour le compte du Groupement Hospitalier du Territoire 44 selon les modalités décrites dans le dossier de consultation.
Description: Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de pains frais et viennoiseries fraiches pour le compte du Groupement Hospitalier du Territoire 44 selon les modalités décrites dans le dossier de consultation.
Identifiant de la procédure: de93eae0-7dbc-4397-9972-5f771fd6aa28
Identifiant interne: AOO-25085
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15811100 Pain
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Le marché public est un accord-cadre à émission de bons de commande en application de l’article R.2162-2 alinéa 2 et des articles R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique, conclu avec un seul opérateur économique sans minimum et avec maximum en quantité.Le marché public est conclu à compter du 01.04.2026 jusqu’au 31.03.2027. Ce marché pourra éventuellement être reconduit 3 fois de manière TACITE pour une durée de 12 mois à compter de sa date d’anniversaire. La date d’anniversaire du marché est fixée le 1er avril chaque année. La durée maximale totale du marché n’excèdera pas 48 mois (période(s) de reconduction éventuelle comprise(s)). Le lot n°9 concernant l’établissement de POUANCE est déclaré sans suite pour infructuosité suite à l’absence de remise d’offre. Il sera relancé en MSMC.
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Règlementation applicable en cas de marché transfrontalier: Sans objet
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: LOT 1 Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de pains frais et viennoiseries fraiches pour le compte du Groupement Hospitalier du Territoire 44 selon les modalités décrites dans le dossier de consultation.
Description: Le présent lot a pour objet la fourniture et la livraison de pains frais et viennoiseries fraiches pour le compte des établissements du GHT 44 listés dans l'intitulé du lot.
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15811100 Pain
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 12/03/2026
Date de fin de durée: 31/03/2030
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 650 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: critère Prix 50% - Critère Technique 50%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: critère Prix 50% - Critère Technique 50%
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: critère Prix 50% - Critère Technique 50%
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nantes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: • Référé contractuel (art. L 551-13 et s. du CJA) • Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence «Tarn et Garonne».
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
Organisation qui exécute le paiement: Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
Organisation qui signe le contrat: Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: LOT 2 Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de pains frais et viennoiseries fraiches pour le compte du Groupement Hospitalier du Territoire 44 selon les modalités décrites dans le dossier de consultation.
Description: Le présent lot a pour objet la fourniture et la livraison de pains frais et viennoiseries fraiches pour le compte des établissements du GHT 44 listés dans l'intitulé du lot.
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15811100 Pain
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 12/03/2026
Date de fin de durée: 31/03/2030
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 150 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Critère Technique 60% - Critère Prix 40%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Critère Technique 60% - Critère Prix 40%
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Critère Technique 60% - Critère Prix 40%
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nantes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: • Référé contractuel (art. L 551-13 et s. du CJA) • Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence «Tarn et Garonne».
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
Organisation qui exécute le paiement: Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
Organisation qui signe le contrat: Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: LOT 3 Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de pains frais et viennoiseries fraiches pour le compte du Groupement Hospitalier du Territoire 44 selon les modalités décrites dans le dossier de consultation.
Description: Le présent lot a pour objet la fourniture et la livraison de pains frais et viennoiseries fraiches pour le compte des établissements du GHT 44 listés dans l'intitulé du lot.
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15811100 Pain
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 10/03/2026
Date de fin de durée: 31/03/2026
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 117 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Critère prix : 40% -Critère Technique : 60%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Critère prix : 40% -Critère Technique : 60%
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Critère prix : 40% -Critère Technique : 60%
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nantes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: • Référé contractuel (art. L 551-13 et s. du CJA) • Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence «Tarn et Garonne».
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
Organisation qui exécute le paiement: Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
Organisation qui signe le contrat: Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: LOT 4 Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de pains frais et viennoiseries fraiches pour le compte du Groupement Hospitalier du Territoire 44 selon les modalités décrites dans le dossier de consultation.
Description: Le présent lot a pour objet la fourniture et la livraison de pains frais et viennoiseries fraiches pour le compte des établissements du GHT 44 listés dans l'intitulé du lot.
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15811100 Pain
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 16/03/2026
Date de fin de durée: 31/03/2026
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Critère prix : 40% -Critère Technique : 60%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Critère prix : 40% -Critère Technique : 60%
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Critère prix : 40% -Critère Technique : 60%
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nantes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: • Référé contractuel (art. L 551-13 et s. du CJA) • Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence «Tarn et Garonne».
