Legadom

1.1.

Acheteur

Nom officiel: Ville de Nîmes

Adresse électronique: commande-publique@ville-nimes.fr

Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale

Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale

2.1.

Procédure

Titre: Fourniture de matériel pour l’Enseignement et les Activités Educatives

Description: La présente consultation consiste à acheter : pour les écoles publiques, les crèches, les Accueils de Loisirs Associés à l’école (ALAé), les classes de découverte, les musées et les centres sociaux de la Ville de Nîmes. Les prestations, objets de la consultation, sont réparties en lot séparés de la manière suivante : 1. Cahiers et papiers, 2. Jeux ludiques, pédagogiques et éducatifs, 3. Petites fournitures, peintures, vernis et colles 4. Matériels d’éducation physique et matériels de psychomotricité, 5. Livres scolaires 6. Livres non scolaires, littérature et albums jeunesse 7. Matériel spécialisé pour l’accompagnement des enfants à besoins éducatifs particuliers 8. Jeux, jouets et matériels d’éducation physique et de psychomotricité issus du réemploi Pour l'ensemble des lots, Les prestations seront rémunérées par application des prix unitaires aux quantités réellement exécutées/livrées. Dans le cadre de cette consultation, la Ville de Nîmes agit en tant que pouvoir adjudicateur. Les estimations pour chacun des lots, toutes reconductions confondues, correspondant à une durée totale de 48 mois, sont les suivantes : lot 1 : 600 000 € HT lot 2 : 720 000 € HT lot 3 : 720 000 € HT lot 4 : 160 000 € HT lot 5 : 600 000 € HT lot 6 : 160 000 € HT lot 7 : 40 000 € HT lot 8 : 84 000 € HT

Identifiant de la procédure: a10ab29c-0ffb-4ad9-adbb-87272a1a1bde

Avis précédent: 162195-2026

Identifiant interne: 25F019AM

Type de procédure: Ouverte

La procédure est accélérée: non

Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Le présent marché est passé selon une procédure d’appel d’offres ouvert, en application des articles R2124-2-1°, R2161-2 à R2161-5 du Code de la commande publique. Les prestations font l’objet d’un accord-cadre donnant lieu à l’émission de bons de commande, passé en application des articles L2125-1-1°, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique.

2.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 39162110 Fournitures scolaires

2.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Territoire de la Commune de Nîmes

Ville: Nîmes

Code postal: 30900

Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)

Pays: France

Informations complémentaires: visite obligatoire (voir règlement de la consultation)

2.1.4.

Informations générales

Informations complémentaires: - L’exécution des prestations n'est pas fractionnée en tranche. - Les variantes à l'initiative des candidats ne sont pas autorisées. Aucune variante à l'initiative de l'acheteur public n'est prévue dans le cadre de cette consultation. - : Il est prévu une remise d'échantillons par les soumissionnaires pour les lots 1, 2, 3, 4 et 7. Description des échantillons : se référer au règlement de la consultation comportant la liste détaillée des échantillons à fournir. Le dossier de consultation des entreprises est gratuit, il est disponible sur le profil d'acheteur à l'adresse suivante : http://www.marches-securises.fr. Conditions de remise des offres ou des candidatures : l'acheteur impose la transmission des documents par voie électronique à l'adresse suivante : http://www.marches-securises.fr. Aucun autre mode de transmission n'est autorisé. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis selon les dispositions indiquées dans le règlement de la consultation. Assistance plateforme de dématérialisation : Pour toute question relative au dépôt de réponses électroniques, un numéro est à la disposition des soumissionnaires : 04 92 90 93 27.

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Code de la Commande Publique - Législation française -

5.1.

