1.1.
Acheteur
Nom officiel: SDIS (84)
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Ordre et sécurité publics
Marchés publics
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Annonces MAPA
14 585
Annonces d’autres sources
403 586
Annonces du JOUE
118 572
Annonces du BOAMP
213 902
SDIS (84)
Vaucluse
> 90 000 €
Procédure ouverte - Services financiers et d'assurance
Publié :25/06/2026 (Il y a 1 mois)
Date limite de réponses : 31/07/2026 à 16h00 (Dans 5 jours)
L'acheteur public
- SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS
Siret : 28840002100037
ESP DE L'ARMEE D'AFRIQUE 84000 AVIGNON
Sigle : N/A
Entité de rattachement : N/A
Catégorie juridique : N/A
Téléphone / FAX : N/A
Email : N/A
Tous les documents
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[Externe]
Publié le : 25/06/2026 (Il y a 1 mois)
435112-2026 - Mise en concurrence
435112-2026 - Mise en concurrence
France – Services d'assurances accidents et maladie – MARCHES D'ASSURANCES PREVOYANCE ET SANTE POUR LES AGENTS DU SDIS DE VAUCLUSE
OJ S 120/2026 25/06/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: MARCHES D'ASSURANCES PREVOYANCE ET SANTE POUR LES AGENTS DU SDIS DE VAUCLUSE
Description: MARCHES D'ASSURANCES PREVOYANCE ET SANTE POUR LES AGENTS DU SDIS DE VAUCLUSE
Identifiant de la procédure: 48ed5184-de1e-4451-856f-2e667b6b7237
Identifiant interne: 2026009
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 66512000 Services d'assurances accidents et maladie
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CS 40019
Ville: AVIGNON Cedex 9
Code postal: 84918
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Marché d’assurances prévoyance à adhésion obligatoire pour les agents du Service départemental d'incendie et de secours du Vaucluse
Description: Marché d’assurances prévoyance à adhésion obligatoire pour les agents du Service départemental d'incendie et de secours du Vaucluse
Identifiant interne: 2026009-1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 66512000 Services d'assurances accidents et maladie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CS 40019
Ville: Avignon Cedex 9
Code postal: 84918
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 7 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 300 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Cf. RC
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 31/07/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: SDIS (84)
Organisation chargée des procédures de recours: SDIS (84)
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Cf. RC
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu d'exécution: SDIS (84)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu d'exécution: SDIS (84)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu d'exécution: SDIS (84)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SDIS (84)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SDIS (84)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: SDIS (84)
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: SDIS (84)
Organisation qui traite les offres: SDIS (84)
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Marché d’assurances complémentaire santé à adhésion facultative pour les agents et retraités du Service départemental d'incendie et de secours du Vaucluse
Description: Marché d’assurances complémentaire santé à adhésion facultative pour les agents et retraités du Service départemental d'incendie et de secours du Vaucluse
Identifiant interne: 2026009-2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 66512000 Services d'assurances accidents et maladie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CS 40019
Ville: Avignon Cedex 9
Code postal: 84918
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 7 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 360 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Cf. RC
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 31/07/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: SDIS (84)
Organisation chargée des procédures de recours: SDIS (84)
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Cf. RC
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu d'exécution: SDIS (84)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu d'exécution: SDIS (84)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu d'exécution: SDIS (84)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SDIS (84)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SDIS (84)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: SDIS (84)
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: SDIS (84)
Organisation qui traite les offres: SDIS (84)
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: SDIS (84)
Numéro d’enregistrement: 28840002100037
Département: VAUCLUSE
Adresse postale: CS 40019
Ville: Avignon Cedex 9
Code postal: 84918
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
Téléphone: +33 490811818
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu d'exécution
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu d'exécution
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu d'exécution
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 6a940faa-0106-4276-a3a6-cb12769d3699 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 24/06/2026 10:14:07 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 435112-2026
Numéro de publication au JO S: 120/2026
Date de publication: 25/06/2026