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
Organisation qui exécute le paiement: Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
Organisation qui signe le contrat: Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: LOT 5 Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de pains frais et viennoiseries fraiches pour le compte du Groupement Hospitalier du Territoire 44 selon les modalités décrites dans le dossier de consultation.
Description: Le présent lot a pour objet la fourniture et la livraison de pains frais et viennoiseries fraiches pour le compte des établissements du GHT 44 listés dans l'intitulé du lot.
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15811100 Pain
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 16/03/2026
Date de fin de durée: 31/03/2027
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 52 500,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Critère prix : 40%-Critère Technique : 60%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Critère prix : 40%-Critère Technique : 60%
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Critère prix : 40%-Critère Technique : 60%
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nantes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: • Référé contractuel (art. L 551-13 et s. du CJA) • Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence «Tarn et Garonne».
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
Organisation qui exécute le paiement: Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
Organisation qui signe le contrat: Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: LOT 6 Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de pains frais et viennoiseries fraiches pour le compte du Groupement Hospitalier du Territoire 44 selon les modalités décrites dans le dossier de consultation.
Description: Le présent lot a pour objet la fourniture et la livraison de pains frais et viennoiseries fraiches pour le compte des établissements du GHT 44 listés dans l'intitulé du lot.
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15811100 Pain
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 11/05/2026
Date de fin de durée: 31/03/2030
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 33 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Critère prix : 40% -Critère Technique : 60%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Critère prix : 40% -Critère Technique : 60%
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Critère prix : 40% -Critère Technique : 60%
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nantes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: • Référé contractuel (art. L 551-13 et s. du CJA) • Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence «Tarn et Garonne».
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
Organisation qui exécute le paiement: Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
Organisation qui signe le contrat: Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: LOT 7 Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de pains frais et viennoiseries fraiches pour le compte du Groupement Hospitalier du Territoire 44 selon les modalités décrites dans le dossier de consultation.
Description: Le présent lot a pour objet la fourniture et la livraison de pains frais et viennoiseries fraiches pour le compte des établissements du GHT 44 listés dans l'intitulé du lot.
Identifiant interne: 7
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15811100 Pain
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 16/03/2026
Date de fin de durée: 31/03/2030
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 543 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Critère prix : 40% -Critère Technique : 60%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Critère prix : 40% -Critère Technique : 60%
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Critère prix : 40% -Critère Technique : 60%
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nantes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: • Référé contractuel (art. L 551-13 et s. du CJA) • Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence «Tarn et Garonne».
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
Organisation qui exécute le paiement: Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
Organisation qui signe le contrat: Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: LOT 8 Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de pains frais et viennoiseries fraiches pour le compte du Groupement Hospitalier du Territoire 44 selon les modalités décrites dans le dossier de consultation.
Description: Le présent lot a pour objet la fourniture et la livraison de pains frais et viennoiseries fraiches pour le compte des établissements du GHT 44 listés dans l'intitulé du lot.
Identifiant interne: 8
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15811100 Pain
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 17/03/2026
Date de fin de durée: 31/03/2030
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 108 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Critère prix : 40%-Critère Technique : 60%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Critère prix : 40%-Critère Technique : 60%
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Critère prix : 40%-Critère Technique : 60%
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nantes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: • Référé contractuel (art. L 551-13 et s. du CJA) • Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence «Tarn et Garonne».
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
Organisation qui exécute le paiement: Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
Organisation qui signe le contrat: Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: LOT 10 Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de pains frais et viennoiseries fraiches pour le compte du Groupement Hospitalier du Territoire 44 selon les modalités décrites dans le dossier de consultation.
Description: Le présent lot a pour objet la fourniture et la livraison de pains frais et viennoiseries fraiches pour le compte des établissements du GHT 44 listés dans l'intitulé du lot.
Identifiant interne: 10
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15811100 Pain
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 05/03/2026
Date de fin de durée: 31/03/2030
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 178 500,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Critère prix : 40%-Critère Technique : 60%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Critère prix : 40%-Critère Technique : 60%
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Critère prix : 40%-Critère Technique : 60%
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nantes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: • Référé contractuel (art. L 551-13 et s. du CJA) • Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence «Tarn et Garonne».
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
Organisation qui exécute le paiement: Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
Organisation qui signe le contrat: Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: LOT 11 Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de pains frais et viennoiseries fraiches pour le compte du Groupement Hospitalier du Territoire 44 selon les modalités décrites dans le dossier de consultation.
Description: Le présent lot a pour objet la fourniture et la livraison de pains frais et viennoiseries fraiches pour le compte des établissements du GHT 44 listés dans l'intitulé du lot.