Lot: LOT-0001

Titre: Lot 1 Cahiers et papiers

Description: Lot n°1 : Cahiers et papiers fourniture de cahiers et papiers. Le présent marché est conclu pour une période initiale dont la durée commence à la date définie dans l'acte d'engagement, ou à sa date de notification si celle-ci est postérieure, et s’achève à l'issue de 12 mois. Le contrat est reconductible 3 fois pour une periode de 12 mois par reconduction. La durée maximale de l’accord-cadre, y compris reconduction(s), ne pourra excéder 48 mois. L'ensemble des prestations sera rémunéré par application des prix unitaires aux quantités réellement exécutées. Les prestations font l’objet d’un accord-cadre donnant lieu à l’émission de bons de commande, passé en application des articles L2125-1-1°, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique. En application de l’article R2162-4-1° du même code, il est conclu avec un opérateur économique, sans montant minimum et avec un montant maximum en valeur pour chacun des lots. L’exécution des prestations n’est pas fractionnée en phases.

Identifiant interne: 25F019AM lot 1

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 30197620 Papier à écrire

Nomenclature complémentaire (cpv): 30197620 Papier à écrire

Options:

Description des options: La reconduction pourra intervenir par reconduction tacite. CLAUSE DE REEXAMEN : Le contrat pourra être modifié en cours d'exécution selon les dispositions de la / des clause(s) de réexamen prévue(s) au CCAP.

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: Nîmes

Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 12 Mois

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Les seuils de commande pour chaque période du marché sont définis de la manière suivante : pas de montant minimum. Montant maximum : 210 000 € HT par an.

5.1.7.

Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Prix des prestations

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60

Critère:

Type: Qualité

Description: performance environnementale

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 10

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Nîmes

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nîmes

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Nîmes

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville de Nîmes

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nîmes

Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: Ville de Nîmes

Organisation qui exécute le paiement: Ville de Nîmes

Organisation qui signe le contrat: Ville de Nîmes

5.1.

Lot: LOT-0002

Titre: Lot 2 Jeux ludiques pédagogiques et éducatifs

Description: Le présent marché est conclu pour une période initiale dont la durée commence à la date définie dans l'acte d'engagement, ou à sa date de notification si celle-ci est postérieure, et s’achève à l'issue de 12 mois. Le contrat est reconductible 3 fois pour une période de 12 mois par reconduction. La durée maximale de l’accord-cadre, y compris reconduction(s), ne pourra excéder 48 mois. L'ensemble des prestations sera rémunéré par application des prix unitaires aux quantités réellement exécutées. Les prestations font l’objet d’un accord-cadre donnant lieu à l’émission de bons de commande, passé en application des articles L2125-1-1°, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique. En application de l’article R2162-4-1° du même code, il est conclu avec un opérateur économique, sans montant minimum et avec un montant maximum en valeur pour chacun des lots. L’exécution des prestations n’est pas fractionnée en phases.

Identifiant interne: 25F019AM lot 2

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 37520000 Jouets

Options:

Description des options: Le contrat est reconductible 3 fois pour une durée de 12 mois par reconduction. Le contrat pourra être modifié en cours d'exécution selon les dispositions de la / des clause(s) de réexamen prévue(s) au CCAP.

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: Nîmes

Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 12 Mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Les seuils de commande pour chaque période du marché sont définis de la manière suivante : pas de montant minimum. Montant maximum : 230 000 € ht par an.

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Prix des prestations

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60

Critère:

Type: Qualité

Description: performance environnementale

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 10

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Nîmes

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nîmes

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Nîmes

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville de Nîmes

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nîmes

Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: Ville de Nîmes

Organisation qui exécute le paiement: Ville de Nîmes

Organisation qui signe le contrat: Ville de Nîmes

5.1.

Lot: LOT-0003

Titre: Lot 3 Petites fournitures, peintures, vernis et colles

Description: Le présent marché est conclu pour une période initiale dont la durée commence à la date définie dans l'acte d'engagement, ou à sa date de notification si celle-ci est postérieure, et s’achève à l'issue de 12 mois. Le contrat est reconductible 3 fois pour une période de 12 mois par reconduction. La durée maximale de l’accord-cadre, y compris reconduction(s), ne pourra excéder 48 mois. L'ensemble des prestations sera rémunéré par application des prix unitaires aux quantités réellement exécutées. Les prestations font l’objet d’un accord-cadre donnant lieu à l’émission de bons de commande, passé en application des articles L2125-1-1°, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique. En application de l’article R2162-4-1° du même code, il est conclu avec un opérateur économique, sans montant minimum et avec un montant maximum en valeur pour chacun des lots. L’exécution des prestations n’est pas fractionnée en phases.

