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Information

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  • SEM EUROMETROPOLE METZ HABITAT

  • Moselle

  • > 90 000 €

  • Attribution - Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection

  • Publié :25/06/2026 (Il y a 28 jours)

  • Date limite de réponses : - (Il y a 6 mois)

Tous les documents

438037-2026 - Résultats
France – Services de conseil en bâtiment – Accord-cadre de prestations de diagnostics immobiliers réglementaires (DPE, amiante, plomb, gaz, électricité, Carrez, DERNP) et diagnostics préalables aux opérations de démolition ou de réhabilitation
OJ S 120/2026 25/06/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielSEM EUROMETROPOLE METZ HABITAT
Adresse électroniquemarches@sem-emh.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurLogement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreAccord-cadre de prestations de diagnostics immobiliers réglementaires (DPE, amiante, plomb, gaz, électricité, Carrez, DERNP) et diagnostics préalables aux opérations de démolition ou de réhabilitation
DescriptionLot 1 (multi-attributaire - 3 attributaires max ): Diagnostics de Performance Energétique (DPE) Lot 2 (mono-attributaire -1 attributaire max) : Diagnostics avant relocation notamment (Diagnostics amiantes, plomb, DPE, gaz, installations électriques, Carrez, DERNP, bouquet de relocation, diagnostics pavillons ...) Lot 3 (multi-attributaire - 3 attributaires max ): Diagnostics avant démolition/réhabilitation (RAAD, RAAT, plomb, produits équipements Matériaux)
Identifiant de la procédure5de4d9fa-3dfe-4fb9-bdfa-f66e2740bbee
Identifiant interne202500169-202500171
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71315200 Services de conseil en bâtiment
Nomenclature complémentaire (cpv): 71315200 Services de conseil en bâtiment
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0003
TitreLot n°3 - Diagnostics avant démolition/réhabilitation (RAAD, RAAT, plomb, produits équipements Matériaux)
DescriptionLe présent contrat est conclu pour une durée maximale de 48 mois soit jusqu'au 31 12 2029 maximum, il comprend 8 périodes de 6 mois (reconductibles tacitement)
Identifiant interne3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71315200 Services de conseil en bâtiment
Nomenclature complémentaire (cpv): 71315200 Services de conseil en bâtiment
Options
Description des optionsclause de réexamen
5.1.3.
Durée estimée
Date de début15/02/2026
Durée48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions8
Autres informations sur le renouvellementLe lot comporte 8 reconduction(s)null
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur787531-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionLa valeur technique est appréciée au regard du contenu du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60
Critère
TypePrix
DescriptionLe critère prix sera calculé en prenant compte le montant global des prix en Ht
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal judiciaire de Metz
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéSEM EUROMETROPOLE METZ HABITAT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal judiciaire de Metz
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis16 000 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre16 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielAC ENVIRONNEMENT
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0003
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat202500171
TitreAccord-cadre de prestations de diagnostics immobiliers réglementaires (Dpe, amiante, plomb, gaz, électricité, Carrez, Dernp) et diagnostics préalables aux opérations de démolition ou de réhabilitation
Date de conclusion du marché/concession20/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
Adjudicataire/attributaire
Nom officielADX GROUPE
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0003
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat202500171
TitreAccord-cadre de prestations de diagnostics immobiliers réglementaires (Dpe, amiante, plomb, gaz, électricité, Carrez, Dernp) et diagnostics préalables aux opérations de démolition ou de réhabilitation
Date de conclusion du marché/concession20/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
Adjudicataire/attributaire
Nom officielSOCOTEC DIAGNOSTIC
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0003
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat202500171
TitreAccord-cadre de prestations de diagnostics immobiliers réglementaires (Dpe, amiante, plomb, gaz, électricité, Carrez, Dernp) et diagnostics préalables aux opérations de démolition ou de réhabilitation
Date de conclusion du marché/concession20/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues7
Type de soumissions reçuesOffres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues7
Type de soumissions reçuesOffres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues0
Type de soumissions reçuesOffres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues0
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues7
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement8BE684A9-9AA0-E49B-4A3D4AD9F5F7A266
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielSEM EUROMETROPOLE METZ HABITAT
Numéro d’enregistrement80043
Adresse postale10 Rue du Chanoine Collin
VilleMetz
Code postal57000
Subdivision pays (NUTS)Moselle (FRF33)
PaysFrance
Point de contactABEYA Emmanuelle
Adresse électroniquemarches@sem-emh.fr
Téléphone0387753809
Télécopieur0387370240
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielSEM EUROMETROPOLE METZ HABITAT
Numéro d’enregistrement2035609
Adresse postale10 Rue du Chanoine Collin
VilleMetz
Code postal57000
Subdivision pays (NUTS)Moselle (FRF33)
PaysFrance
Adresse électroniquemarches@sem-emh.fr
Téléphone0387753809
Télécopieur0387370240
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officielTribunal judiciaire de Metz
Numéro d’enregistrement8BE684DD-94FE-99B4-DB40A83190AF10CC
Adresse postale3 Rue Haute Pierre
VilleMetz
Code postal57036
Subdivision pays (NUTS)Moselle (FRF33)
PaysFrance
Adresse électroniqueaccueil-metz@justice.fr
Téléphone0387567500
Télécopieur0387567515
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officielTribunal judiciaire de Metz
Numéro d’enregistrement8BE684EF-A1B2-E3E4-7FC8490F8AD7DDCC
Adresse postale3 Rue Haute Pierre
VilleMetz
Code postal57036
Subdivision pays (NUTS)Moselle (FRF33)
PaysFrance
Adresse électroniqueaccueil-metz@justice.fr
Téléphone0387567500
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0006
Nom officielAC ENVIRONNEMENT
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1744823-2-3-1
Adresse postale64 Rue Clement Ader
VilleRiorges
Code postal42153
Subdivision pays (NUTS)Loire (FRK25)
PaysFrance
Adresse électroniquemarches-publics@ac-environnement.com
Téléphone0428220134
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0003
8.1.
ORG-0007
Nom officielADX GROUPE
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1744823-2-3-2
Adresse postale17 Rue Paul Dautier
VilleVelizy-Villacoublay
Code postal78140
Subdivision pays (NUTS)Yvelines (FR103)
PaysFrance
Adresse électroniqueao@adx-groupe.com
Téléphone0970755853
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0003
8.1.
ORG-0008
Nom officielSOCOTEC DIAGNOSTIC
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1744823-2-3-3
Adresse postale21 Rte D Albert
VilleAvesnes-Les-Bapaume
Code postal62450
Subdivision pays (NUTS)Pas-de-Calais (FRE12)
PaysFrance
Adresse électroniqueAo.diagnostic@socotec.com
Téléphone0361117504
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0003
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis96ac35c1-7a64-4488-a770-d17c695b9a2a  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis23/06/2026 14:10:45 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis438037-2026
Numéro de publication au JO S120/2026
Date de publication25/06/2026

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