Identifiant interne: 11
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15811100 Pain
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 18/03/2026
Date de fin de durée: 31/03/2030
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 106 500,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Critère prix : 40% -Critère Technique : 60%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Critère prix : 40% -Critère Technique : 60%
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Critère prix : 40% -Critère Technique : 60%
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nantes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: • Référé contractuel (art. L 551-13 et s. du CJA) • Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence «Tarn et Garonne».
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
Organisation qui exécute le paiement: Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
Organisation qui signe le contrat: Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: LOT 12 Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de pains frais et viennoiseries fraiches pour le compte du Groupement Hospitalier du Territoire 44 selon les modalités décrites dans le dossier de consultation.
Description: Le présent lot a pour objet la fourniture et la livraison de pains frais et viennoiseries fraiches pour le compte des établissements du GHT 44 listés dans l'intitulé du lot.
Identifiant interne: 12
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15811100 Pain
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 05/03/2026
Date de fin de durée: 31/03/2030
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 109 500,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Critère prix : 40% -Critère Technique : 60%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Critère prix : 40% -Critère Technique : 60%
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Critère prix : 40% -Critère Technique : 60%
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nantes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: • Référé contractuel (art. L 551-13 et s. du CJA) • Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence «Tarn et Garonne».
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
Organisation qui exécute le paiement: Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
Organisation qui signe le contrat: Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: LOT 13 Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de pains frais et viennoiseries fraiches pour le compte du Groupement Hospitalier du Territoire 44 selon les modalités décrites dans le dossier de consultation.
Description: Le présent lot a pour objet la fourniture et la livraison de pains frais et viennoiseries fraiches pour le compte des établissements du GHT 44 listés dans l'intitulé du lot.
Identifiant interne: 13
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15811100 Pain
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 05/03/2026
Date de fin de durée: 31/03/2030
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 288 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Critère prix : 40% -Critère Technique : 60%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Critère prix : 40% -Critère Technique : 60%
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Critère prix : 40% -Critère Technique : 60%
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nantes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: • Référé contractuel (art. L 551-13 et s. du CJA) • Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence «Tarn et Garonne».
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
Organisation qui exécute le paiement: Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
Organisation qui signe le contrat: Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 63 753 500,00 EUR
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 6 373 500,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 650 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: BPA NANTES
Offre: 
Identifiant de l’offre: offre société BPA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 4 650 000,00 EUR
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 20250002001
Date de conclusion du marché/concession: 10/03/2026
Organisation qui signe le contrat: Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 14
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 150 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: BOULANGERIE DES HALLES SARL BERGE
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE SOCIETE SARL BERGE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 150 000,00 EUR
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 20250002002
Date de conclusion du marché/concession: 12/03/2026
Organisation qui signe le contrat: Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 14
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 117 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: BPA NANTES
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE SOCIETE BPA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 117 000,00 EUR
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 20250002003
Date de conclusion du marché/concession: 12/03/2026
Organisation qui signe le contrat: Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 15
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: SARL LES DELICES DE CLISSON
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE SOCIETE LES DELICES DE CLISSON
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 37 500,00 EUR
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 20250002004
Date de conclusion du marché/concession: 16/03/2026
Organisation qui signe le contrat: Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 15
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 52 500,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: AU FOURNIL DE CANDE SARL NOUKY
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE SOCIETE AU FOURNIL DE CANDE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 52 500,00 EUR
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 20250002005
Date de conclusion du marché/concession: 16/03/2026
Organisation qui signe le contrat: Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 14
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 33 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: LA BOULANGERIE BOISSELIER LA MIETTE DE PAIN
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE SOCIETELA MIETTE DE PAIN
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de l'offre: 33 000,00 EUR
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 20250002006
Date de conclusion du marché/concession: 11/05/2026
Organisation qui signe le contrat: Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 14
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 543 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: SAS BRIANDIS E. LECLERC CHATEAUBRIANT
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE SOCIETE BRIANDIS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Valeur de l'offre: 543 000,00 EUR
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 20250002007
Date de conclusion du marché/concession: 16/03/2026
Organisation qui signe le contrat: Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 14
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 108 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: MAISON CHABOT