Identifiant interne: 25F019AM lot 3

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 39162110 Fournitures scolaires

Options:

Description des options: Le contrat est reconductible 3 fois pour une durée de 12 mois par reconduction. Le contrat pourra être modifié en cours d'exécution selon les dispositions de la / des clause(s) de réexamen prévue(s) au CCAP.

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: Nîmes

Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 12 Mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Les seuils de commande pour chaque période du marché sont définis de la manière suivante : pas de montant minimum. Montant maximum : 230 000 € ht par an.

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Prix des prestations

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60

Critère:

Type: Qualité

Description: Performance environnementale

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 10

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Nîmes

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nîmes

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Nîmes

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville de Nîmes

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nîmes

Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: Ville de Nîmes

Organisation qui exécute le paiement: Ville de Nîmes

Organisation qui signe le contrat: Ville de Nîmes

5.1.

Lot: LOT-0004

Titre: Lot 4 Matériels d’éducation physique et matériels de psychomotricité,

Description: Le présent marché est conclu pour une période initiale dont la durée commence à la date définie dans l'acte d'engagement, ou à sa date de notification si celle-ci est postérieure, et s’achève à l'issue de 12 mois. Le contrat est reconductible 3 fois pour une période de 12 mois par reconduction. La durée maximale de l’accord-cadre, y compris reconduction(s), ne pourra excéder 48 mois. L'ensemble des prestations sera rémunéré par application des prix unitaires aux quantités réellement exécutées. Les prestations font l’objet d’un accord-cadre donnant lieu à l’émission de bons de commande, passé en application des articles L2125-1-1°, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique. En application de l’article R2162-4-1° du même code, il est conclu avec un opérateur économique, sans montant minimum et avec un montant maximum en valeur pour chacun des lots. L’exécution des prestations n’est pas fractionnée en phases.

Identifiant interne: 25F019AM lot 4

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 37400000 Articles et équipements de sport

Options:

Description des options: Le contrat est reconductible 3 fois pour une durée de 12 mois par reconduction. Le contrat pourra être modifié en cours d'exécution selon les dispositions de la / des clause(s) de réexamen prévue(s) au CCAP.

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: Nîmes

Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 12 Mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Les seuils de commande pour chaque période du marché sont définis de la manière suivante : pas de montant minimum. Montant maximum : 60 000 € ht par an.

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Prix des prestations

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60

Critère:

Type: Qualité

Description: performence environnementale

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 10

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Nîmes

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nîmes

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Nîmes

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville de Nîmes

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nîmes

Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: Ville de Nîmes

Organisation qui exécute le paiement: Ville de Nîmes

Organisation qui signe le contrat: Ville de Nîmes

5.1.

Lot: LOT-0005

Titre: Lot 5 Livres scolaires

Description: Le présent marché est conclu pour une période initiale dont la durée commence à la date définie dans l'acte d'engagement, ou à sa date de notification si celle-ci est postérieure, et s’achève à l'issue de 12 mois. Le contrat est reconductible 3 fois pour une période de 12 mois par reconduction. La durée maximale de l’accord-cadre, y compris reconduction(s), ne pourra excéder 48 mois. L'ensemble des prestations sera rémunéré par application des prix unitaires aux quantités réellement exécutées. Les prestations font l’objet d’un accord-cadre donnant lieu à l’émission de bons de commande, passé en application des articles L2125-1-1°, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique. En application de l’article R2162-4-1° du même code, il est conclu avec un opérateur économique, sans montant minimum et avec un montant maximum en valeur pour chacun des lots. L’exécution des prestations n’est pas fractionnée en phases.

Identifiant interne: 25F019AM lot 5

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 22111000 Livres scolaires

Options:

Description des options: Le contrat est reconductible 3 fois pour une durée de 12 mois par reconduction. Le contrat pourra être modifié en cours d'exécution selon les dispositions de la / des clause(s) de réexamen prévue(s) au CCAP.