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE SOCIETE CHABOT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Valeur de l'offre: 108 000,00 EUR
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 20250002008
Date de conclusion du marché/concession: 17/03/2026
Organisation qui signe le contrat: Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 14
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 139 500,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: SARL RIALLOT LA MAISON DES PAINS
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE SOCIETE RIALLOT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Valeur de l'offre: 178 500,00 EUR
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 20250002010
Date de conclusion du marché/concession: 05/03/2026
Organisation qui signe le contrat: Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 14
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 178 500,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: SARL BEGNIC
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE SOCIETE BEGNIC
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Valeur de l'offre: 106 500,00 EUR
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 20250002011
Date de conclusion du marché/concession: 18/03/2026
Organisation qui signe le contrat: Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 15
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0011
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 106 500,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: SARL LE FOURNIL DE LA BAIE
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE LE FOURNIL DE LA BAIE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
Valeur de l'offre: 109 500,00 EUR
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 20250002012
Date de conclusion du marché/concession: 05/03/2026
Organisation qui signe le contrat: Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 15
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0012
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 109 500,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: MAISON TAUGOURDEAU
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE SOCIETE MAISON TAUGOURDEAU
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
Valeur de l'offre: 288 000,00 EUR
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 20250002013
Date de conclusion du marché/concession: 05/03/2026
Organisation qui signe le contrat: Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 14
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
Numéro d’enregistrement: 26440013600471
Département: 44
Adresse postale: 5 ALLEE DE L'ILE GLORIETTE
Ville: NANTES
Code postal: 44093
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Point de contact: Service juridique des marchés
Adresse électronique: bureau.desmarches@chu-nantes.fr
Téléphone: +33 240846887
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
Organisation qui signe le contrat
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché
Organisation qui exécute le paiement
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement: 17440005100010
Département: 44
Adresse postale: 6 allée de l’ile Gloriette
Ville: NANTES
Code postal: 44041
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone: +33 240994600
Télécopieur: +33 240994658
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: BPA NANTES
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 40346174200039
Ville: TREILLIERES
Code postal: 44119
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Adresse électronique: commercial-nantes@bpa.fr
Téléphone: +33 2 28 01 25 10
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001, LOT-0003
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: BOULANGERIE DES HALLES SARL BERGE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 83991518800016
Ville: SAVENAY
Code postal: 44260
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Adresse électronique: boulangeriehalles44@outlook.fr
Téléphone: +33 2 40 34 88 30
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: SARL LES DELICES DE CLISSON
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 84109027700010
Ville: CLISSON
Code postal: 44190
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Adresse électronique: lefournildelagare.clisson@gmail.com
Téléphone: +33 2 40 58 09 66
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0004
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: AU FOURNIL DE CANDE SARL NOUKY
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 83058886900016
Ville: CANDE
Code postal: 49440
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
Adresse électronique: curty@live.fr
Téléphone: +33 2 41 92 70 70
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0005
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: LA BOULANGERIE BOISSELIER LA MIETTE DE PAIN
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 41327220400020
Ville: VARADES
Code postal: 44370
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Adresse électronique: raphael.boisselier@orange.fr
Téléphone: +33 2 40 98 33 52
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0006
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: SAS BRIANDIS E. LECLERC CHATEAUBRIANT
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 32434593300018
Ville: CHATEAUBRIANT
Code postal: 44110
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0007
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: MAISON CHABOT
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 98946840000019
Ville: NOZAY
Code postal: 44170
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Adresse électronique: maison.chabot44@gmail.com
Téléphone: +33 6 95 72 13 03
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0008
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: SARL RIALLOT LA MAISON DES PAINS
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 48427051700051
Ville: PORNIC
Code postal: 44210
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Adresse électronique: david.riallot@orange.fr
Téléphone: +33 2 40 39 89 15
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0009
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: SARL BEGNIC
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 85005417700015
Ville: PAIMBOEUF
Code postal: 44560
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Adresse électronique: boulangerie.begnic@outlook.fr
Téléphone: +33 9 83 27 20 27
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0010
8.1.
ORG-0012
Nom officiel: SARL LE FOURNIL DE LA BAIE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 53149313800014
Ville: VILLENEUVE EN RETZ
Code postal: 44580
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Adresse électronique: lefournildelabaie@orange.fr
Téléphone: +33 240214713
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0011
8.1.
ORG-0013
Nom officiel: MAISON TAUGOURDEAU
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 93179060400017
Ville: BATZ SUR MER
Code postal: 44740
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Adresse électronique: maisontaugourdeau@gmail.com
Téléphone: +33 784 930956
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0012
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: ec019a7c-ece3-4746-9954-7d7b5bd76c47  -  01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 22/06/2026 16:11:45 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 433049-2026
Numéro de publication au JO S: 120/2026
Date de publication: 25/06/2026

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