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: Nîmes

Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 12 Mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Les seuils de commande pour chaque période du marché sont définis de la manière suivante : pas de montant minimum. Montant maximum : 180 000 € ht par an.

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Prix des prestations

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60

Critère:

Type: Qualité

Description: Performance environnementale

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 10

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Nîmes

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nîmes

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Nîmes

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville de Nîmes

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nîmes

Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: Ville de Nîmes

Organisation qui exécute le paiement: Ville de Nîmes

Organisation qui signe le contrat: Ville de Nîmes

5.1.

Lot: LOT-0006

Titre: Lot 6 Livres non scolaires, littérature et albums jeunesse

Description: Le présent marché est conclu pour une période initiale dont la durée commence à la date définie dans l'acte d'engagement, ou à sa date de notification si celle-ci est postérieure, et s’achève à l'issue de 12 mois. Le contrat est reconductible 3 fois pour une période de 12 mois par reconduction. La durée maximale de l’accord-cadre, y compris reconduction(s), ne pourra excéder 48 mois. L'ensemble des prestations sera rémunéré par application des prix unitaires aux quantités réellement exécutées. Les prestations font l’objet d’un accord-cadre donnant lieu à l’émission de bons de commande, passé en application des articles L2125-1-1°, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique. En application de l’article R2162-4-1° du même code, il est conclu avec un opérateur économique, sans montant minimum et avec un montant maximum en valeur pour chacun des lots. L’exécution des prestations n’est pas fractionnée en phases.

Identifiant interne: 25F019AM lot 6

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 22110000 Livres imprimés

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: Nîmes

Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 12 Mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Les seuils de commande pour chaque période du marché sont définis de la manière suivante : pas de montant minimum. Montant maximum : 60 000 € ht par an.

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Prix des prestations

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60

Critère:

Type: Qualité

Description: Performance environnementale

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 10

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Nîmes

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nîmes

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Nîmes

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville de Nîmes

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nîmes

Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: Ville de Nîmes

Organisation qui exécute le paiement: Ville de Nîmes

Organisation qui signe le contrat: Ville de Nîmes

5.1.

Lot: LOT-0007

Titre: Lot 7 Matériel spécialisé pour l’accompagnement des enfants à besoins éducatifs particuliers

Description: Le présent marché est conclu pour une période initiale dont la durée commence à la date définie dans l'acte d'engagement, ou à sa date de notification si celle-ci est postérieure, et s’achève à l'issue de 12 mois. Le contrat est reconductible 3 fois pour une période de 12 mois par reconduction. La durée maximale de l’accord-cadre, y compris reconduction(s), ne pourra excéder 48 mois. L'ensemble des prestations sera rémunéré par application des prix unitaires aux quantités réellement exécutées. Les prestations font l’objet d’un accord-cadre donnant lieu à l’émission de bons de commande, passé en application des articles L2125-1-1°, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique. En application de l’article R2162-4-1° du même code, il est conclu avec un opérateur économique, sans montant minimum et avec un montant maximum en valeur pour chacun des lots. L’exécution des prestations n’est pas fractionnée en phases.

Identifiant interne: 25F019AM lot 7

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 39162100 Matériel pédagogique

Options:

Description des options: Le contrat est reconductible 3 fois pour une durée de 12 mois par reconduction. Le contrat pourra être modifié en cours d'exécution selon les dispositions de la / des clause(s) de réexamen prévue(s) au CCAP.

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: Nîmes

Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 12 Mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Les seuils de commande pour chaque période du marché sont définis de la manière suivante : pas de montant minimum. Montant maximum : 13 000 € ht par an.

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Prix des prestations

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60

Critère:

Type: Qualité

Description: performance environnementales

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 10

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Nîmes

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nîmes

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Nîmes

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville de Nîmes

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nîmes

Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: Ville de Nîmes

Organisation qui exécute le paiement: Ville de Nîmes

Organisation qui signe le contrat: Ville de Nîmes

5.1.

Lot: LOT-0008

Titre: Lot 8 Jeux, jouets et matériel d’éducation physique et de psychomotricité issus du réemploi

Description: Le présent marché est conclu pour une période initiale dont la durée commence à la date définie dans l'acte d'engagement, ou à sa date de notification si celle-ci est postérieure, et s’achève à l'issue de 12 mois. Le contrat est reconductible 3 fois pour une période de 12 mois par reconduction. La durée maximale de l’accord-cadre, y compris reconduction(s), ne pourra excéder 48 mois. L'ensemble des prestations sera rémunéré par application des prix unitaires aux quantités réellement exécutées. Les prestations font l’objet d’un accord-cadre donnant lieu à l’émission de bons de commande, passé en application des articles L2125-1-1°, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique. En application de l’article R2162-4-1° du même code, il est conclu avec un opérateur économique, sans montant minimum et avec un montant maximum en valeur pour chacun des lots. L’exécution des prestations n’est pas fractionnée en phases.

Identifiant interne: 25F019AM lot 8

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 37524000 Jeux

Options:

Description des options: Le contrat est reconductible 3 fois pour une durée de 12 mois par reconduction. Le contrat pourra être modifié en cours d'exécution selon les dispositions de la / des clause(s) de réexamen prévue(s) au CCAP.

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: Nîmes

Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 12 Mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Les seuils de commande pour chaque période du marché sont définis de la manière suivante : pas de montant minimum. Montant maximum : 25 000 € ht par an.

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Prix des prestations

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60

Critère:

Type: Qualité

Description: performance environnementale

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 10

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Nîmes

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nîmes

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Nîmes

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville de Nîmes

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nîmes

Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: Ville de Nîmes

Organisation qui exécute le paiement: Ville de Nîmes

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 3 932 000,00 EUR

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 3 932 000,00 EUR

Valeur approximative des accords-cadres: 3 000 000,00 EUR

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 840 000,00 EUR

Valeur réestimée de l’accord-cadre: 600 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: SA CHARLEMAGNE PROFESSIONNEL

Offre:

Identifiant de l’offre: SA CHARLEMAGNE PROFESSIONNEL

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001

Valeur de l'offre: 840 000,00 EUR

L’offre a été classée: oui

Rang de classement du candidat/lauréat: 1

L’offre est une variante: non

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 26000183

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 13/05/2026

Date de conclusion du marché/concession: 04/06/2026

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui

Avis qui a créé l'accord-cadre: 11659-2026

Organisation qui signe le contrat: Ville de Nîmes

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5

Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0

Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0

Éventail d’offres:

Valeur de l’offre recevable la plus basse: 22 205,00 EUR

Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 32 156,00 EUR

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 920 000,00 EUR

Valeur réestimée de l’accord-cadre: 720 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: PAPETERIES PICHON

Offre:

Identifiant de l’offre: PAPETERIES PICHON

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002

Valeur de l'offre: 920 000,00 EUR

L’offre a été classée: oui

Rang de classement du candidat/lauréat: 1

L’offre est une variante: non

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 26000184

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 13/05/2026

Date de conclusion du marché/concession: 04/06/2026

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 26000185

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 13/05/2026

Date de conclusion du marché/concession: 04/06/2026

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 26000186

Titre: Matériels d'éducation physique et matériels de psychomotricité

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 13/05/2026

Date de conclusion du marché/concession: 04/06/2026

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui

Avis qui a créé l'accord-cadre: 11659-2026

Organisation qui signe le contrat: Ville de Nîmes, Ville de Nîmes, Ville de Nîmes

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0

Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5

Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5

Éventail d’offres:

Valeur de l’offre recevable la plus basse: 15 711,00 EUR

Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 25 928,00 EUR

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 920 000,00 EUR

Valeur réestimée de l’accord-cadre: 720 000,00 EUR

6.1.3.

Soumissionnaires non retenus

Soumissionnaires non retenus:

Nom officiel: PAPETERIES PICHON

Offre:

Identifiant de l’offre: PAPETERIES PICHON

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003